Procès Verbal - f6a43b

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Procès Verbal - f6a43b Document publié le Samedi 9 juin 2012 par la commune de Cléry-Saint-André. Lien du pdf (Procès Verbal - f6a43b)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Transports, Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 1

CONSEIL MUNICIPAL DE CLÉRY-SAINT-ANDRÉ

SÉANCE DU SAMEDI 9 JUIN 2012.

Le Maire de CLÉRY-SAINT-ANDRÉ, certifie avoir convoqué, le quatre juin deux-mil douze, les membres du Conseil Municipal, pour une séance publique ordinaire du Conseil Municipal, qui a lieu le neuf juin deux mil douze, à dix-sept heures.

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 Mai 2012. - Aménagements intérieurs de l’école maternelle.

- Aménagement du parvis Nord & Ouest de la Basilique Notre-Dame de Cléry. - Décision Modificative du Budget.

- Création d’un groupe de travail transversal « Développement Durable ». - Lotissement des Hauts Bergerêts.

- Point d’étape sur un dossier de contentieux d’urbanisme.

- Avis à donner sur un dossier d’enquête publique.

- Convention avec la SAFER du Centre.

- Activités jeunesse de l’été 2012.

- Règlement intérieur des services municipaux.

- Modifications du tableau des effectifs du personnel communal.

- Vie des commissions municipales.

- Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales.

- Informations diverses.

- Questions des membres du Conseil Municipal.

SÉANCE :

La séance est ouverte à 17 h. 08.

Étaient Présents :

- Monsieur Clément OZIEL, Conseiller Général - Maire,

- Monsieur Alain GRILLON, Madame Denise REYNAUD, Messieurs Claude BOISSAY, Etienne HEMOND et Gérard CORGNAC, Adjoints au Maire,

- Mademoiselle Sylvie THIÉRY, Monsieur Lionel FRUMENT, Conseillers Municipaux Délégués, - Mesdames Odile BOURGOIN, Mariannick RENARD, Josette DENIS, Messieurs Philippe de TRISTAN, Gérald GOARIN, Jean-Pierre LEFEBVRE, Maryvon AUVY, Michel NOUAILLE, Thierry TELLIER, Conseillers Municipaux.

Étaient excusés et avaient donné pouvoir :

- Monsieur Yves HEUZE, qui donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre LEFEBVRE, - Monsieur Daniel ZONCA, qui donne pouvoir à Monsieur Alain GRILLON, - Madame Maryvonne MARY, qui donne pouvoir à Madame Denise REYNAUD, - Monsieur Vincent BIGOT, qui donne pouvoir à Monsieur Clément OZIEL, - Madame Laëtitia BOUHOUTÉ, qui donne pouvoir à Madame Josette DENIS, - Monsieur Laurent BOURGOIN, qui donne pouvoir à Monsieur Gérard CORGNAC,

Secrétaire de séance :

Madame Denise REYNAUD

Le procès-verbal de la précédente séance qui a été envoyé à chacun des membres du Conseil Municipal, est évoqué. Aucune remarque n’ayant été apportée, ce procès-verbal est approuvé à l’unanimité.Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 2

1 – Aménagements intérieurs de l’école maternelle.

Madame Denise REYNAUD, Adjointe au Maire chargée de l’Action Scolaire et de la Petite Enfance, présente au Conseil Municipal, le résultat de la consultation organisée pour le marché public à procédure adaptée « Aménagements intérieurs de l’école maternelle » dont les travaux sont programmés pour les vacances scolaires de l’été 2012.

Comme expliqué lors de la précédente séance de Conseil Municipal, le lot n°3 (Menuiseries intérieures – faux Plafonds) avait été déclaré infructueux, faute d’offre. Voici désormais le tableau complété :

Lot n° Corps d’état Entreprise Ville Montant T.T.C.

