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Procès Verbal - 5v3xutamkodyssi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Licques.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5v3xutamkodyssi)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
FEVRIER
2023
En
l'an
deux
mille
vingt-trois,
le
huit
Février,
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
séance
publique
à
la
salle
de
réunion
de
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Brigitte
HAVART,
Maire,
en
suite
de
convocations
en
date
du
31
Janvier
2023, Conformément
à
l’article
L.
2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
a
été
publique. Présents
: Mme
Brigitte
HAVART,
Maire
M.
Delphin
BOULOGNE,
Mme
Caroline
GOLLIOT,
M.
Arnaud
LEMAIRE,
Mme
Delphine
BLANQUART,
M.
Christophe
HENARD,
M.
Alain
ALLEXANDRE,
Mme
Angélique
BLASZCZYK,
Mme
Sophie
GHYS,
M.
Guillaume
AUDUBERT,
Mme
Cathy
WIERRE,
M.
Antoine
LEBAS,
M.
Christophe
LANSON,
M.
Jean-Claude
PIDOUX,
Mme
Catherine
PARENTY,
Mme
Marie-Claude
CADET,
M.
Xavier
LOOTEN,
Absente
excusée
: Mme
Isabelle
LAUTRIE,
Absente
: Mme
Murielle
DARRAS
Pouvoirs
: Mme
Isabelle
LAUTRIE
a donnée
pouvoir
à Mme
Sophie
GHYS,
Mouvement
dans
la
salle
: Mme
Brigitte
HAVART
arrive
à 19h40.
Monsieur
Delphin
BOULOGNE
commence
la réunion
car
Madame
Brigitte
HAVART
aura
du
retard.
Monsieur
Delphin
BOULOGNE
demande
à
Monsieur
Alain
ALLEXANDRE
si
des
remarques
sont
à
formuler
au
sujet
du
compte-rendu
de
la réunion
du
12
Décembre
2022.
Avis
favorable
Secrétaire
de
séance:
Mme
Catherine
PARENTY
a
été
élu
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Quorum:
10
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
- Nombre
de
présents
: 17
- Nombre
de
pouvoir :
1
Monsieur
Delphin
BOULOGNE
présente
l'ordre
du
jour :
1)
Dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2)
Validation
du
projet
de
cantine
scolaire
3)
Délégation
au
maire
pour
le prêt
4)
Choix
de
l'architecte
5)
Autorisation
pour
l'appel
d'offres
6)
Communications
diverses
Question
n°
1
: Dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
Il est
possible
de
payer
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif.
Pour
cela
il
faut
prendre
une
délibération.
Le
montant
à prévoir
est
de
60
000€
qui
représente
15%
du
budget
d'investissement
de
2022.
VOTE
pour
les
dépenses
d’investissement
avant
vote
du
budget
:
Pour:
18
/ Contre
: 0 / Abstention
: 0
Question
n°
2
: Validation
du
projet
de
cantine
scolaire
Comme
évoqué
lors
des
précédents
conseils
municipaux,
le
projet
de
cantine
sera
construit
en
un
bâtiment
modulaire.
Et
aujourd’hui,
la
commission
à
un
projet
concret
à
présenter
à
l’assemblée.
L'objet
de
cette
délibération
est
donc
de
valider
le projet.
Monsieur
Christophe
HENARD
présente
un
diaporama
avec
des
photos
visuelles
faites
par
un
architecte
du
futur
restaurant
scolaire
polyvalent
puisque
ce
sera
seulement
pour
un
usage
de cantine
scolaire
uniquement.
Le
bâtiment
sera
également
mis
à disposition
pour
le
centre
de
loisirs
pendant
la période
de vacances
scolaires.
Le
restaurant
scolaire
va
s'intégrer
dans
le
paysage
car
il sera
identique
à la salle
de
sports.
Monsieur
HENARD
présente
le
diagramme
de
Grantt
qui
correspond
à
planifier
le
projet
selon
les
différentes
semaines
et tâches
à effectuer.
Nous
démarrons
avec
les
demandes
de
subventions
qui
sont
en
cours
comme
la
DETR,
DSIL.
Par
contre
la région
demande
une
délibération
de
validation
de
projet
avant
d'étudier
notre
dossier.
Nous
espérons
40%
de
subvention
sur
ce
projet,
et
une
demande
de
prêt
qui
remplacera
le
prêt
de
l'école
actuellement
qui
s'arrête
en
avril
2023.
