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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9.10.2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9.10.2023)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Justice et droit,
IDREZIEUX-
ANDREZEUS-BOUTHEON,
ES
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
9
OCTOBRE
2023
Le
9
octobre
2023,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
le 3
octobre
2023
Présents:
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
DUCREUX,
SPADA,
GALONNET,
SEGUIN,
GRANGE,
DUMAZET,
BOIS-CARTAL,
FAVEYRIAL,
ROBERT,
KHEBRARA,
MONTET-FRANC,
MARRET,
MOINE,
CEYTE,
SORGI,
CAMPEGGIA,
PONSON.
Procurations
: Monsieur
MAGALHAES
à
Monsieur
MARRET,
Monsieur
KARA
à
Monsieur
MONTEUX.
Absents
: Monsieur
PEPIN,
Madame
RODRIGUES.
Secrétaire
: Monsieur
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
4.09.2023,
à
l'unanimité. LTefoJere] 11-1016
Décision
Attribution
d'une
aide
exceptionnelle
à
caractère
Adoptéé
à
2023-65
|
humanitaire
en
faveur
du
Maroc
au
profit
de
l'ONG
F
DRIOL
;
pee
2
:
:
l'unanimité
Pompiers
Humanitaires
Français
2023-66
Renouvellement
del
adhésion
au
dispositif
d'achat
M
DUCREUX
Adoptée
à
groupé
de
gaz
naturel
avec
l'UGAP
l'unanimité
_
Contrat
d'assurance
groupe
garantissant
les
risques
Adoptée
à
2028-67
statutaires
pour
2024-2027
proposé
par
le
CDG42
MA
MIORIEUS
l'unanimité
Convention
financière
avec
la
SAS
Andrézieux-
L'Assemblée
2028-68
Bouthéon
Football
Club
- précisions
PA
MORIEUX
prend
acte
Convention
financière
avec
l'Association
L'Assemblée
2025-69:
Andrézieux-Bouthéon
Football
Club
- précisions
MUMONIEUX
prend
acte
2023-70
Eglise
de
Bouthéon
- Autorisation
de
signer
une
P
DUMAZET
Adopiée
à
autorisation
d'urbanisme
l'unanimité
Révision
du
Plan
partenarial
de
gestion
de
la
AdOBTÉS:
2023-71
|
demande
de
logement
social
et
d'information
des
N
BRUEL
uni
fé
demandeurs
(PPGDLSID)
Avenant
à
la
convention
avec
l'école
privée
Adoptée
à
2028572
Jeanne
d'Arc
pour
l'année
scolaire
2023-2024
CMONTAGNEN
l'unanimité
Convention
relative
au
plan
Le numérique
à l'école
Adopiée
à
2028-78
| Our
2023-2027
avec
SEM
C MONTAGNON |
l'unanimité
Fonds
Héritage
France
2023
- Contrat
de
soutien
Adoptée
à
2023-74 |
financier
entre
SEM
et
le
GIP
France
2023
pour
le
FDRIOL
l'unanimité
projet
de
rénovation
du
stade
Roger
Baudras
Liste
publiée
le
10
octobre
2023.
Le
Maire,
François DR
IOL