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Procès Verbal - pv du 18 01 2024 20240223081633
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Machézal.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 18 01 2024 20240223081633)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Eau et assainissement,
PROCÈS-VERBAL séance du jeudi 18 janvier 2024 - 20 H 30
Président de séance : Mme FOURNEL Béatrice
Membres présents : Mme CHAMBOST Françoise, M. CHERBLANC Raphaël, Mme FOURNEL Béatrice, M
GIROUD Lucien, M GUILLEMOT Olivier, Mme PAIN Evelyne, Mr PION Éric
Membres absents excusés : M LAURENT Benoît a donné pouvoir à Mme FOURNEL, Mme RONDEPIERRE
Amandine a donné pouvoir à M GUILLEMOT
Membres absents : Mme BISSUEL Victoire
Nombre des Conseillers en exercice : 10 présents :7 votants :9 quorum : 6
Secrétaire de séance : Françoise CHAMBOST
Mme FOURNEL soumet à approbation le procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023, il est approuvé
à l’unanimité. 1! sera publié sur le site internet de la commune www.Machézal.fr et à disposition au
secrétariat de mairie.
Ordre du jour de la séance :
1- Choix des entreprises pour l'aménagement local buvette
2 - Eclairage terrain
3 - Bail kinésithérapeute
4 - Prime pouvoir d'achat suite avis du Comité Social Territorial
5 - Agent contractuel
6 - Renouvellement convention avec le Pôle Santé du Centre de Gestion de la Loire
7 - Questions diverses
1 - Choix des entreprises pour l’aménagement local buvette
Mme PAIN fait le bilan d’une réunion de la commission bâtiments le 23 décembre 2023 lors de laquelle
les devis des entreprises consultées pour le local buvette sur les lots plomberie sanitaire et électricité ont
été étudiés. La commission propose de retenir les entreprises FABRE GIRAUD pour la plomberie et les
sanitaires pour un montant de 5 286.39€HT et CHAMBOST ELECTRICITÉ pour le chauffage/électricité pour
8 328.91€ HT, Mme FOURNEL procède au vote
Pour :9 Contre : 0 Abstention : O
Mme PAIN ajoute que d’autres devis sont en attente pour choisir les artisans sur les lots menuiserie et
métallerie. Mme FOURNEL indique que les travaux de maçonnerie pourraient commencer fin mars 2024.
Pour cette échéance, l'association Boule Fraternelle sera invitée à finir de vider les lieux et la démolition
du toit sera assurée par les membres du conseil.
2 - Eclairage terrain
Mme FOURNEL explique que dans le cadre des travaux de réfection du terrain de boules, le SIEL a été
consulté afin de faire une proposition pour que l'éclairage du terrain soit rajouté à l'éclairage public du
village. Le syndicat a fait 2 propositions avec des puissances différentes, sur lesquelles il faut déduire une
subvention à hauteur de 55%. La zone pourra même être pilotée indépendamment des autres zones
1 d'éclairage public depuis le local buvette probablement. Mme FOURNEL propose donc de valider la
version du SIEL avec éclairage par projecteurs LEO pour un reste à charge de la commune de 5828€HT sur
un chiffrage de 12 952.25€HT et procède au vote
Pour :9 Contre : 0 Abstention : O
3 - Bail kinésithérapeute
Mme FOURNEL fait un point sur l'avancée des travaux du local dans l’ancien presbytère rénové pour
accueillir un kinésithérapeute à compter du 1er mars 2024. Les travaux de plâtrerie peinture, électricité,
chauffage et la pose de la prise fibre ont été effectués, il reste le nettoyage. Mme FOURNEL indique qu’elle
va se renseigner pour savoir si un diagnostic de performance énergétique est nécessaire et propose
d'échanger sur le contenu du bail. Un bail de 6 ans sera établi avec un dépôt de garantie de 2 mois de
loyer, le montant du loyer avait été décidé à 450€ par mois lors d'une précédente séance. Dans le bail
sera prévu un article concernant la révision du prix du loyer en fonction de l'indice. Mme FOURNEL
demande aux membres de l’équipe municipale de l’autoriser à conclure le bail avec le professionnel en
tenant compte des éléments énoncés et procède au vote
Pour :9 Contre : 0 Abstention : O
4 - Prime pouvoir d’achat suite avis du Comité Social Territorial
