Procès Verbal - PV CM 04.06.2024

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Procès Verbal - PV CM 04.06.2024 Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Bazoches-les-Gallerandes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04.06.2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Justice et droit, PV CM 04.06.24 - 1/9

PROCÈS-VERBAL DE LA

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 04 JUIN 2024 – 20h30

L’an 2024, le 04 juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Bazoches-les-Gallerandes, convoqué le 28 mai 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Bazoches-les-Gallerandes, sous la présidence de M. Alain CHACHIGNON.

Membres Présent Absent Donne pouvoir à

M. CHACHIGNON Alain X

Mme CHATELAIN Danielle X

M. LEBRET Olivier X

Mme DECOUX Annick X

M. THIBAULT Serge X

Mme GAZANGEL Emmanuelle X M. LEBRET Olivier

Mme MARTINS Rosa X

M. PESTIE Cédric X

Mme AUVRAY Gaëlle X

M. MAINEMARE Guillaume X

Mme LHOSTE Emilie X

M. PHELUT Jean-Marc X

Mme MARINVAL Marie-Christine X

M. SERGENT Hugues X

Mme GUENAND Mélanie X

M. BERNARD Cédric X

Mme CORNET Laetitia X

M. ARNAULT Claude X

QUORUM :

Nombre de membres en exercice : 18

Nombre de présents : 16

Nombre de votants : 17

Secrétaire de séance : Madame Marie-Christine MARINVAL est désignée secrétaire de séance conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT

Le procès-verbal du 06 mai 2024 est approuvé, à l’unanimité, sans observation et sera publié dans les huit jours suivant cet arrêt, conformément à l’ordonnance du 7 octobre 2021 relative à la publication des actes.

ORDRE DU JOUR :

- Marché de rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes : Avenant n°03 au Lot n°04

Ventilation / Electricité

- Marché de rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes : Avenant n°03 au Lot n°06

Peinture et revêtement de solPV CM 04.06.24 - 2/9

- Création d’un poste permanent d’agent administratif polyvalent à 35 heures

- Adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) du Loiret pour 2024

- Participation financière à la formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur)

- Compte-rendu de la réunion de la commission « Association et fêtes » du mardi 15 mai 2024

- Urbanisme : DIA

- Affaires Diverses

1 – Marché de rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes : Avenant n°03 au Lot n°04 Ventilation / Electricité – Délibération n°2024-51

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la commande publique,

Vu la délibération n°2023-53 du Conseil Municipal en date du 05 septembre 2003

Monsieur le Maire rappelle qu’avec l’autorisation du Conseil Municipal, il a signé le marché de travaux, alloti en 6 lots, relatif à la rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes.

Afin de prendre en compte les travaux supplémentaires d’électricité, un nouvel avenant est proposé sur ce lot. Le montant de cet avenant s’élève à :

Décision du conseil municipal :

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, avec 17 voix pour, 0 contre et 0 abstention, le Conseil Municipal,

APPROUVE le montant modifié du lot n°04 Ventilation/Electricité du marché de rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes, tel que désigné ci-dessus.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer cet avenant tel que désigné ci-dessus.

2 – Marché de rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes : Avenant n°03 au Lot n°06 Peinture et revêtement de sol – Délibération n°2024-52

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la commande publique,

Vu la délibération n°2023-53 du Conseil Municipal en date du 05 septembre 2003

Monsieur le Maire rappelle qu’avec l’autorisation du Conseil Municipal, il a signé le marché de travaux, alloti en 6 lots, relatif à la rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes.

HT TVA 20% TTC

Montant du marché de base

pour le lot n°4

Ventilation/électricité

60 736.41 € 12 147.28 € 72 883.69 €

Montant de l'avenant n°1 940.00 € 188.00 € 1 128.00 €

Montant de l'avenant n°2 730.00 € 146.00 € 876.00 €

Montant de l'avenant n°3 2 756.00 € 551.20 € 3 307.20 €

Nouveau montant du lot n°4

Ventilation/électricité 65 162.41 € 13 032.48 € 78 194.89 €PV CM 04.06.24 - 3/9

Afin de prendre en compte les travaux supplémentaires de peinture, un nouvel avenant est proposé sur ce lot. Le montant de cet avenant s’élève à :

Décision du conseil municipal :

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, avec 17 voix pour, 0 contre et 0 abstention, le Conseil Municipal,

APPROUVE le montant modifié du lot n°06 Peinture et revêtement de sol du marché de rénovation de la salle des fêtes de Bazoches-les-Gallerandes, tel que désigné ci-dessus. AUTORISE Monsieur le Maire à signer cet avenant tel que désigné ci-dessus.