Puis
le
lancement
de
la
procédure
d'appels
d'offres,
l'établissement
du
devis
solaire
qui
nous
permet
d’injecter
20kwatt
dans
le
réseau,
l'instruction
du
permis
de
construire,
la
demande
de
prêt
et
enfin
un
démarrage
des
travaux
prévu
mi-mai
et
prévoir
une
ouverture
de
la
cantine
pour
le
mois
de
septembre.
Présentation
des
différents
devis
qui
sont
avant
la procédure
d'appel
d'offres
et que
nous
avons
une
marche
de
manœuvre
pour
négocier
les
devis.
Les
devis
sont
à disposition
du
conseil
municipal.
Le
choix
du
bâtiment
modulaire
est
lié
à
la
rapidité,
nous
souhaitons
que
les
enfants
de
l’école
puissent
manger
dans
une
cantine
adaptée
puisque
le
bâtiment
actuel
n’est
plus
aux
normes
et
beaucoup
trop
petit
par
rapport
aux
demandes
en
sachant
que
les
effectifs
augmentent
encore
à
la
rentrée
prochaine.
VOTE
pour
la validation
du
projet
de
cantine
Pour:
14/
Contre
: 0 / Abstention
: 4
Question
n°3
: Délégation
au
maire
pour
le prêt
Monsieur
Delphin
BOULOGNE
expose
au
Conseil
municipal
qu'une
délibération
doit
être
prise
pour
que
Madame
le
Maire
puisse
engager
des
prêts
et
des
négociations
auprès
des
banques
pour
la bonne
réalisation
du
projet.
VOTE
pour
la délégation
au
maire
pour
le
prêt :
Pour:
14
/ Contre
: 0 / Abstention
: 4
Question
n°4
: Choïx
de
l'architecte
Monsieur
Delphin
BOULOGNE
propose
l'architecte
ACo,
SAS
Architecture
Côte
d'Opale,
M.
Claude
DUBOIS,
Architecte
DPLG,
domicilié
à
Calais
106
rue
des
poilus.
Nous
pouvons
prendre
la
décision
de
travailler
avec
cet
architecte
car
on
est
en
dessous
des
montants
de
la
procédure
d'appel
d'offres.
Cela
à déjà
fait
l’objet
d’une
négociation
ce
qui
a
permis
de
descendre
ce
montant
d'honoraires
à 39
900€
HT.
VOTE
pour
le choix
de
l'architecte
Monsieur
DUBOIS :
Pour:
14/
Contre
: 0 / Abstention
: 4
Question
n°5
: Autorisation
pour
l'appel
d'offres
Monsieur
Delphin
BOULOGNE
demande
l’accord
de
l'assemblée
pour
lancer
l’appel
d'offres.
VOTE
pour
l'autorisation
pour
l’appel
d'offres
:
Pour
: 14
/ Contre
: 0 / Abstention
: 4 Question
n°
6
: Communications
diverses
&
Afin
de
pouvoir
encaisser
le
droit
de
place
pour
2022
de
Flandr’optique.
Il nous
est
réclamé
par
la trésorerie
une
délibération.
Le
droit
de
place
est
de
10€
pour
chaque
venue
pour
l'utilisation
de
l'électricité.
VOTE
pour
le droit
de place
:
Pour
: 18
/ Contre
: 0 / Abstention
: 0
Monsieur
Arnaud
LEMAIRE
fait un
point
sur
la
commission
travaux
:
-
Cette
année
quelques
rues
vont
être
refaites
comme
la
rue
de
Cahen
avec
une
partie
prise
en
charge
par
le
SIRA
suite
aux
changements
de
canalisations
d'eaux
et
la
rue
de
la
Commune
suite
à l’assainissement.
-__
Rue
de
la
Briqueterie
et rue
du
Beaufort
avec
de
l’enrobé
à chaud.
-
Place
de
la
Croix
de
Courtebourne
: 4
constructions
en
cours
donc
il faut
prévoir
un
rejet
au
fossé
des
eaux
usées
avec
busage
et
un
raccordement
vers
l'impasse
des
Saules
;
et
refaire
l'enrobé
de
la
place
avec
quelques
places
de
parking.
-
La
location
des
décorations
de
Noël
arrive
à
terme
et
il serait
bien
de
prévoir
une
réunion
de
travail
au
printemps
afin
de
faire
le
point
sur
les
décorations
de
Noël
pour
les
3
prochaines
années.
-
La
citerne
incendie
à Audelan
est terminée,
un
contrôle
va
être
effectué
pour
la conformité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est levée
à vingt
heures
dix
minutes.
Mme
Catherine
PARENTY
Madame
Brigitte
HAVART
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Licques