Mme FOURNEL indique qu'il convient de prendre une délibération au sujet de la prime de pouvoir d'achat
décidée lors de la séance du 7 décembre. Le Comité Social Territorial du Centre de Gestion a validé la
décision, Mme FOURNEL demande donc de voter en faveur d’une prime de pouvoir d'achat de 600€ pour
la plus petite tranche de rémunération et 500€ pour la tranche supérieure, à destination des agents
titulaires au prorata du temps de présence sur la période de référence du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
et du temps de travail
Pour :9 Contre : 0 Abstention : 0
5 - Agent contractuel
Mme FOURNEL explique que le contrat de travail à durée déterminée de l'agent qui assure la surveillance
du 2ème point de cantine les midis était établi avec pour motif le remplacement de la cantinière qui était
en arrêt de travail. Cette dernière ayant été licenciée pour inaptitude physique, il convient de revoir l’objet
du contrat, Mme FOURNEL propose de porter le motif “surcroît d'activité” pour les CDD de vacances à
vacances de cet agent, ce motif correspondant à la situation ponctuelle de besoin d’un 2ème point de
cantine dont on ne sait pas s’il sera encore nécessaire pour la prochaine rentrée scolaire. Elle procède au
vote
Pour :9 Contre : 0 Abstention : 0
Mme FOURNEL précise que cette employée travaille désormais aussi à temps partiel pour la commune de
Chirassimont.
6 - Renouvellement convention avec le Pôle Santé du Centre de Gestion de la toire
Mme FOURNEL indique que la convention avec l'organisme de santé au travail du Centre de Gestion
signée il y à 3 ans arrive à échéance en mars. Elle propose de la reconduire pour une durée de 3 ans. Elle
précise que le montant de la cotisation n'est pas un forfait par agent mais 0.45% de la masse salariale.
Elle procède au vote pour l’autoriser à signer cette convention
Pour :9 Contre : O0 Abstention : 0
Questions diverses Mme FOURNEL annonce que l'inauguration des composteurs collectifs situés place de l’église a eu
lieu en présence des enfants de la classe de l’école de Machézal, des représentants de la
commission déchets de la commune et de la Copler, des représentants du service déchets de
l'intercommunalité et de la presse. Ce moment s’est déroulé avec des explications puis des ateliers
avec les enfants. Une diffusion de plaquettes explicatives dans les boîtes aux lettres des habitants
va maintenant être réalisée par le service déchets de la Copler et les panneaux de balisage et
d'information vont finir d’être installés sur les lieux. Mme FOURNEL indique qu’elle a adressé un
courrier réponse à celui de la famille MICHEL, une copie sera envoyée aux conseillers municipaux
par mail.
M GUILLEMOT explique l'existence d’un projet de renaturation des cours d'école et demande si la
commune de Machézal s’est inscrite. Mme FOURNEL répond que la commune est inscrite pour un
accompagnement à {a réflexion sur ce sujet.
Mme FOURNEL indique que la plantation d’arbustes pour former une future haie autour de la
nouvelle station d'épuration a eu lieu par les enfants de l’école encadrés par des représentants de la Fédération départementale des Chasseurs de la Loire
Mme FOURNEL fait ensuite un point sur les travaux de la station d'épuration : il reste 3 semaines
de travail en gros, ils seront réalisés dès que les conditions météorologiques le permettront. Mme
FOURNEL ajoute qu'elle a validé un devis de 1 140€ sur le budget travaux station pour des tests
d'installation, granulométries, étapes indispensables pour l'obtention des subventions.
Après discussions, il est décidé de prévoir une inauguration de la nouvelle station d'épuration avec
invitation des officiels en septembre 2024
La journée de la convivialité est fixée au dimanche 14/07/2024
Mme FOURNEL indique qu’elle participera à une réunion de lancement de la démarche centre
bourgs à la Copier le 8 février à 9HO0 et propose aux conseillers disponibles et volontaires de
l'accompagner, un mail avait déjà été envoyé aux élus à ce sujet.
