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Ordre du Jour - C4A5D45AF3FBOrdre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2016
Document publié le Mercredi 27 janvier 2016 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - C4A5D45AF3FBOrdre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Aménagement du territoire,
Ordre du jour Conseil Municipal
du 27 janvier 2016 à 19 h
Ordre du jour :
◊ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2015 (déjà transmis)
◊ Désignation du secrétaire de séance
◊ Décisions de M. le Maire article L 2122.22 du C.G.C.T : néant
Délibérations :
► Indemnité de conseil du Trésorier Principal de frontignan
► Thau Agglo - Transfert de compétence supplémentaire relative à la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE)
► GRDF : Redevance d’occupation du domaine public
► Tribune du Stade de football – demande de subventions
► Système de vidéo-protection – demande de subventions
► Skate-park – demande de subventions
► Convention d’objectifs avec M’CCLM
► Régime indemnitaire
► Frais de mission des élus
► Association Léo Lagrange – avance sur la subvention 2016
► Tableau des effectifs – modification
► Procédure d’élaboration du P.L.U - Projet d’Aménagement et de Développement
Durable – Débat
► Questions diverses