3 – Création d’un poste permanent d’agent administratif polyvalent à 35 heures – Délibération n°2024-53

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1111-1, L.1111-2 ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements

et des régions, notamment son article 1 ;

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment

ses articles 20 et 32 ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifié, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale, notamment ses articles 2, 3-2, 3-3 et 34 ;

Vu la délibération n° 2022-03 en date du 10 janvier 2022 portant adoption ou mise à jour du tableau des

effectifs ;

Par délibération n°2024-11 du 06 février 2024 le conseil municipal a créé un emploi permanent

d’agent administratif polyvalent à 20/35ème,

L’appel à candidature de fonctionnaire et de contractuel s’est révélé infructueux La commission du personnel qui s’est réuni le mardi 21 mai 2024, propose de modifier ce poste en le transformant en poste à temps complet, offrant des services supplémentaires, notamment en augmentant l’amplitude horaire d’ouverture de l’Agence Postale Communale. Ce qui permettrai de rendre ce poste plus attractif.

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant la nécessité de créer un emploi permanent d’agent administratif polyvalent à temps complet, de 35 heures, pour renforcer les effectifs du service administratif.

HT TVA 20% TTC

Montant du marché de base

pour le lot n°6 Peinture et

revêtement de sol

24 723.00 € 4 944.60 € 29 667.60 €

Montant de l'avenant n°1 3 813.00 € 762.60 € 4 575.60 €

Montant de l'avenant n°2 1 991.00 € 398.20 € 2 389.20 €

Montant de l'avenant n°3 2 591.00 € 518.20 € 3 109.20 €

Nouveau montant du lot n°6

Peinture et revêtement de sol 33 118.00 € 6 623.60 € 39 741.60 €PV CM 04.06.24 - 4/9

Monsieur le Maire propose de créer cet emploi, qui sera occupé par un fonctionnaire appartenant

au cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux, au grade d’adjoint administratif ou

d’adjoint administratif principal de 2ème classe ou d’adjoint administratif principal de 1ère classe,

relevant de la catégorie hiérarchique C.

Conformément à l’article 2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 précitée, les emplois permanents

des collectivités et établissements sont occupés par des fonctionnaires. Toutefois, dans l’hypothèse

d’un recrutement infructueux de fonctionnaire, les fonctions proposées pourront être exercées par

un contractuel sur le fondement et dans les conditions fixées à l’article 3-2 ou à l’article 3-3 de la

loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.

Le contractuel recruté devra, de préférence, justifier au minimum d’un BEP dans les métiers du

secrétariat et, si possible, d’une expérience professionnelle dans le secteur du secrétariat.

Le traitement sera calculé par référence à l’indice brut 367, indice majoré 366, de l’échelle

indiciaire du cadre d’emplois des adjoints administratifs.

L’agent percevra le régime indemnitaire (hors NBI) prévu par les délibérations adoptées par le

Conseil Municipal pour l’exercice des fonctions correspondant au grade de référence qui sera

retenu et à l’emploi concerné.

Il est donc proposé au Conseil Municipal de créer l’emploi permanent d’agent administratif

polyvalent dans les conditions définies ci-dessus.

De modifier, en conséquence, le tableau des effectifs comme suit, à compter du 04 juin 2024.

Décision du conseil municipal :

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, avec 17 voix pour, 0 contre et 0 abstention, le Conseil Municipal,

DÉCIDE de créer un emploi permanent d’agent administratif polyvalent dans les conditions définies ci-dessus.

DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au budget principal

AUTORISE Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires pour ce recrutement.

4 – Adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) du Loiret pour 2024 – Délibération n°2024-54

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le budget primitif 2024,

Le CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) est un organisme investi d’une mission d’intérêt public.

Il a pour objectif de promouvoir la qualité de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement dans le territoire départemental.

