Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 6 juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 15 decembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 15 juin 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 23 novembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 28 juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 6 Mars 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 27 janvier 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 21 juillet 2019
Compte-Rendu - 1608646985 COMPTE RENDU SEANCE 18 DEC 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 6 mars 2020 1
Document publié le Vendredi 6 mars 2020 par la commune de Vernajoul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 6 mars 2020 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Démocratie,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 mars 2020
Présents : Mmes A. CAUSSE, N. MAYORAL, S. REGALON et S. MARIANI ; Ms J-P FERRE, H. AUDOUY, W. DIEUDONNÉ, A. HOARAU, C. MARTY, J-P PÉLISSIER, N. ROUAIX, T. ROUAN et P. TOURENQ.
Secrétaire de séance : S. RÉGALON.
ORDRE DU JOUR : /
o Ouverture des crédits d’investissements avant vote du budget – annule et remplace
o Acquisition d’un groupe électrogène
o Travaux d’éclairage public – Chemin du Camp del Boucal
o Questions diverses
I. Ouverture des crédits d’investissement avant vote du budget – annule et remplace
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de prendre une nouvelle délibération pour l’ouverture des crédits d’investissement avant vote du budget en raison d’une erreur sur la base de calcul (restes à réaliser). Il rappelle que cette délibération a pour but de payer les dépenses d’investissement avant que le budget ne soit voté, dans la limite de 25 % des crédits ouverts lors de l'exercice précédent hors chapitre 16, ce qui représente cette année 16 637.50 €.
Le Conseil municipal approuve à l'unanimité l’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget comme indiqué par Monsieur le Maire.
POUR - 13 CONTRE - 0 ABSTENTION - 0
II. Acquisition d’un groupe électrogène
Monsieur le Maire indique que l’acquisition d’un groupe électrogène est envisagée afin de pallier les incidents sur le réseau électrique, comme récemment lors de la coupure de décembre 2019 qui a duré 48h. Plusieurs devis ont été sollicités mais il est proposé de confier ce dossier à la future commission des travaux dans l’attente de certaines précisions relatives aux différents matériels proposés.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité le report de la décision.
POUR - 13 CONTRE - 0 ABSTENTION - 0
III. Travaux d’éclairage public – Chemin du Camp del Boucal
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que des travaux d'éclairage public doivent être réalisés Chemin du Camp del Boucal. Ces travaux relèvent du SDE09, auquel la commune a délégué sa compétence en la matière. Le montant estimé des travaux a été transmis par le SDE09 à la commune; il s'élève à 20 191 € et la participation de la commune est estimée à 10 000 €.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la réalisation des travaux d’éclairage public tels qu’énoncés et accepte de financer la contribution au SDE09 pour un montant de 10 000 € (dans la limite de + 10 %)
POUR - 13 CONTRE - 0 ABSTENTION - 0
IV. Questions diverses
Eclairage public : les travaux de remplacement des appareils vétustes ont été exécutés aux rési- dences du Viaduc, Rue de Cambajou, Chemin de la Caoussade et Chemin du Camp des Garrics ; Les travaux de voirie Chemin du Camp del Boucal ont débuté mais l’avancement est perturbé en raison de la météo ;
Cette réunion étant la dernière de la mandature, Monsieur le Maire remercie l’ensemble de l’équipe pour son investissement sans faille durant ces 6 dernières années.
Séance close à 19h45