1 Gros œuvre – Plâtrerie - Carrelages CESARO Beaugency 24 897, 45 € 2 Verrerie BERNARDI St-Jean-de-la-Ruelle 18 076, 94 € 3 Menuiseries intérieures – Faux Plafonds GAUTHIER Orléans 15 646, 21 € 4 Plomberie – Sanitaire ELEC 45 Chécy 6 249, 40 € 5 Electricité ISI ELEC St-Denis-de-l’Hôtel 4 706, 13 € 6 Peinture – Sols souples GAUTHIER Orléans 8 542, 12 € TOTAL T.T.C. : 78 118, 25 €

Une entreprise sous-traitante devrait être prochainement déclarée, sur le lot n°3, il s’agit de l’entreprise de charpente PROUST & FILS de Josnes (Loir-et-Cher).

Le Conseil Municipal prend acte de cette attribution de marchés.

Rappelons également qu’une mesure exceptionnelle d’adaptation de l’année scolaire a été décidée, en accord avec l’Education Nationale, en accord avec les équipes enseignantes, en accord avec les représentants de parents d’élèves. Pour faciliter l’exécution du chantier, dont l’importance n’est pas négligeable, il a été décidé que les cours, en Maternelle, du jeudi 5 juillet ont été déplacés au mercredi 16 mai. Ainsi, les locaux seront libérés le mardi 3 juillet au soir, pour la bonne exécution de ce chantier.

En contrepartie, le Centre de Loisirs municipal sera ouvert, aux seuls enfants de maternelle dont les familles ne peuvent s’organiser autrement, pour la journée du jeudi 5 juillet, et cela gratuitement, pour compenser le changement d’organisation, d’initiative municipale.

Le chantier est ainsi en mesure de débuter dès le mercredi 4 juillet et devrait s’achever vers le 24 août 2012.

2 - Aménagement du parvis Nord & Ouest de la Basilique Notre-Dame de Cléry.

Monsieur Alain GRILLON, Premier Adjoint au Maire chargé des Equipements et des Aménagements, présente au Conseil Municipal le projet de dossier de consultation des entreprises pour le pavage du parvis « Nord & Ouest » de la Basilique Notre-Dame de Cléry, tel qu’il a été préparé par notre maître d’œuvre.

Le dossier a fait l’objet d’un accord de l’Architecte des Bâtiments de France, et a pu être examiné par le Bureau Municipal, lors de sa séance du 5 Juin 2012, et a fait l’objet de petits ajustements.

Après avoir examiné ces éléments, le Conseil Municipal décide d’approuver le Dossier de Consultation des Entreprises, avec modifications, et d’autoriser Monsieur le Maire à lancer une consultation des entreprises, par procédure adaptée.

Le chantier pourrait être envisagé, au plus tôt, pour l’automne 2012.

A cette occasion, Monsieur Etienne HEMOND, Adjoint au Maire chargé des Finances, explique que ce projet, le plus conséquent de l’année 2012, budgété à hauteur de 340 000 € dans le budget 2012, déclenchera, à l’issue de sa réalisation, un versement de solde de subvention du Conseil Général du Loiret, d’un montant de 182 173 € prévus également au budget. Or, il peut y avoir un décalage de quelques semaines, voire quelques mois, entre le paiement des 340 000 € et la recette de 182 173 €. Il est proposé d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter, en cas de besoin, une ligne de trésorerie spécifique à ces 182 173 € maximum, pour pallier, le moment venu, toute difficulté éventuelle de trésorerie liée à ce décalage entre cette grosse dépense et l’entrée d’une grosse recette.Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 3

La ligne de trésorerie courante de la collectivité devant toutefois être privilégiée, si les besoins globaux de la collectivité n’excèdent pas 270 000 €.

Le Conseil Municipal valide cette proposition.

3 - Décision Modificative du Budget.

Monsieur Etienne HEMOND, Adjoint au Maire chargé des Finances, présente au Conseil Municipal, une proposition de Décision Modificative Budgétaire n°1 qui a pour but de réajuster les dotations budgétaires 2012.

