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Arrêté - 338ff4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ners.
Lien du pdf (Arrêté - 338ff4)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
NERS
ARRETE
N°
: 2026/07
Objet :
AUTORISATION
D’ORGANISER
UN
CARNAVAL
ET
DEFINITION
DU
CIRCUITE
EMPRUNTE
Le
Maire
de
Ners,
Vu
les
articles
L
2213-1
et L 2213-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la demande
formulée
par
|’ Amicale
de
l’école
de
Ners
en
date
du
31
mars
2026
qui
désire
organiser
un
défilé
de
carnaval
le vendredi
17
avril
2026
à partir
de
16h30.
ARRETE :
Article
1°
: Autorise
le défilé
de carnaval
organisé
par l’ Amicale
de l’Ecole
de Ners
le vendredi
17
avril
2026
à partir
de
16h30
à
19h00.
Article
2ème
: Le
circuit
emprunté
par
le défilé
sera
le suivant
:
- départ
à
16h45
de
l’école,
rue
des
Quatre
Vents
en
direction
du
faubourg
du
Soleil
- passage
faubourg
du
Soleil
- passage
rue
Marcel
Cazalet
jusqu’à
la place
Jean
Vigne
- passage
Grand
Chemin
- passage
chemin
des
Jardins
- arrivée
au
Stade.
Article
3°" :
La
circulation
sera
interdite
sur
ces
voies
lors
du
passage
du
défilé.
Le
passage
des
véhicules
de
secours
devra
être
assuré.
Article
4ème:
La
signalisation
appropriée
est
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
l'organisateur
qui
prendra
toutes
dispositions
pour
sécuriser
le défilé.
Article
5ème :
La
sécurité
du
défilé
est
assurée
par
l’organisateur.
En
raison
du
rehaussement
du
plan
VIGIPIRATE
au
niveau
« Urgence
Attentat
»,
les
organisateurs
d’évènements
publics
sont
responsables
de
la
sécurité
du
public
accueilli
en
mettant
en
œuvre
tous
moyens
adaptés
(mesures
de
prévention
situationnelle,
agents
de
sécurité
privée,
organisation
de
l’alerte
et d’un
plan
de
sécurité,
etc).
Article
6?"
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à la Gendarmerie
de
Vézénobres. Ners,
le
10
avril
2026
Le
Maire,
Patrice
PUPET
dk.
O Fr,
x
Œu
De
Mmaodeur_
CHAN
ENT
Le
Maire
: -
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
-
informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de
la présente
notification.
Le
tribunal
administratif peut
aussi être
saisi par
l’application
« Télérecours
citoyens
» accessible
par le site internet
www.telerecours.fr