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Déliberation - bp6rc0pmp4qivy5
Procès Verbal - p8vhpb1jaoi6twp
Déliberation - 2z9vboz8dg4cf1s
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Licques.
Lien du pdf (Déliberation - 2z9vboz8dg4cf1s)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Économie et finances,
Conseil
Municipal
du
31
Janvier
2024
Délibération
Objet
Vote
N°1
Subvention
exceptionnelle
2024
Jogging
Club
Licquois
13
Pour
N° 2
Subvention
aux
associations
Approuvée
à
l’unanimité
pour
chaque
associations
N°3
Subvention
exceptionnelle
2024
Approuvée
à l'unanimité
Ecole
Jacques
Prévert
N°4
Prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
13
Pour
4 Abstention
N°5
Approbation
d'une
convention
de
fonds
15
Pour
de
concours
avec
la
CCPO
2 Abstention
N°
6
Budget
Primitif
—
Fongibilité
des
crédits
Approuvée
à l'unanimité
N°7
Mandatement
au
compte
6232
- Fêtes
et |
Approuvée
à
l'unanimité
cérémonies
N°8et9
Bail
Chantal
ROZE
Approuvée
à
l’unanimité
N°
10et11
Bail
Nicolas
ROZE
Approuvée
à
l'unanimité
N°
12
Bail
Jérôme
LELEU
Approuvée
à
l'unanimité
N°
13
Bail
Olivier
LELEU
Approuvée
à
l'unanimité N°
14
Tarifs
concessions
anciens
cimetières
Approuvée
à
l'unanimité
Licques
Bourg
et
Ecottes
N°
15
Révision
des
tarifs
de
concessions
anciens
|
Approuvée
à
l'unanimité
cimetières
Licques
Bourg
et
Ecottes
N°
16
Location
parcelle
C67
Approuvée
à
l’unanimité
N°
17
Créances
prescrites
Approuvée
à
l’unanimité
Le
Maire,
Brigitte
HAVART