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Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune de Tanneron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+DU+CM+DU+22.07.20)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement,
Conseil Municipal du 22 juillet 2020
en salle de la Mairie à 18H00.
L’an deux mil vingt, le 22 juillet 2020 à 18H00.
Les membres du Conseil Municipal de la Commune de TANNERON dûment convoqués le 16.07.2020 se sont
réunis en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Michel FELIX, Maire.
Présents: Michel FELIX, Julien AUGIER, Valérie AUREAL (arrivée à 18H10), Bernard VIAL, Dominique
SCORDO, Florent ANDRIEU, | Coraline ALEXANDRE, Jean-François LEZE, Alexandra FUCHS, Max
COVILI, Nathalie DUVAL, CASTEU David, Fabienne LOVERA, COLLOMB Nicolas, Béatrice LANA,
EMERY Edwige, Jean-Denis GASTAUD, Brigitte KLEPACH.
Monsieur BOTTERO Maurice donne pouvoir à Madame EMERY.
Absents : Néant
Secrétaire de séance : Alexandra FUCHS.
DESIGNATIONS DES MEMBRES AUX COMMISSIONS COMMUNALES
Monsieur le Maire propose au conseil municipal, la désignation des membres aux commissions communales
suivantes :
COMMISSIONS PRESIDENT MEMBRES
FINANCES FELIX MICHEL SCORDO DOMINIQUE
ECONOMIE LOCALE AUGIER JULIEN
MARCHES PUBLICS ALEXANDRA FUCHS
SUBVENTIONS VIAL BERNARD
BOTTERO MAURICE
KLEPACH BRIGITTE
URBANISME - PLU FELIX MICHEL AUGIER JULIEN
TRAVAUX CASTEU DAVID
VOIRIE COVILI MAX
CIMETIERE COLLOMB NICOLAS
LEZE JEAN-FRANCOIS
ALEXANDRE CORALINE
SCORDO DOMNIQUE
GASTAUD JEAN-DENIS
AGRICULTURE - FORET FELIX MICHEL AUGIER JULIEN
CCDU LOVERA FABIENNE
ASSOCIATION DES COMMUNES LEZE JEAN-FRANCOIS
FORESTIERES ANDRIEU FLORENT
CASTEU DAVID
GASTAUD JEAN-DENIS
ECOLE FELIX MICHEL AUREAL VALERIE
SERVICES PERISCOLAIRES LANA BEATRICE
FUCHS ALEXANDRA
ANDRIEU FLORENT
HERBET EDWIGE
CULTURE - PATRIMOINE FELIX MICHEL VIAL BERNARD
VIE ASSOCIATIVE- SPORTS CASTEU DAVID
AUREAL VALERIE
LOVERA FABIENNE
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE FELIX MICHEL VIAL BERNARD
DU TOURISME
CCAS FELIX MICHEL ALEXANDRE CORALINE
ACCESSIBILITE DUVAL NATHALIE LANA BEATRICE
VIAL BERNARD
CORRESPONDANTS DEFENSE FELIX MICHEL LEZE JEAN-FRANCOIS
CORRESPONDANTS DEFENSE FELIX MICHEL LEZE JEAN-FRANCOIS
SECURITE PUBLIQUE ANDRIEU FLORENT
CCFF VIAL BERNARD
SECURITE DES BATIMENTS GASTAUD JEAN-DENIS
RESSOURCES HUMAINES FELIX MICHEL ANDRIEU FLORENT
COLLOMB NICOLAS
DUVAL NATHALIE
AUREAL VALERIE
HERBET EDWIGE
GASTAUD JEAN-DENIS
LOGEMENT FELIX MICHEL DUVAL NATHALIE
GESTION LOCATIVE (GITES- SALLES...) LANA BEATRICE
EMPLA NTS AUREAL VALERIE
NUMERIQUE FELIX MICHEL FUCHS ALEXANDRA
COMMUNICATION VIAL BERNARD
ECOLOGIE FELIX MICHEL ALEXANDRE CORALINE
ENVIRONNEMENT VIAL BERNARD
DEVELOPPEMENT DURABLE ANDRIEU FLORENT
SANTE LOVERA FABIENNE
Monsieur le Maire souligne que Q
auront la charge afin de les prése
besoin est.
