Compte-Rendu - CMREGISTRE 11.2020

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Compte-Rendu - CMREGISTRE 11.2020 Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Bricqueville-la-Blouette. Lien du pdf (Compte-Rendu - CMREGISTRE 11.2020)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement, 1

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE

DU 19 NOVEMBRE 2020 (20 HEURES 00)

SEANCE ORDINAIRE

CONVOCATION : 12 Novembre 2020.

L'an deux mil vingt, le 19 Novembre à 20 heures, le Conseil municipal de Bricqueville la Blouette légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Rodolphe JARDIN, Maire.

Etaient présents : Messieurs JARDIN Rodolphe, COUILLARD Arnaud, CHATELLIER Julien, Mesdames GALMEL Isabelle, LERAUX Muriel, Messieurs EDINE Pierre, Mme YBERT Sandra, Monsieur DEROUET Richard, Madame FORNERET Sarah, Madame MALERBA Lydie, Monsieur FANFANI Antoine, Mesdames ROUCHERE Anne-Marie, LECONTE Marie-France, Monsieur AUBIN Luc.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absent(s) excusé(s) : Madame Lydie JOUANNE.

Absent(s) :

Monsieur Richard DEROUET a été élu(e) secrétaire, conformément à l’article L. 2121.6 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Nombre de Conseillers :

En exercice : 15

Présents : 14

Procurations : 00

Votants : 14

Le compte rendu de la séance du 08 octobre 2020 est adopté à l’unanimité des votants. Toutefois Madame LERAUX revient sur la délibération DEL 08102020/046 « Location salle des fêtes association extérieure université inter-âges Normandie ». Elle aurait souhaité que soit reprécisé sur cette dernière que le montant de la location par séance s’élève à un montant de 30 € et que le forfait ménage qui sera appliqué soit de 20 €, d’où une somme globale de 50 €.

INTERVENTION DE MADAME MELODY CAUSSEROUGE. DELEGUEE A LA PROTECTION DES DONNEES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COUTANCES MER ET BOCAGE.

Monsieur JARDIN présente Madame Mélody CAUSSEROUGE qui est déléguée à la protection des données à la Communauté de communes Coutances Mer et Bocage. La collectivité est adhérente au règlement général de la protection des données. (RGPD) depuis fin 2019. Le RGPD est applicable depuis Mai 2018. Il définit les règles de traitement et de libre-circulation des données à caractère personnel des personnes physiques résidant au sein de pays de l’Union Européenne et renforce les droits des personnes. (Données à caractère personnel, les remontées des personnes physiques : Etat- civil, vie personnelle, les données de géolocalisation, les revenus...) En tant que Commune, nous sommes concernés sur le point de l’urbanisme, cantine, école, élections, ressources humaines, état- civil ... Le responsable de traitement est le Maire. Le délégué à la protection à un rôle de conseil qui garde un lien avec les services de la CNIL, l’accompagnateur. La conservation des données doit être bien sécurisée et possède une limitation de durée de vie. Le consentement des personnes doit être requis. Personne n’a le droit de refuser à transmettre ses données. A ce jour dans notre collectivité, un audit a été établi en Mairie. Une plateforme d’accès (Data Légal Drive) récapitule l’ensemble des2

démarches effectuées par la collectivité. Madame CAUSSEROUGE préconise aux élus d’être équipés d’une adresse mail personnel au titre du mandat municipal. Les registres d’état civil de plus de 120 ans doivent être déposés aux archives départementales.

DEL19112020/048 AJOUT DE TROIS POINTS A L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire demande à l’assemblée la possibilité d’ajouter à l’ordre du jour les points suivants :

- Décision modificative n°1. Budget communal.

- Désignation d’un élu référent forêt-bois.

- Devis vidéo-surveillance de la Mairie.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité émet un avis favorable.

DEL19112020/049 TRAVAUX DE REPRISE DE CHEMINS RURAUX

Monsieur COUILLARD annonce que des travaux de remises en état de chemins ruraux sont indispensables dans les chemins du hameau Orgeat et de la Sauvagère. Il présente un devis de l’entreprise SAS Fatout TP de Saint Sauveur Villages d’un montant de 2 418.72 € TTC comprenant des débernages, curages, grattages de l’axe et remise de cailloux sur ces deux chemins.

D’autre part, il présente un 2ème devis de SAS Fatout TP comprenant un terrassement pour créer un passage à sec sur la zone humide de la Sauvagère. (Demandé par l’association AVRIL) d’un montant de 684.60 € TTC.

Après réflexion, le conseil municipal délibère et à l’unanimité des votants,

- Décide d’accepter ces deux devis.