1) Pour la section de fonctionnement :

Dépenses de fonctionnement Objet

Article 6554 Contributions à l’intercommunalité + 290 € Article 6574 Subventions aux associations + 1 200 € Chapitre 022 Dépenses imprévues - 1 490 € + 0 € en dépenses

Recettes de fonctionnement Objet

+ 0 € en recettes

2) Pour la section d’investissement :

Dépenses d’investissement Objet

N° 93 Eclairage public + 2 000 € N°154 Inv. scolaires maternelle - 1 000 € N°158 Valorisations environnementales + 850 € N°188 Aménagem. intérieurs bâtiments + 300 € N°192 Aménagements Ecole maternelle + 30 000 € Chapitre 020 Dépenses imprévues - 29 927 € + 2 223 € en dépenses

Recettes d’investissement Objet

N°187 Aménag. Ateliers de Saint-André + 2 223 € + 2 223 € en recettes

Après en avoir pris connaissance, le Conseil Municipal décide d’approuver cette décision modificative du Budget.

4 - Création d’un groupe de travail transversal « Développement Durable ».

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, la création d’un groupe de travail transversal à toutes les commissions municipales, en charge de l’examen de toutes les questions liées au développement durable, en assurant une veille permanente et générale à l’ensemble des projets municipaux examinés par les commissions municipales.

Ainsi, chacune des dix commissions municipales est invitée à se réunir d’ici à Septembre 2012 et à désigner un référent « développement durable » en son sein, qui siégera dans ce groupe de travail transversal « développement durable ».

La composition de ce groupe de travail sera arrêtée au Conseil Municipal d’Octobre 2012.

Le Conseil Municipal valide cette proposition méthodologique.

5 - Lotissement des Hauts Bergerêts.

Monsieur Claude BOISSAY, Adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme et du Cadre de Vie, explique au Conseil Municipal que le dossier de permis d’aménager pour le lotissement privé des Hauts Bergerêts a été déposé en Mai 2012, et est désormais en cours d’instruction par les services de l’Etat pour une durée de six mois, pendant lesquels la concertation entre l’aménageur, les architectes et la Municipalité seront ténues sur les modes d’exécution de ce projet majeur, notamment du point de vue du règlement spécifique.Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 4

Comme convenu, quelques travaux consécutifs à ce projet de lotissement sont envisagés pour 2013, avec maîtrise d’ouvrage de Commune de Cléry-Saint-André, sur quelques voiries communales, et notamment :  le long du chemin des Bergerêts,

 au débouché sur la rue de Saint-André,

 dans le sentier des Murailles (aux abords de l’école maternelle).

Ainsi, il est proposé d’autoriser le principe d’un contrat de Projet Urbain Partenarial avec l’aménageur, considérant que ces dépenses sont directement liées à ce projet privé. Ce contrat aura vocation à prendre en charge 100% des travaux concernés, par l’aménageur privé. En contrepartie, la Commune de Cléry-Saint- André renonce à percevoir la taxe d’aménagement.

Le Conseil Municipal valide le principe de ce contrat de P.U.P., confie au Bureau Municipal le soin de négocier ses éléments constitutifs et autorise Monsieur le Maire à le revêtir de sa signature.

6 - Point d’étape sur un dossier de contentieux d’urbanisme.

Monsieur Claude BOISSAY, Adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme et du Cadre de Vie, rappelle au Conseil Municipal, que, par délibération en date du 2 avril 2011, le Conseil Municipal avait accordé un délai d’un an à compter de l’arrêté municipal du 9 Mars 2011 exigeant notamment la démolition d’un hangar construit de façon illicite le long du sentier des Murailles. Cet arrêté municipal faisait lui-même suite à un procès-verbal établi le 8 Mars 2011.

Par délibération en date du 17 Mars 2012, il a été constaté :

- que la démolition n’a pas eu lieu dans le délai imparti,

- que le projet de relocalisation sur la zone d’activités de la Métairie était en cours d’instruction par les services de la Communauté de Communes du Val d’Ardoux,

- que le chef d’entreprise concerné sollicitait un nouveau et dernier délai d’un an, compte tenu du retard pris dans ce dossier.

Ainsi, le 17 Mars 2012, le Conseil Municipal a décidé de reporter sa décision afin qu’elle soit postérieure à l’instruction communautaire du dossier de relocalisation de ce bâtiment artisanal.

Par courrier en date du 17 Avril 2012, le Président de la Communauté de Communes du Val d’Ardoux a notifié un refus d’implantation de cette entreprise sur la zone d’activités de la Métairie.