Le conseil municipal, ouï l’exposé
- Approuve la désignation des men
- Autorise Monsieur le Maire à pr
application de cette décision.
Adopté : A l’unanimité.
DESIGNATIONS DES REPRES
FORESTIERES DU VAR - AG
Monsieur le Maire expose au cons!
Entendu que la commune de Tann
politiques énergétiques du VAR,
es commissions se réuniront régulièrement pour gérer les dossiers dont elles
hter aux autres membres et de les soumettre au vote du conseil municipal si
de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide :
hbres des commissions communales proposées par Monsieur le Maire,
ndre toutes les mesures et à signer tous les documents afférents pour la bonne
ENTANTS DE LA COMMUNE A l’ASSOCIATION DES COMMUNES
ENCE DES POLITIQUES ENERGETIQUES DU VAR
eil municipal :
eron adhère à l’ Association des Communes Forestières du VAR — Agence des
et suite à une nouvelle organisation de l’équipe municipale, conformément à
l'article 6 des statuts de cette association, et en application de la circulaire de la Direction Générale des
Collectivités Locales du 21 févrie
extérieurs, il est nécessaire de pr
connaissance de l’email adressé
énergétiques du Var sollicitant la
2008 définissant le mode de représentation des collectivités à des organismes
céder à la désignation des représentants de la commune, et, après avoir pris
par l’Association Communes Forestières du Var — Agence des politiques
ésignation des délégués par la commune,
Le conseil municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide :
- Désigne comme délégué titulaire Monsieur Jean-François LEZE, principalement sur la thématique : Forêt
(aménagement du territoire, /sécurité/valorisation et préservation des forêts publiques et privées),
- Désigne comme délégué suppléant Monsieur Jean-Denis GASTAUD, principalement sur la thématique :
Transition énergétique (habitat, bâtiments communaux, urbanisme, énergies renouvelables),
- Autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les documents afférents pour la bonne
application de cette décision.
Adopté : A l’unanimité. DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANT AU SIIVU DE LA HAUTE SIAGNE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de désigner 2 délégués titulaires et 1 délégué
suppléant au SITVU de la Haute Siagne.
Le conseil municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide :
- Désigne comme délégués titulaires Monsieur Michel FELIX et Monsieur Jean-Denis GASTAUD,
- Désigne comme délégué suppléant Madame Brigitte KLEPACH,
- Autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les documents afférents pour la bonne
application de cette décision.
Adopté : À l’unanimité.
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSIONS LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SCHEMA
D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA SIAGNE
Monsieur le Maire informe le conSeil municipal de la nécessité de désigner 1 représentant de la collectivité à la
CLE du SAGE de la Siagne.
Madame Brigitte KLEPACH propose d’apporter son conseil à la gestion du dossier en interne,
Le conseil municipal, ouf l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide :
- Désigne comme représentant Monsieur Nicolas COLLOMB,
- Autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les documents afférents pour la bonne
application de cette décision.
Adopté : A l’unanimité.
PROJET D’ECHANGE DE TE INS DE MR ET MME MACCARI MICHEL SELON DL2019.58
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération DL2019.58 en date du 07 octobre 2019 votée à
l’unanimité émettant un avis favorable à un échange de terrains entre la parcelle cadastrée section AO n°539 et une partie du terrain communal que les demandeurs louent actuellement des parcelles cadastrées section AO
n°418 et section WM n°008.
Selon la demande, Mr et Mme CCARI Michel ont fait établir un plan de géomètre du projet dans lequel ils
donneraient 650 m? et la commune rétrocèderait 438 m°.
Monsieur le Maire rappelle qu’il 4 été convenu par délibération que l’ensemble des frais afférents à cette cession
(géomètre expert, commissaire Le notaire, .) seront entièrement supportés par les demandeurs.
Le conseil municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide :
- Emet un avis favorable au projet d’échange de terrain proposé par Mr et Mme MACCARI Michel,
- Autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les documents afférents pour la bonne
application de cette décision. |
Adopté : A l’unanimité.
La séance est levée à 18H25.
TANNERON, le 23.07.20. |
Le Maire La secrétaire de séance
Michel KHE Alexandra FUCHS