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Ordre du Jour - ODJ 19.05.13
Document publié le Mardi 7 mai 2019 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19.05.13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Brumath, le 7 mai 2019
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 13 mai 2019 à 20 h 00
Salle du Conseil – Maison de la Communauté
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 1 er avril 2019
3. Délégations consenties par le Conseil Municipal
4. Versement d’une subvention à l’association Mathématiques Sans Frontières
5. Mesures de Prévention contre la légionellose : constitution d'un groupement de commandes
6. Zac de la Scierie : approbation du compte-rendu d’activités au concédant
7. Zac de la Scierie : demande de prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique
8. Personnel - création d’emploi – approbation du tableau des effectifs
9. Recours à l’apprentissage
10. Contrats d’assurance des risques statutaires – mandat au Centre De Gestion De La Fonction Publique du Bas-Rhin
11. Convention de participation prévoyance – mandat au Centre De Gestion De La Fonction Publique du Bas-Rhin
12. Divers et communication
Le Maire,
Etienne WOLF