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Procès Verbal - pv du cm 26 juillet2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eyzahut.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 26 juillet2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
-
Arrondissement
de
NYONS
CANTON
DIEULEFIT
- Commune
d'EYZAHUT
1
Pers
FPE
*
0
&
Ts
»
EYZAHUT
en
Drôme
provençale
Procès-verbal
de
la
Séance
du
26
juillet
2024
à
20h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 10
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
procurations
: 0
Président
: Fabienne
Simian,
Maire
Présents
: Marc
Aubert,
Guillaume
Bernard,
Christian
Bochaton,
Marina
Brezzon,
Joël
Chaba-
nas,
Sébastien
Giliotti,
Claire
Poncet,
Alain
Ramousse,
Marie
Christine
Rey,
Fabienne
Simian
Absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: Claire
Poncet
L'an
deux
mil
vingt
quatre
le
26
juillet
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
dans
la
salle
communale
sous
la
présidence
de
Fabienne
SIMIAN,
Maire.
Le
quorum
est
atteint,
le
conseil
peut
délibérer
valablement.
Le
vote
se
fera
à
main
levée.
Ordre
du
jour
:
e
Validation
du
dernier
PV
du
conseil
municipal
précédent
o
2024-07-01
: Suppression
d'un
poste
d'Adjoint
au
Maire
et
actualisation
du
tableau
du
Conseil
Municipal.
o
2024-07-02
: Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
SIEA
o
2024-07-03
: Désignation
du
suppléant
à
la
CLECT
>
2024-07-04
: Tarifs
du
snack
été
2024
o
Retours
du
maire
1-
Approbation
du
dernier
compte
rendu
de
conseil
municipal
du
20/05/2024 Madame
la
maire
demande
s'il
ÿ
à
des
remarques
ou
des
commentaires
sur
le
dernier
compte
rendu
de
conseil
du
20
mai.
Le
dernier
compte
rendu
de
conseil
municipal
est
approuvé
à
l'unanimité. 2-
2024-07-01
Suppression
d’un
poste
d’Adjoint
au
Maire
et
actualisation
du
tableau
du
Conseil
Municipal.
Madame
la
maire
expose
que
suite
au
décès
du
premier
adjoint,
Jacques
Holz,
décès
que
nous
avons
tous
beaucoup
de
mal
à
réaliser,
il
est
nécessaire
de
décider
du
nouveau
tableau
du
conseil
municipal,
attendu
par
la
préfecture.
Elle
précise
que
«
personne
n'est
indispensable
»,
mais
il
n'empêche
que
Jacques
était
un
pilier
du
conseil
et
intervenait
dans
quasiment
tous
les
1 champs
de
la
commune,
il
représente
une
grande
perte.
Marina
Brezzo
précise
que
pour
elle
c'est
difficile
déjà
d'être
obligé
de
faire
cette
délibération.
L'ensemble
du
conseil
est
en
accord
avec
cette
sensation,
mais
il
faut
le
faire.Tous
les
conseillers
ont
souhaité
être
présent
pour
ce
moment.
La
maire
les
remercie
d'avoir
aussi
été
présents
pour
le
moment
d'hommage
rendu
par
la
commune
le
6
juillet
dernier.
Madame
La
maire
explique
le
rôle
d’un
adjoint
et
précise
qu'elle
avait
proposé
à
Joel
Chabanas
de
prendre
un
poste
d'adjoint.
Il
explique
au
conseil
que
pour
lui
suivre
les
travaux
du
furet
et
la
question
de
l'eau
lui
suffisent,
il
ne
veut
pas
de
contrainte
de
réunions
extérieures
à
la
commune,
et
donc
préfère
rester
conseiller
Municipal
référent
travaux
comme
il
l'était
avec
Jacques. Elle
précise
que
nous
ferons
au
mieux
sans
Jacques
bien
sur.
Délibération
:
Vu
le
décès
du
1”
Adjoint,
Monsieur
Jacques
Holz,
en
date
du
1°
juillet
2024,
Vues
les
dispositions
de
l'article
L2122-2
du
CGCT
qui
précise
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
déterminer
le
nombre
des
adjoints
au
maire,
et
qu'il
est
ainsi
possible
de
décider
de
la
suppression
du
poste
d'un
adjoint
Considérant
que
le
décès
du
1er
Adjoint
à
pour
conséquence
de
promouvoir
d'un
rang
chaque
adjoint
d'un
rang
inférieur.
Madame
le
Maire
propose
de
supprimer
un
poste
d'adjoint.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(1
abstention)
:
DECIDE
de
supprimer
un
poste
d'adjoint
pour
la
durée
du
mandat,
FIXE
le
nombre
d'adjoints
à
deux,
ACTUALISE
le
tableau
du
Conseil
Municipal
annexé
à
la
présente
délibération
3
- 2024-07-02
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
SIEA
Madame
la
maire
explique
que
Jacques
Holz
était
représentant
au
sein
du
SIEA
avec
comme
suppléant,
M.
Joel
Chabanas.