- Annonce que ces travaux seront budgétisés et réalisés en 2021.

REMPLACEMENT DE L’AGENT TECHNIQUE TERRITORIAL.

Monsieur JARDIN informe l’assemblée que des entretiens pour le remplacement de l’agent technique territorial se sont déroulés début novembre. 6 candidatures avaient été retenues et 3 vues en entretien. La commission a retenu la candidature de Monsieur Thomas BUSON. Cette personne était déjà intervenue pour la collectivité pendant l’arrêt de travail de Monsieur VAUDOUR, en Septembre dernier.

DEL19112020/050 ETUDE DE DEVIS. ACQUISITION D’UNE VOITURE ET D’UNE REMORQUE

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’attendu que la collectivité ne va plus mutualiser le personnel communal ainsi que le matériel avec la commune de Saint-Pierre-de-Coutances, l’acquisition de matériel est indispensable au bon fonctionnement du service.

1. Monsieur le Maire propose 3 devis de Domjean Automobiles et 1 devis du garage Bonnefoy de Blainville sur Mer pour l’achat d’une voiture, à

savoir :

- Un Renault Kangoo année 2008, puissance 6 CV d’un montant de 6200 € HT soit 8 107.76 € TTC (carte grise comprise).3

- Un Renault Kangoo année 2014, puissance 5 CV d’un montant de 4 400 € HT soit 6017.76 € TTC (carte grise comprise).

- Un peugeot Partner, année 2003, puissance 7 CV d’un montant de 3 900 € HT soit 4 105.76 € TTC. (carte grise comprise).

- Un Renault Kangoo année 2011, d’un montant de 4 681.76 € TTC (carte grise comprise).

Après réflexion, le conseil municipal délibère et à la majorité, 11

voix pour et 3 abstentions :

Décide d’acquérir le véhicule Renault Kangoo pour un montant de

4 681.76 € TTC.

2. Monsieur le Maire propose 3 devis d’Espace Emeraude de Courcy et Rucel Carrosserie de Coutances pour l’acquisition d’une remorque, à

savoir :

- 1 remorque panneau bois avec rehausse grillage d’un montant de

1 398 € TTC.

- 1 remorque tout acier avec rehausse grillage d’un montant de

1 978.99 € TTC.

- 1 remorque en tôle aluminium damier sur plancher bois double

essieu d’un montant de 2 089.60 € TTC.

Monsieur DEROUET fait part qu’une remorque panneau bois peut

durer dans le temps si cette dernière est entreposée à l’abri. Il demande également si la roue jockey est comprise sur le matériel ? Monsieur JARDIN se renseigne.

Après réflexion, le conseil municipal délibère et à l’unanimité des votants :

Décide de faire l’achat de la remorque bois avec rehausse grillage

d’un montant de 1 398 € TTC.

Souligne que ces dépenses seront imputées en investissement, à

l’article 2158.

DEL19112020/051 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COMMUNAL

Monsieur JARDIN annonce au conseil municipal qu’afin de pouvoir régler les dépenses liées à l’achat d’un véhicule et d’une remorque, budgétisées en section d’investissement, la décision modificative suivante doit être prise :

Section investissement :

Chapitre 23

Article 2315 : Immos en cours-inst.technique : - 6 100 €4

Chapitre 21

Article 2182 : Matériel de transport : + 6 100 €

DEL19112020/052 TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES SUR TRACTEUR DEUTZ

Monsieur COUILLARD prend la parole et annonce que des travaux supplémentaires ont été nécessaires sur le tracteur Deutz (vérification de l’éclairage, résoudre un problème de dégagement d’échappement dans la cabine, fuites gasoil et huile) portant le montant de la facture à 2 145.01 € au lieu de 1 658.38 € TTC, initialement prévu. (Délibération DEL17092020/041).

Monsieur JARDIN tient à préciser que certains entretiens n’ont jamais été fait depuis l’acquisition du tracteur.

Après réflexion, le conseil municipal délibère et à l’unanimité des votants,

- Accepte le règlement de cette facture.

- Charge Monsieur le Maire à régler la dépense.

Monsieur COUILLARD termine en informant le conseil qu’une rotule sera à changer sur le tracteur dans l’avenir.

DEL19112020/053 ADHESION MANCHE NUMERIQUE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CADRE

Monsieur le Maire informe les élus que la collectivité adhère à ce jour à la

compétence «Services Numériques » en ce qui concerne l’assistance téléphonique sur les logiciels « Métiers » de Berger Levrault.

La signature d’une convention-cadre entre les deux parties est obligatoire et permet de confier l’exécution des services numériques à Manche Numérique.