Le Conseil Municipal est donc invité, dans ce contexte, à examiner la suite à donner à cette construction illicite.

Après avoir étudié ce dossier, le Conseil Municipal décide, à bulletin secret, d’autoriser Monsieur le Maire à engager les procédures administratives et judiciaires en vue d’aboutir à la démolition de cette construction illicite, par 20 voix « pour », 2 voix « contre » et un bulletin blanc.

7 - Avis à donner sur un dossier d’enquête publique.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que trois enquêtes publiques conjointes se déroulent en mairie, jusqu’au 30 juin 2012, relatives :

- à la déclaration d’utilité publique des travaux d’aménagement de la RD 951, entre Lailly-en-Val et Sandillon,

- à la mise en compatibilité du POS/PLU de Dry

- parcellaire, en vue de l’identification des parcelles, la recherche des propriétaires, des titulaires de droits réels et autres intéressés.

Le Commissaire-enquêteur était notamment présent en Mairie de Cléry-Saint-André (ville-siège de l’enquête publique), le 21 mai dernier.Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 5

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’émettre son propre avis sur ce dossier :

« La Commune de Cléry-Saint-André prend en compte les obligations du Conseil Général du Loiret en terme de fluidité et de sécurité de cette voie départementale n°951, mais elle souhaite également qu’il soit tenu compte de l’activité agricole, pour réduire la portée du projet, tout en maintenant la mise en sécurité des carrefours prioritaires sur notre canton, et notamment celui de la RD 215, sur notre territoire communal. Il y a lieu également de conserver le projet de voie cyclable, le long de la RD 951 ».

8 – Convention avec la SAFER du Centre.

Monsieur Alain GRILLON, Premier Adjoint au Maire chargé des Equipements et des Aménagements, informe le Conseil Municipal que la S.A.F.E.R. du Centre a été retenu comme prestataire de service pour l’accompagnement méthodologique de la commune, sur le projet de création d’un Plan de Déplacement Rural sur l’ensemble du territoire communal.

Ainsi, il est proposé d’accepter une convention régissant cette prestation de service.

Après en avoir pris connaissance, le Conseil Municipal valide le principe de cette convention et autorise Monsieur le Maire à la revêtir de sa signature.

9 - Activités jeunesse de l’été 2012.

Monsieur Gérard CORGNAC, Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, présente au Conseil Municipal, le programme des activités jeunesse de l’été 2012 (du 9 juillet au 3 août 2012) et propose de confirmer les tarifs de ces activités :

Activités proposées à 5 euros :

Bowling, Football, Basket-Ball, Handball, Tir à l’arc, Tennis de Table, Badmington, Piscine, Labyrinthe Géant, Rallye VTT, Ponge-Ball, Graff, Tennis, Base-Ball, Jeux Olympiques, Cinéma, Course d’orientation, Rallye Photos, Hockey-sur-Gazon, Koh Lanta, Roller, Bicross.

Activités proposées à 10 euros :

Karting, Equitation.

Activités proposées à 15 euros :

Sortie à Center-Parcs, sortie à Papéa Parc, Laser Quest, Accrobranches, Golf.

Le Conseil Municipal valide cette grille tarifaire et informe que les inscriptions se dérouleront le samedi 23 juin, au matin.

10 - Règlement intérieur des services municipaux

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de règlement intérieur du personnel communal, qui a été présenté, pour avis préalable du Comité Technique Paritaire du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret.

Celui-ci, lors de sa séance du 22 Mai dernier, a émis un avis favorable, sans observation, ni réserve.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ce règlement intérieur qui entrera en vigueur définitivement dans les semaines à venir.Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 6

11 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de plusieurs modifications à entrevoir dans le tableau des effectifs du personnel communal :

 Transformation du poste d’assistant territorial d’enseignement artistique de M. Emmanuel FRANCOIS (3,25/20èmes), en poste d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème Classe, à compter du 1er Avril 2012, en application de la réforme de la catégorie B de la Fonction Publique Territoriale.

 Transformation du poste d’assistant territorial spécialisé d’enseignement artistique de Mlle Anna CRUSAT-NIUBO (en disponibilité), en poste d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère Classe, à compter du 1er Avril 2012, en application de la réforme de la catégorie B de la Fonction Publique Territoriale.