Mme FOURNEL indique qu’elle a validé un devis pour la vérification des bornes d'incendie pour un
montant de 303,05 € HT
Mme FOURNEL informe qu’elle a participé avec M CHERBLANC à une réunion scénario catastrophe
organisée par les SDIS et aimerait transposer ce genre de rencontre au niveau de la commune
Mme FOURNEL informe qu’elle a eu des échanges avec la structure LA FONCIERE 42 qui peut
accompagner les communes sur des projets de commerces avec logements. La situation de
Machézal ne rentre pas dans le champ d'action, cette structure accompagnant les porteurs de
projets, mais l'échange a été riche. Mme FOURNEL ajoute qu’elle ne parvient pas à joindre par
téléphone l'acquéreur de la licence IV, elle va lui adresser un courrier. Mme FOURNEL propose de
tout de même publier une annonce concernant les locaux disponibles, un accompagnement peut
être demandé au service économie de la Copler pour la diffusion de cette annonce.
Concernant le projet 2024 autour des couleurs des bibliothèque municipales de Chirassimont,
Machézal et de l'association Villages Partages, Mme FOURNEL explique que cette dernière
association devrait, selon les dires de Mme CHAVEROT, conseillère départementale, obtenir une
subvention de 4 000€
Mme CHAMBOST informe que l'association Villages Partages a déposé une participation pour
obtenir une subvention sur appel à projets du Crédit Agricole, elle partagera le lien pour voter aux
membres du conseil qui le souhaitent
Mme CHAMBOST demande au nom des bénévoles de la bibliothèque s’il serait possible d'équiper
le long mur qui ne l’est pas encore salle de la Halle de rails et cimaises pour accrocher des tableaux
notamment pour les expositions, M CHERBLANC se charge d'acheter le matériel et de le faire
installer par l'agent communal - Mme CHAMBOST fait remonter une remarque provenant de personnes extérieures à la commune
qui signalent que la salle d'animation n’est pas indiquée sur place : elle est fléchée depuis le village
mais aucun panneau d'affichage la localise sur place.
- Mme CHAMBOST indique qu'elle est volontaire pour assurer la programmation du chauffage salle
de la Halle et Bibliothèque, elle s’est informée sur le fonctionnement et le verrouillage des
radiateurs et propose de l'expliquer
- M PION propose de prendre une chambre froide salle de la Halle et de la mettre derrière le bar de
la salle d'animation qui vient d’être agrandi. M CHERBLANC répond que le bar étant fini, elle ne
passera pas et qu'il n’y a pas suffisamment de place pour circuler et ouvrir les portes. M
CHERBLANC ajoute que, le bar étant fini, il convient de savoir rapidement s’il sera peint ou habillé,
une réunion de la commission bâtiment est fixée au samedi 27 janvier 9H00
- Mme FOURNEL indique que la chaudière de la salle d'animation sera remplacée à partir de début
février par l’entreprise TERRIER
- Mme FOURNEL indique qu'il est possible de résilier l'abonnement de la ligne de téléphone fixe de
la salle d'animation qui coûte 45€ tous les 2 mois : désormais, il faut avoir le nom d’une personne
qui s'engage à garder son téléphone portable chargé lors des locations. Concernant le règlement
intérieur de la salle, il sera retravaillé dans l’année en fonction de l'installation de la nouvelle
chaudière et du système de comptage pour la facturation du chauffage.
- Mme FOURNEL indique que Mme BISSUEL et M MIRMAND ont donné leur dédite pour le logement
qu'ils occupent à côté du bar. Un dégât des eaux a fait l’objet d’une déclaration à l'assurance, des
devis ont été établis et la commission bâtiments va réfléchir à quelques travaux.
La séance est levée à 22H25.
Le Maire Le secrétaire de séance
Béatrice FOURN Françoise CHAMBOST