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Déliberation - 4 AR Osez Nature
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 4 AR Osez Nature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de VASSELIN
QE 2- cg ES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VASSELIN
En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 Pour : 7 Contre : Abst. :
Réf. : 202502-004
FAST : 1-4-1
Objet : Devis Osez Nature — Prestation de service — 1 journée
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt cinq février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique ordinaire, sous la Présidence de M. Jean-Yves ROUX, Maire.
Date de convocation : 18 février 2025
Marcel CONSTANTIN est nommé Secrétaire de séance permanent en application de l'article « L.2121-15 » du Code Général des Collectivités Territoriales et procède à l’appel nominal des élus :
Étaient présents : Jean-Yves ROUX, Gérard REGEAMORTEL, Marcel CONSTANTIN, Jean- Philippe GUILLAUD, Andrée GUILLAUD, Béatrice FEUILLOIS, Sébastien PEROUSE
Étaient absents : Candice GRECO, Christian BARBERET
Lesquels forment la majorité des Membres en exercice.
Monsieur le Maire présente un devis pour une journée d'intervention afin de faire réaliser l'entretien du bassin de rétention (rue Saint Eusèbe) et de la source située près du cimetière.
e Osez Nature une journée d'intervention - Devis 735,00 € TTC
Le Conseil Municipal valide le devis présenté et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
L'intervention aura lieu le mardi 11 mars 2025.
Fait et délibéré les jours mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme le 26 février 2025.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Marcel CONSTANT Ness Jean-Yves ROUX.
pe
si
Accusé de réception en préfecture
038-213805252-20250225-202502-004-DE
Date de télétransmission : 03/03/2025
Date de réception préfecture : 03/03/2025