 Transformation du poste d’Adjoint Technique de 1ère Classe de M. Christophe RAVELEAU (Temps Complet), en poste d’Agent de Maîtrise, à compter du 1er Juillet 2012, en raison de son inscription sur cette liste d’aptitude, au titre de la promotion interne de l’année 2012, avec l’évolution du régime indemnitaire qui est liée à ce nouveau grade, associé à la fonction d’Adjoint au DGS comme annoncé au Conseil Municipal, le 4 Février dernier.

 Transformation du poste d’animateur principal de 2ème Classe de Mme Muriel DAGUE (Temps Complet), en poste d’animateur principal de 1ère Classe, à compter du 1er Août 2012, au titre des avancements de grade de l’année 2012.

 Transformation du poste d’ATSEM principal de 2ème Classe de Mme Françoise HUCHET (28/35èmes), en poste d’ATSEM principal de 1ère Classe, à compter du 1er Août 2012, au titre des avancements de grade de l’année 2012.

 Transformation du poste de Garde-Champêtre-Chef de M. Jean-Claude BOISSAY (17,5/35èmes), en poste Garde-Champêtre-Chef-Principal, à compter du 1er Août 2012, au titre des avancements de grade de l’année 2012.

12 - Vie des commissions municipales.

Monsieur Alain GRILLON informe que les Commissions « Equipements et Aménagements » et « Sécurité et Circulation » se sont réunies conjointement, le 30 Mai 2012.

Madame Denise REYNAUD informe que la Commission « Patrimoine et Culture » se réunira le 13 Juin 2012.

Monsieur Claude BOISSAY informe que la vigne municipale située route du Gué du Roi, a été plantée très récemment de 2 436 pieds de vigne, en pleine zone AOC Orléans.

Monsieur Etienne HEMOND informe que la Commission « Communication et Nouvelles Technologies » s’est réunie le 30 Mai 2012. Une Réunion Publique municipale est notamment envisagée pour le 4 Octobre 2012. Une opération « Nettoyons la Commune » aura lieu le 14 Juin 2012 avec les enfants du Conseil Municipal d’Enfants, et en partenariat avec la société de chasse, l’AASC Randonnées, INTERMARCHE et BRICOMARCHE. Une interview radiodiffusée du C.M.E., par R.C.F., sera organisée le 28 Juin 2012.

Monsieur Gérard CORGNAC informe que la Commission « Vie Associative et Jeunesse » se réunira le 25 Juin 2012.

13 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le contenu de différentes réunions intercommunales. Il rappelle à ce propos, la méthode de présentation orale de ces activités intercommunales. Les délégués intercommunaux sont invités à proposer des interventions de quelques minutes sur un sujet particulier, qui fait partie de l’actualité intercommunale.Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 7

 La Communauté de Communes du Val d’Ardoux (C.C.V.A.) :

La Commission « Culture Education » s’est réunie les 16 Mai 2012, à Cléry-Saint-André, sous la Présidence de Madame Denise REYNAUD et en présence de Mademoiselle Sylvie THIERY, puis le 30 Mai 2012, à Cléry-Saint-André, sous la Présidence de Madame Denise REYNAUD et en présence de Madame Josette DENIS, avec l’ensemble des associations culturelles cantonales. Elle se réunira à nouveau les 25 et 27 Juin 2012, à Cléry-Saint-André. Un questionnaire sur le ressenti de l’action culturelle communautaire est paru dans le prochain bulletin communautaire.

Le comité de Pilotage « RAM-RPE » s’est réuni le 21 Mai 2012, à Mareau-aux-Prés, en présence de Mesdames Josette DENIS et Denise REYNAUD.

Le Bureau communautaire s’est réuni le 21 Mai 2012, à Cléry-Saint-André, en présence de Madame Denise REYNAUD et de Messieurs Claude BOISSAY et Clément OZIEL. Il se réunira à nouveau le 4 Juillet 2012, à Cléry-Saint-André.

