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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (unknown - demande pour ouverture buvette)
Thèmes du document : Industrie, Tabac et addictions, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEMANDE D’OUVERTURE TEMPORAIRE
DE DEBIT DE BOISSONS
LIEUX DE LA MANIFESTATION : _____________________________________ A L’OCCASION DE : _______________________________________________
DEMANDE PRESENTEE PAR :
NOM DE L’ASSOCIATION : _________________________________________ ADRESSE : ______________________________________________________ TELEPHONE : ___________________________________________________ E-MAIL : ________________________________________________________
NOM DU PRESIDENT (ou de la personne agissant pour l’association) : ________________________________________________________________ ADRESSE : ______________________________________________________ TELEPHONE : _________________
E-MAIL : ________________________________________________________
CATEGORIE CONCERNEE :
Groupes 1 et 3 – Boissons sans alcool ou boissons fermentées non distillées, ne titrant pas plus de 18 degrés d’alcool pur
JOURS ET HEURES :
____________________________________________________________
Une association peut ouvrir une buvette temporaire pour vendre des boissons des groupes 1 et 3 à condition d'avoir obtenu l'autorisation du maire de la commune dans laquelle sera situé le débit de boissons.
Fait à Epinal, le _________________
Signature :
Réglementation - Hôtel de Ville -BP 25 - 88026 EPINAL CEDEX
demandearrete@epinal.fr
Tel : 03 29 68 50 41