Compte-Rendu - 8210766523 74 cr 2017 02 16

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Compte-Rendu - 8210766523 74 cr 2017 02 16 Document publié le Jeudi 16 février 2017 par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8210766523 74 cr 2017 02 16)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Famille, Page 1 sur 3

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 16 FEVRIER 2017

L’an deux mil dix-sept, le seize février à 20h00,

Le conseil municipal de la Commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc CHANUT, Maire.

Etaient présents : Jean-Luc CHANUT, Christian LABOURET, Aurélie BESANCON, Nathalie MENUT, Vanessa BASSEUIL, Stéphanie BOUVARD-LOLIGNIER, Bernard GUITTAT, Romain JONON, Michelle CORRE, Christophe VERMOREL, Christian STALPORT

Etaient excusés : Stéphane PEGON ayant donné pouvoir à Nathalie MENUT Alexandre LACROIX ayant donné pouvoir à Christian LABOURET

Anne-Marie SAINT-MARTIN ayant donné pouvoir à Bernard GUITTAT

Frédéric BUTTET ayant donné pouvoir à Michelle CORRE

Secrétaire de séance : Aurélie BESANCON

Secrétaire de Mairie : Ingrid BONNETAIN

Point 1 : Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 janvier 2017.

Le Maire demande si chacun a pris connaissance du compte-rendu de la précédente réunion. En l’absence de remarques, le Maire déclare le compte-rendu adopté à l’unanimité.

Le Maire indique au conseil municipal qu’il souhaite modifier l’ordre chronologique des points inscrits à l’ordre du jour transmis car il estime qu’il convient d’aborder le point 3 avant le point 2. Cette modification est adoptée à l’unanimité.

Point 3 : Délibération concernant le PLUI.

Le Maire indique au conseil municipal que la Communauté de Communes La Clayette Chauffailles en Brionnais a l’intention de se lancer dans un PLUI à l’échelle de ce nouveau territoire.

Il convient donc que la commune se positionne sur ce point en décidant si elle souhaite continuer l’étude en cours concernant son propre PLU.

Deux choix s’offrent à elle :

 Choix N°1 : celle-ci décide d’arrêter l’étude en cours et continuera d’être soumise aux RNU (Règles Nationales d’Urbanisme) jusqu’à l’adoption du PLUI dans environ 4 ans.

 Choix N°2 : celle-ci décide de continuer son étude pour que son propre PLU voit le jour fin 2017 ou début 2018 maximum. Dans ce cas-là, c’est la Communauté de Communes qui deviendrait le financeur de cette étude.

Le conseil municipal trouverait dommage de tout arrêter maintenant alors que l’étude a bien avancé et décide donc à l’unanimité de continuer son propre PLU.Page 2 sur 3

Point 2 : Présentation du PADD par l’Atelier du Triangle.

Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) est présenté au conseil municipal par Lucie DELY, chargée d’étude à l’Atelier du Triangle.

Le document présenté sera annexé au présent procès-verbal et sera également présenté à une réunion publique à laquelle toute la population sera conviée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité le PADD tel qu’il a été présenté.

Point4 : Questions diverses.

Le Maire indique au conseil municipal que suite au sondage effectué auprès de la population, le nom qui a été choisi pour le bâtiment périscolaire est : La Maison des P’tits Loups. Il rappelle que l’inauguration aura lieu le samedi 25 février 2017 à 10h30.

Il indique également qu’il a rencontré, avec Michel GAUTHERON, maire de Tancon, Monsieur Philippe FUSTER Inspecteur de l’Education Nationale qui leur a indiqué qu’il n’y aurait pas de changements pour la rentrée 2017 mais qu’il conviendra de se rencontrer de nouveau pour faire une projection du nombre d’élèves à long terme. Mr FUSTER a clairement fait entendre qu’il serait souhaitable d’envisager un RPI entre les 2 communes à minima.

Il indique au conseil municipal qu’il a reçu une invitation au repas dansant du Dun Sornin Foot qui aura lieu le samedi 4 mars à Coublanc mais qu’il ne pourra s’y rendre donc il demande qui peut y représenter la commune : ce sera Vanessa BASSEUIL qui représentera la commune à ce repas.

Il présente une demande d’Annie FOURNEL qui souhaiterait utiliser une des 2 salles périscolaires pour son club de lecture. Le conseil municipal accepte à l’unanimité à condition que celle-ci prévienne le secrétariat de mairie suffisamment à l’avance des dates d’occupation.

Il présente le projet de l’association Campagn’Art.

Christian LABOURET indique que la commission voirie a réalisé le 04 février dernier une tournée des chemins. Il remet à la secrétaire de mairie un état des lieux de la voirie avec une liste de tâches à transmettre à l’agent en charge de la voirie. Il signale également que la barrière située entre le pont et le massif de fleurs est cassée et qu’il convient de la refaire : cette tâche est rajoutée à la liste.

Michelle CORRE demande où en est l’intervention du charpentier à la vieille église pour installer des grillages dans les ouvertures du clocher pour éviter que les pigeons ne rentrent à l’intérieur. Il est demandé à la secrétaire de mairie de le relancer.

Le Maire indique au conseil municipal que Stéphanie GIRAUD, directrice de l’école a proposé d’organiser des élections pour les élèves de primaire : ceux-ci devront voter pour choisir le nom qui sera donné à leur école. Cette élection aura lieu après le 2ème tour des élections présidentielles le jeudi 11 mai2017.

Le Maire indique que le logement de l’école est de nouveau disponible à compter du 1er mars 2017, le loyer est de 430€ par mois. Il est demandé à la secrétaire de mairie de le publier sur le site internet et sur le bon coin.

Romain JONON signale que le poteau de téléphone coupé à Bachet n’a toujours pas été remplacé : il est demandé à la secrétaire de mairie de relancer le service dépannage d’orange.Page 3 sur 3

Vanessa BASSEUIL signale que le crépi intérieur situé dans le sous-sol de la maison Félicie se détache du mur. Elle demande s’il serait possible que les isoloirs soient consolidés. Elle rappelle que la vente de fleurs des P’tits Loups aura lieu le week-end du 19 mars.

Michelle CORRE rappelle que le repas des bénévoles du comité foire aura lieu le dimanche 11 mars.

Bernard GUITTAT demande s’il serait possible d’installer une rampe dans les escaliers qui montent à la mezzanine au foyer rural. Il demande également s’il serait possible de refaire le marquage au sol qui délimite les places de stationnement du parking du foyer rural.

Le Maire indique au conseil municipal qu’une réunion entre les conseils municipaux des 2 communes concernant le schéma directeur d’assainissement aura lieu le mardi 07 mars à 19h30 à la salle St Louis à Châteauneuf.

Le Maire indique qu’il convient de commencer à réfléchir aux orientations budgétaires 2017 de la commune : une commission finances est fixée au samedi 25 mars à 9h00 en mairie.

La prochaine réunion de conseil municipal est fixée au jeudi 30 mars 2017 à 20h00.

La séance est close à 23h00.