Le Conseil Communautaire s’est réuni le 31 mai 2012, à Cléry-Saint-André, en présence de Mesdames Josette DENIS, Denise REYNAUD, Messieurs Claude BOISSAY, Gérald GOARIN, Etienne HEMOND, Michel NOUAILLE, Clément OZIEL, Thierry TELLIER et Daniel ZONCA. Il se réunira à nouveau le 12 Juillet 2012, à Cléry-Saint-André.

Le Marché de Potiers se tient les 9 et 10 Juin 2012, à Jouy-le-Potier.

La Commission « Maison de Santé » se réunira le 11 Juin 2012, à Mareau-aux-Prés.

Une action de sécurité routière au bénéfice des classes de CM2 et de 6èmes aura lieu le 12 Juin 2012, à Cléry- Saint-André.

La Commission « Sports » se réunira le 13 Juin 2012, à Dry.

La Commission « Sécurité Prévention » se réunira le 14 Juin 2012, à Dry.

La Commission « Economie-Tourisme » se réunira le 21 Juin 2012, à Cléry-Saint-André.

La formation avec l’association « AIDE aux VICTIMES du LOIRET (A.V.L.) » envisagée pour le 21 Juin 2012, à Cléry-Saint-André, a été annulée, en raison du départ du psychologue.

La Commission « Finances » se réunira le 27 Juin 2012, à Mareau-aux-Prés.

La Commission « Actions Sociales et Services à la Population » se réunira le 2 Juillet 2012, à Mareau-aux- Prés.

 Le Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de Cléry-Saint-André, Mareau-aux-Prés, Mézières-lez-Cléry et Les Muids de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (C3M) :

Le Bureau s’est réuni le 16 Mai 2012, à Mézières-lez-Cléry, sous la Présidence de Monsieur Alain GRILLON.

 Le Syndicat Mixte Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (S.M.I.R.T.O.M.) de la Région de Beaugency.

Une visite du centre de tri de Saran a eu lieu le 7 Juin 2012.Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 9 Juin 2012 / 8

 Le Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud :

Une réunion relative à l’élaboration du diagnostic préalable à la création de boucles cycliste autour de la « Loire à Vélo » pour les familles, s’est tenue le 30 mai 2012, à Cléry-Saint-André, en présence de Monsieur Lionel FRUMENT.

Le Comité Syndical se réunira le 28 Juin 2012, à Cerdon.

14 - Rapports d’analyse d’eau.

Mademoiselle Sylvie THIERY, Conseillère Municipale Déléguée et Membre du C3M, informe le Conseil Municipal que le laboratoire missionné par le Conseil Général du Loiret a réalisé deux analyses d’eau, les 14 et 22 Février 2012, à la mairie et au château d’eau.

Ces prélèvements ont mis en évidence la bonne qualité de l’eau pour les paramètres conformes aux exigences de qualité définies au décret 89-3 modifié, relatif aux eaux destinées à la consommation humaine.

15 - Demandeurs d’emploi.

Mademoiselle Sylvie THIERY, Conseillère Municipale Déléguée aux Relations Sociales et à la Solidarité, informe que la Commune de Cléry-Saint-André comptait au mois de Mai 2012, 95 demandeurs d’emploi, soit une augmentation de 1,1 % par rapport aux chiffres d’Avril 2012. La répartition de ces demandeurs est de 47 hommes et 48 femmes ; de 79 indemnisables et 16 non-indemnisables.

16 – La prochaine réunion de Conseil Municipal devrait avoir lieu le samedi 7 juillet 2012, à 17 heures, en Mairie.

17 - Questions des membres du Conseil Municipal.

 Madame Mariannick RENARD signale que deux des passages piétons de la Route de Meung mériteraient d’être repeints dans la prochaine campagne de marquage au sol (près de la boulangerie et après le cimetière).

 Monsieur Jean-Pierre LEFEBVRE reprécise sa question posée lors de la précédente séance de Conseil Municipal, à propos du passage piétons de la rue du Maréchal-Foch, au croisement de la rue du Four-à- Chaux : c’est la visibilité des piétons venant de la rue des Maisons-Rouges qui est perturbée par la présence d’un camion stationné, et non ceux de la rue du Four-à-Chaux.

Rien n’étant plus à l’ordre du jour, Monsieur le Maire lève la séance à 19 h. 10.