Il
est
nécessaire
de
désigner
un
nouveau
délégué
titulaire.
Les
conseillers
après
concertation,
désignent
Madame
la
maire
comme
déléguée.
Délibération : Vu
le
décès
de
M
Jacques
Holz,
délégué
titulaire
désigné
en
2020,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
Considérant
que
conformément
à
l'article
5
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
et
de
l'Assainissement
du
Pays
de
Dieulefit,
il
convient
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
de
la
commune
auprès
de
ce
syndicat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
désigne
:
délégué
titulaire
:
Mme
F.
SIMIAN
‘
délégué
suppléant
: M
Joel
CHABANAS
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
4-
2024-07-03
Désignation
du
suppléant
à
la
CLECT
Madame
la
maire
explique
que
Jacques
Holz
était
suppléant
à
la
Comission
Locale
des
Charges
Transférées,
il
faut
désigner
un
nouveau
suppléant.
Mme
Poncet
Claire
se
propose. Délibération Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
général
des
impôts
et
notamment
l’article
1609
nonies
C
;
Considérant
que
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
est
créée
par
l'organe
délibérant
de
l'établissement
public
qui
en
détermine
la
composition
à
la
majorité
des
deux
tiers
;
Considérant
la
délibération
n°78/2020
du
15
octobre
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Dieulefit-Bourdeaux,
décidant
que
la
CLECT
est
composée
d'’un(e)
représentant(e)
titulaire
et
suppléant(e)
par
commune
et
d’un.e
représentant(e)
titulaire
et
suppléant(e)
pour
la
CCDB,
soit
de
22
membres
et
ce
pour
la
durée
du
mandat ;
Considérant
qu'elle
est
composée
de
membres
des
conseils
municipaux
des
communes
concernées
; chaque
conseil
municipal
dispose
d'au
moins
un
représentant ;
Considérant
le
décès
de
M
Jacques
Holz,
délégué
suppléant,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
°
DECIDE
de
désigner
en
tant
que
membre
titulaire
de
la
CLECT
pour
représenter
la
commune
:
Titulaire
:
Marina
BREZZO,
Suppléant
: Claire
PONCET
.
AUTORISE
la
Maire
à
signer
toutes
pièces
utiles
à
cette
décision.
5-
2024-07-04
Tarifs
du
snack
été
2024
Madame
la
maire
précise
que
tous
les
tarifs
ont
déjà
été
validés
sauf
celui
de
la
location
du
snack
de
la
piscine,
il
convient
de
le
délibérer,
même
s'il
reste
inchangé.
Délibération
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
+
APPROUVE
le tarif de
500
€
mensuel
pour
la
location
gérance
du
Snack
pour
les
2 mois
d’été
2024,
Approuve
le
tableau
des
tarifs
communaux
avec
cette
ligne
supplémentaire.
6-
Retours
du
maire
-
Demande
d'agrandissement
du
site
d'escalade
par
le
club
Silex
de
Pont
de
Barret,
en
charge
de
l'entretien
et
de
la
mise
en
place
du
site
d'escalade
des
falaises
d'Eyzahut.
Il
ÿ
a
115
voies
d'escalades
de
niveau
élevés.
Nous
avons
rencontré
le
club
Silex
et
la
FFCAM
pour
vérifier
sur
le
site
les
voies
qui
ne
devaient
pas
être
installées
au
début
des
installations,
ce
autour
de
la
porte
rouge.
Nous
sommes
tombés
d'accord
cela,
en
vue
de
la
prise
de
compétence
site
naturel
d'escalade
par
la
CCDB.
Le
club
demande
une
extension
des
voies
sur
la
partie
droite
de
la
falaise
voies
potentiellement
plus
faciles.
Une
discussion
s'établit
autour
de
ce
sujet,
chacun
prenant
part
à
la
discussion.
Il
en
ressort
que
:
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
est
CONTRE
l'ouverture
de
nouvelles
voies
sur
la
falaise.
-
Travaux
du
furet
:
retard
pour
les
ITE.
|
-
Un
problème
d'assainissement
dans
le
village,
réglé
avec
appel
par
une
société
pour
déboucher. -
Le
compteur
du
camping
«
saute
»
du
fait
de
tirages
trop
importants
ou
défaut
d’un
appareil,
problème
résolu.
-
Le
ménage
au
camping
est
très
bien
fait.
Il
a
fallu
changer
de
réfrigérateur.
- Les
test
de
pénétrométrie
de
la
DR183
demandés
par
le
Département
en
vue
de
la
réfection
de
la
traverse
ont
été
faits
.
-Räppel
des
dates
:
30
juillet
Cécile
Coulon,
6
aout,
Coline
Serreau,
10
août
Cie
Mirandolina.
- Décès
de
Marcel
Chamiot
Clerc
le
23
juillet,
cérémonie
le
27
à
Bourg
st
Andéol.
Certains
conseillers
seront
présents. Clôture
de
la
séance
du
conseil
municipal
à
21h07
Signatures
de
la
maire
et
du
secrétaire
de
séance
|
Fabienne
Simian
>
Claire
Poncet