Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - skaxqxv4e80j
Déliberation - 6abeyentfgnyzc
Déliberation - slaf4ww7fxmneyr
Déliberation - pbvjc9csaiq2id
Déliberation - oxwz6a1zfpml4s
Déliberation - 8e1nrrlepzuro9h
Déliberation - 2laswwg4x8zneel
Déliberation - 2rc558t47fpqtr
Déliberation - us0gq85u95kjtzv
Déliberation - pwktqm7sporfto
Déliberation - dpkplgiwztuj18a
Document publié le Vendredi 5 juin 2009 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - dpkplgiwztuj18a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/1
M A I R I E
1 place de la Mairie
86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE
05.49.37.30.91
05.49.37.20.49
E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le 17 juin, à dix-neuf heures trente, le
Conseil Municipal de la commune de Champagné Saint Hilaire,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la
présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.
Date de convocation : le 5 juin 2009
Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mme
BERTHOMME Claudette, M. MAYET Laurent Mme PONSONNET
Yvette, M. ARCHAMBAULT Christophe, adjoints ; MM. PIN Olivier,
CORNU Marcel, MARTIN Xavier, TESSEREAU Michel, VUZE Vincent, Mme ROGEON Nadine. Absents excusés : M. VICO Patrick, Mme PROUTEAU Marina.
Secrétaire de séance : M. MAYET Laurent.
Mme PROUTEAU Marina donne procuration de vote à Mme PONSONNET Yvette. M. VICO Patrick donne procuration de vote à M. ARCHAMBAULT Christophe.
COMPTE RENDU SOMMAIRE
En préambule, le maire regrette les absences répétées de Marina Prouteau et de Patrick Vico. Ce dernier avait expliqué qu’il viendrait si les réunions étaient à 20 heures 30, cet argument ne tient pas car aux 2 réunions (conseil municipal et réunion publique), qui avaient été programmées pour lui à 20 heures 30, il était absent.
AVIS SUR L’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE PORCHERIE A TAILLIS GUIDON
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le projet de la S.C.E.A. Taillis Guidon – « Lavault » 86800 SEVRES ANXAUMONT (exploitation d’élevage porcin) soumis à enquête publique.
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, décide de recourir à un vote à bulletin secret.
Question : êtes-vous favorable à la demande d’autorisation d’exploiter une exploitation d’élevage porcin par la société SCEA Taillis Guidon (dossier de novembre 2008)
Pour : 7
Contre 6
Abstentions : 0
Prochain conseil municipal le 2 Juillet à 20 heures 30.
La séance est levée à 19 h 50