Après réflexion, le conseil municipal délibère et à l’unanimité des votants,

- Emet un avis favorable à la signature de cette convention-cadre.

DEL19112020/054 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES AGENTS TECHNIQUES

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des votants :

Autorise le Maire à signer la convention de mise à disposition à la communauté de communes de Coutances mer et bocage à compter du 01 janvier 2020 et ce pour une durée de 3 années concernant :

- L’agent technique territorial en charge de la garderie périscolaire à raison de 720 heures annuelles maximum.

- L’agent technique territorial chargé de l’entretien de la voirie (école) à raison de 50 heures annuelles maximum.

Le Conseil valide la tarification des mises à disposition de matériel et de personnel.5

DEMANDE D’UN PARTICULIER. EXONERATION PART ASSAINISSEMENT.

Monsieur JARDIN fait part au conseil qu’il a été saisi d’une demande d’exonération de la part assainissement sollicité par un administré utilisant depuis cette année l’eau du réseau pour alimenter ces bovins. Après avoir contacté les services de la Saur, ces derniers nous ont fait part qu’aucune exonération n’est possible. L’intéressé doit procéder à la pose d’un décompteur.

DEL19112020/055 CONVENTION AVEC LES COPROPRIETAIRES DE L’IMPASSE DU VAL DE SOULLES

Monsieur JARDIN fait part à l’assemblée que les copropriétaires de l’impasse du val de soulles l’ont contacté et souhaite installer une bâche sur le long talus situé à l’entrée de l’impasse.

Le Maire leur a proposé que l’agent communal l’entretienne car il y a suffisamment de plastique.

Le conseil municipal désapprouve l’installation d’une bâche et préfère procéder à un entretien régulier de ce talus (environ 2 fois par an) moyennant un montant de 30 € par passage, comprenant le nettoyage et l’enlèvement des déchets.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des votants :

- Décide d’établir une convention avec les copropriétaires.

- Annonce qu’un titre de recettes sera établi en Décembre de chaque année.

DEL19112020/056 TAXE D’AMENAGEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRICQUEVILLE LA BLOUETTE

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L.331-1 et suivants ;

Le conseil municipal décide à l’unanimité des votants :

-De maintenir sur l’ensemble du territoire communal, la taxe d’aménagement au taux de 1 %.

Décide à la majorité, 10 voix pour, 4 voix contre :

- D’exonérer en application de l’article L.331-9 du code de l’urbanisme totalement :

Les abris de jardin, pigeonniers et colombiers soumis à déclaration préalable.

PACTE DE TRANSITION

Lors de la dernière réunion de conseil municipal, il avait été demandé à Monsieur AUBIN d’étudier la possibilité d’un engagement de la commune sur certaines mesures du pacte de transition national. Pour adhérer à ce pacte les communes doivent être affiliées à un collectif. A ce jour, un collectif pour la transition citoyenne nationale est déclaré à Saint-Lô. Certaines collectivités dans le département de la Manche se sont engagées à mettre en œuvre certaines mesures ou sont intéressées par ce pacte de transition (32 mesures). Concernant notre commune, une étude de quelques mesures pourrait être faite. Il y a plusieurs niveaux d’engagements par mesure. Monsieur COUILLARD pense qu’il s’agit des mêmes mesures que la CMB et ne souhaite pas qu’un engagement écrit soit établi.6

Monsieur JARDIN signale que la collectivité est intéressée par cette démarche, qu’elle doit sensibiliser les habitants mais ne doit pas s’engager maintenant. Il serait favorable de revenir régulièrement sur ces mesures pendant la durée du mandat et que les personnes intéressées puissent échanger et travailler dessus. Monsieur JARDIN demande à Monsieur AUBIN d’en être animateur, responsabilité qu’il accepte.

Monsieur CHATELLIER fait part que d’autres communes de la CMB se sont engagées sur ce pacte.

DEL19112020/057 DEPART DE L’AGENT TECHNIQUE TERRITORIAL

Monsieur le Maire informe les élus que notre agent technique territorial, mit à disposition par le centre de gestion de la fonction publique de la Manche quittera ses fonctions le 31 décembre prochain, après 8 ans de service. Monsieur JARDIN demande à l’assemblée l’opportunité de lui verser une prime ou l’achat d’un cadeau.

Le conseil municipal délibère et à la majorité,

* 11 voix pour le versement d’une prime d’un montant de 1 200 €.

3 abstentions.

Décide de procéder au versement d’une prime de 1200 €.

Un pot de départ sera organisé si la situation sanitaire le permet.