Le CAUE est créé à l’initiative des responsables locaux et présidé par un élu local. C’est un organe de concertation entre les acteurs impliqués dans la production et la gestion de l’espace rural et urbain.

Le CAUE du Loiret est au service des collectivités pour les informer, les sensibiliser et les conseiller sur tout projet relatif au cadre de vie.

Le montant de la cotisation s’élève à 228.75€ (0.15€ X 1525 habitants INSEE)PV CM 04.06.24 - 5/9

Monsieur le Maire propose de renouveler l’adhésion au CAUE du Loiret.

Décision du conseil municipal :

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, avec 17 voix pour, 0 contre et 0 abstention, le Conseil Municipal,

DÉCIDE de renouveler l’adhésion au CAUE du Loiret pour l’année 2024 et de verser la cotisation de 228.75€

DIT que les crédits sont inscrits au budget

5 – Participation financière à la formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – Délibération n°2024-55

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

La mairie a reçu un courrier de demande d’aide à la formation BAFA d’une administrée de Bazoches-les-Gallerandes.

La question se pose donc, pour la mise en place éventuelle d’une participation financière afin d’aider les jeunes de 16 à 25 ans à financer leur formation B.A.F.A. qui coûte aux alentours de 1000€.

Le Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur est une porte d’entrée vers les métiers de l’animation et représente une clé pour évoluer dans un parcours professionnel. Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur cette demande.

Décision du conseil municipal :

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, avec 11 voix pour, 0 contre et 6 abstentions de M. Serge THIBAULT, Mme Danielle CHATELAIN, M. Claude ARNAULT, M. Cédric BERNARD, M. Hugues SERGENT, Mme Rosa MARTINS, le Conseil Municipal,

APPROUVE le principe d’apporter une aide financière aux jeunes Bazochons âgés de 16 à 25 ans, souhaitant se former au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur, au cas par cas, en fonction du budget et du plan de financement qui seront présentés.

DIT que les modalités de cette aide seront précisées lors d’une prochaine réunion de conseil municipal.

6 – Compte-rendu de la réunion de la commission « Association et fêtes » du mardi 15 mai 2024

Membres de la commission présents : M. LEBRET Olivier, Mme DECOUX Annick, Mme GAZANGEL Emmanuelle, Mme LHOSTE Emilie, Mme AUVRAY Gaëlle et M. PHELUT Jean- Marc

Membres de la commission absents : M. CHACHIGNON Alain, M. THIBAULT Serge, Mme CHATELAIN Danielle

Associations présentes : UCAB, Comité des fêtes, KCBI, K’DANSE, Société de Chasse de, Dans

les Ouches, USB.

ORDRE DU JOUR :

-Fête patronale des 14 et 15 septembre 2024

- 13 et 14 juillet 2024

- TéléthonPV CM 04.06.24 - 6/9

- Questions diverses

1) Fête patronale des 14 et 15 septembre 2024

Activités prévues : expositions, animations sportives, soirée dansante, vide grenier, manèges

Durant ces deux jours, la Grande Rue sera barrée du croisement de la rue de l’Avenir au croisement

de la rue des Garennes. Une déviation sera mise en place.

M. ROUSSEAU informe qu’afin de pouvoir installer un manège de type auto-tamponneuse, une

puissance électrique de 60 Ampères en triphasé est nécessaire. Les services de la mairie vont donc

se rapprocher de la SICAP.

Ces auto-tamponneuses fonctionneront sur les deux jours.

La buvette/restauration sera tenue par le comité des fêtes et sera installées près des forains.

Les associations sportives qui le souhaitent pourront organiser des animations, représentations,

inscriptions le samedi 14 septembre de 14h à 17h. Tout sera recentré au gymnase et au stade et

l’entrée du gymnase se fera côté stade.

Pour le moment, les associations qui se sont manifestées : AOCO Handball, USB (Football),

Karaté (KCBI), K’DANSE.

Il est demandé aux services de la mairie d’envoyer un courriel aux associations suivantes (afin

qu’elles fassent savoir si elles souhaitent participer) : SACAPOF (Escalade), l’amicale de

pétanque de Bazoches, Rugby Outarville, ASELCO Outarville.

Mme CHATELAIN devait contacter la country de Saint-Lyé.

