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Document publié le Mercredi 12 juin 2019 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2019 35 PRISEENCHARGEUNEPARTIESORTIESENIORS vise (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Alpes de Haute Provence
Commune d’AUBIGNOSC EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres en exercice : 15 o
Présents :................. 10 Séance du 12 JUIN 2019 Votants : 14
on: ssnrnsesesrnesssnnsns 5 --- L'an deux mille DIX-NEUF
ASE 2 0 le 12 juin à 18H15 le conseil municipal de la commune d'AUBIGNOSC dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
--- Date de la convocation : 05 juin 2019
Membres présents : MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, LERDA Serge, ALBERT Envoyé en préfecture le 21/06/2019 Patrice, WALLON Muriel, LATIL Yves, WEBER Hélène et VILLETTE Recçu en préfecture le 21/06/2019 Christelle.
Affiché le
ID : 004-210400131-20190612-201935SORTIE-DE 5 Absent(s) excusé(s) : MACCARIO Fabrice, ALBERT JUESTZ Françoise, FAURE Michel, WALCZAK Franck et BERTOU Christel.
4 Pouvoir(s) : MACCARIO Fabrice à DELMAERE Christian, FAURE Michel à TURCAN Nicole, WALCZAK Franck à René AVINENS et BERTOU Christel à LERDA Serge
Secrétaire de séance : Frédéric ROBERT
--- Monsieur le maire rappelle aux membres du Conseil municipal les activités organisées auparavant par le CCAS avec prise en charge par celui-ci d'une partie des coûts. Aujourd'hui dissous, c'est le conseil municipal qui exerce directement les attributions mentionnées au code de l'Action Sociale et des Familles auparavant dévolues au CCAS.
--- Monsieur le maire présente le projet de sortie prévue le 17 juin 2019 et ouverte à tous. Le tarif unique de 79 euros est proposé.
---- Une prise en charge par la commune est envisagée pour les personnes domiciliées à Aubignosc.
---- Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal DECIDE:
e Une prise en charge de 39 € pour les personnes domiciliées à Aubignosc qui sera réglée aux Autocars Payan multipliée par le nombre de participants.
---- Fait et délibéré à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME.
Le Maire