DEL19112020/058 DESIGNATION D’UN ELU REFERENT FORET-BOIS COMMUNAL

Monsieur le Maire informe les élus qu’il a été destinataire d’un mail de l’Union Régionale des Collectivités Forestières de Normandie (URCOFOR Normandie) proposant à la collectivité de désigner un élu référent forêt-bois au sein du conseil municipal. Ce dernier deviendra l’interlocuteur privilégié de la commune sur les sujets relatifs à la forêt.

Le conseil municipal délibère et à l’unanimité des votants,

- Désigne Monsieur Antoine FANFANI référent forêt-bois communal.

DEL19112020/059 VIDEO-SURVEILLANCE DE LA MAIRIE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite à la présentation du devis de vidéo-surveillance pour la Mairie lors du Conseil Municipal du 08 octobre 2020 dont une deuxième proposition avait été sollicitée, il n’a pas été possible d’en obtenir une attendu qu’aucun autre prestataire similaire n’est présent dans le département.

Après réflexion, le Conseil Municipal, délibère et à l’unanimité des votants :

- Décide de retenir le devis d’AMP NODICOM de Coutances d’un montant de 2 232 €uros réparti comme suit :

Equipement d’une caméra supplémentaire : 720 € HT

Equipement écran plus grand et déplacement du poste : 290 € HT.7

Onduleur pour protéger l’enregistreur : 230 € HT

Main d’œuvre : 620 € HT

- Précise que le coût de l’écran sera revu à la baisse.

- Charge Monsieur le Maire à payer la dépense après réalisation de la prestation.

FRESQUE ECOLE

Monsieur JARDIN informe le conseil que le mur de l’école a été dernièrement repeint par les services de la CMB. Il invite l’assemblée à aller voir les fresques qui ont été réalisée par les enfants de l’école. Ces dernières seront fixées sur une plaque aluminisée et habilleront le mur. Ce sujet sera revu lors de la prochaine réunion de conseil.

QUESTIONS DIVERSES

a. Monsieur JARDIN fait part qu’il a contacté le propriétaire de la parcelle cadastrée XC 12 en rapport au projet de jardin ouvrier et que ce dernier a émis un avis favorable. Par contre aucune construction ne sera possible sur ce terrain. Monsieur le Maire prendra contact avec le Notaire.

b. Monsieur JARDIN signale qu’un terrain nu appartenant aux HLM se situe derrière l’ancienne Mairie. Ce terrain pourrait être un lieu d’implantation pour un futur local technique. Monsieur le Maire se charge de prendre contact avec les hlm pour une éventuelle vente. Monsieur CHATELLIER pense qu’il serait favorable de mettre en œuvre un projet de rénovation d’ensemble avec les locaux de l’ancienne Mairie.

c. Monsieur JARDIN a été contacté par Axa Mutuelle proposant une réunion collective de présentation auprès de la population qui serait organisée dans la salle des fêtes. Madame LERAUX se demande si cette société ne souhaite pas un engagement de la commune. Il est décidé que s’ils veulent la salle, ils devront la louer.

d. Monsieur JARDIN informe que dans le cadre de l’élaboration du PLUi, une zone agricole à ce jour devra être modifiée pour permettre l’implantation de la future usine de la société REGNAULT. La CMB demande à la collectivité si cette dernière souhaite que le projet de construction de la future usine lui soit soumis pour avis. Le conseil municipal émet un avis défavorable.

e. Madame LERAUX signale qu’elle a rencontré un administré qui lui a fait part que la circulation dans l’impasse du val de soulles était moins excessive.

f. Monsieur JARDIN présente le futur flyer de la salle des fêtes qui sera disponible en Mairie, sur le site internet et chez les commerçants. Quelques modifications seront réalisées.

g. Madame ROUCHERE signale que le support de la barrière située sur la voie verte a été cassé par les services du Département. D’autre part un lampadaire ne fonctionne pas au lotissement des Muriers. Les services de la cegelec seront contactés.

h. Monsieur DEROUET demande s’il y avait auparavant une participation de la commune pour l’Association des Parents d’Elèves. Monsieur JARDIN lui répond défavorablement.8

La prochaine réunion de conseil municipal est fixée à la date du Jeudi 10 décembre 2020 à 20h.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.

JARDIN Rodolphe AUBIN Luc CHATELLIER Julien COUILLARD Arnaud

DEROUET Richard EDINE Pierre FORNERET Sarah GALMEL Isabelle

JOUANNE Lydie LECONTE Marie-France LERAUX Muriel MALERBALydie

ROUCHERE Anne Marie YBERT Sandra FANFANI Antoine