Mme FLEUREAU-BOISSET Bernadette (Culture et Loisirs) souhaitait que la bibliothèque soit

ouverte avec possibilité d’animation. Les services de la mairie contacteront Mme MARINVAL,

conseillère municipale en charge de la bibliothèque, à ce sujet.

Monsieur LALUQUE propose de faire venir la banda d’Outarville le dimanche. Le coût de la

prestation est d’environ 150€.

Une soirée sera organisée par l’UCAB à la salle des fêtes le samedi soir. Un service de sécurité est

à prévoir.

Monsieur MARCHAND propose de faire une exposition avec l’aide de la Fédération des

Chasseurs sur la nature et avec des animaux naturalisés.

Mme DECOUX indique que l’association Dans les Ouches présentera une exposition sur « la

vigne et les boissons locales »

Ces deux expositions seront installées dans les salles annexes de la salle des fêtes.

Les exposants du vide grenier seront situés dans la Grande Rue et la rue du Jeu de Paume.

Une structure gonflable sera installée sur le terrain de football.

Il faudra prévoir de faire le ménage dans la salle des fêtes le dimanche matin.PV CM 04.06.24 - 7/9

Les prochaines réunions, pour faire le point et organiser la fête patronale, se tiendront le jeudi 13

juin à 20h00 et le mercredi 4 septembre à 20h00.

2) 13 et 14 juillet 2024

M. ROUSSEAU (Comité des fêtes) indique le menu du repas du 13 juillet :

Couscous (finalement remplacé par Poulet Basquaise)

Fromage

Tarte aux pommes

Boisson au choix

(Apéritif sur demande)

Tarif du repas = 20 euros

Participation de la commune (par repas) = 5 euros

Coût réel pour les participants = 15 euros le repas

Le comité des fêtes organisera les jeux du 14 juillet avant le goûter, comme chaque année, même s’il n’y a pas beaucoup d’enfants.

Le thème du rallye vélo du 14 juillet sera décidé lors du prochain conseil municipal

3) Téléthon

Les dates du Téléthon ont changé. Compte-tenu des nombreux évènements organisés à l’occasion

de la réouverture de la Cathédrale Notre-Dame de Paris annoncée les 7 et 8 décembre prochain, le

Téléthon 2024 aura lieu les 29 et 30 novembre.

4) Questions diverses

Il est demandé aux services de la mairie de fixer les dates des manifestations sur le planning de la

salle des fêtes :

Fête patronale : 14/15 septembre 2024,

Téléthon : 29/30 novembre 2024,

Loto du foot : 7/8 décembre 2024

Il n’y aura pas de Saint Christophe cette année. Il n’y a pas assez de participants.

En raison des consignes de sécurité de plus en plus difficiles à mettre en place, il n’y aura pas de

feu d’artifice à IZY. Voir s’il est possible de tirer ce feu d’artifice lors de la fête patronale.

Le compte-rendu est approuvé par le conseil municipal.

7 – Urbanisme DIA

Conformément à la Délibération n°2020-21 portant délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire, pour la durée du mandat, voici le récapitulatif des Déclarations d’Intention d’Aliéner pour lesquelles la commune n’a pas fait valoir son droit de préemption :

N°06/2024 – 5 rue du Décauville

N°07/2024 – Le Bourg

N°08/2024 – 20 Place des Tilleuls

N°09/2024 – 8 rue des GarennesPV CM 04.06.24 - 8/9

8 – Affaires diverses

- Courriers du KCBI : Monsieur le Maire donne lecture d’un courriel du KCBI, sollicitant l’accord du conseil municipal pour repeindre à leur frais leurs salles de karaté. Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable.

- La date du repas des aînés est fixée au dimanche 24 novembre 2024

- Le thème du Rallye vélo du 14 juillet sera « Les Jeux Olympiques »

- Le PETR a accordé à la commune une subvention de 187 800€ pour les travaux de rénovation thermique de la salle des fêtes.

- Lors de la prochaine réunion du conseil municipal, il sera mis à l’ordre du jour une demande de subvention au titre du Volet 3 bis (FAPO) pour les travaux à la salle des fêtes d’Izy, avec les devis reçus.

- La campagne de notation du fleurissement 2024 se déroulera le vendredi 05 juillet au soir et samedi 06 juillet au matin (et en cas d’intempérie le vendredi 19 juillet soir et le samedi 20 juillet au matin)

- Courrier du P’tit Bar : Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur GURR, propriétaire du P’tit Bar, dans lequel il informe le conseil municipal qu’il arrête son activité au 31 décembre 2024 et propose de vendre à la commune. Cette proposition fera l’objet d’une délibération lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

- Nommer et numéroter les rues : La loi « 3DS » impose aux communes l’obligation de nommer leurs rues et numéroter les bâtiments. Il y a quelques endroits sur le territoire de Bazoches-les-Gallerandes à régulariser. Une commission « travaux-voirie » est fixée le mardi 18 juin 2024 à 19h30.

- Un projet Eolien a été déposé en mairie pour information. Le porteur du projet souhaite recueillir l’avis du conseil municipal.

- Un dossier d’information a été déposé en mairie concernant l’ajout de trois fréquences 4G sur l’antenne Orange située rue de Pithiviers.

9 – Tour de table

Annick DECOUX : le 19 août 2024 cela fera 80 ans que Bazoches-les-Gallerandes a été libérée de l’occupation allemande, lors de la seconde guerre mondiale. La municipalité pourrait organiser une commémoration, avec l’aide de l’association « Dans Les Ouches ».

Marie-Christine MARINVAL : Est-ce que quelqu’un parmi nous connait un propriétaire de Jeep ou autre véhicule de cette période, pour cette occasion ?

La commémoration aura lieu le lundi 19 août 2024 en soirée (heure à déterminé) au square des anciens combattants, suivie du verre de l’amitié. Une information sera diffusée dans le communiqué et sur Panneau Pocket.

La mairie a été contactée par la compagnie « Le T.I.R et la Lyre », qui met en scène des contes

olfactifs pour un public familial et scolaire, afin d’organiser quelque chose sur la commune.

Serge THIBAULT : Est-ce que la haie débordante sur la rue de la Cave a été taillée ?PV CM 04.06.24 - 9/9

Alain CHACHIGNON : Non pas encore

Emilie LHOSTE : Je réitère ma demande de réparation de la Route Départementale 834. De plus

à l’intersection de la RD97, les herbes sont très hautes et il n’y a plus de visibilité, c’est très

dangereux.

Jean-Marc PHELUT : L’USB vous invite tous à son Assemblée Générale qui aura lieu le samedi

29 juin 2024 à 12h15 au stade.

Marie-Christine MARINVAL : La bibliothèque municipale s’est inscrite à « Osez lire », qui s’est déroulée dans les locaux de la CCPNL le 25 mai 2024. Il n’y a eu qu’une douzaine de personnes. Je ne sais pas si on réitérera. Nous avons lu des poèmes de Guy Dolléans sur le thème de la Beauce.

Si la commune souhaite que des illustres soient inscrits sur le site internet « La route des Illustres

du Loiret », il faut en faire la demande par courrier/mail auprès de l’ADRTL.

Laetitia CORNET : Est-ce que nous avons des nouvelles des composteurs ?

Alain CHACHIGNON : Non

Claude ARNAULT : Il y a un trou en face l’impasse rue des Garennes depuis les travaux sur le

réseau gaz.

Danielle CHATELAIN : Est-ce que le Département compte refaire la route d’Izy qui est très

abîmée ?

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h10

Liste des délibérations de la séance :

Signatures :

Alain CHACHIGNON

Maire

Marie-Christine MARINVAL

Secrétaire de séance

2024-51

Marché de rénovation de la salle des fêtes de

Bazoches-les-Gallerandes : Avenant n° 03 au Lot n°04

Ventilation / Electricité

Approuvée

2024-52

Marché de rénovation de la salle des fêtes de

Bazoches-les-Gallerandes : Avenant n° 03 au Lot n°06

Peinture et revêtement de sol

Approuvée

2024-53 Création d’un poste permanent d’agent administratif polyvalent à 35 heures Approuvée

2024-54

Adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture,

d’Urbanisme et de l’Environnement) du Loiret pour

2024

Approuvée

2024-55 Participation financière à la formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur)

Approuvée

sous

conditions