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Compte-Rendu - Compte rendu du 09 05 2014
Document publié le Vendredi 9 mai 2014 par la commune de Grassendorf.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 09 05 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Département du Bas-Rhin
Arrondissement Chef-lieu
COMMUNE DE GRASSENDORF
Extrait des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 9 mai 2014
sous la présidence de M. Bernard INGWILLER, Maire
Nombre de conseillers : élus: 11 en fonction: 11 présents ou représentés: 8
Membres présents : INGWILLER Bernard - OSTER Patrick - BATT Michel - JUNG Benoît -
MARTZ Marcel - MASSE Benoît - OEHLVOGEL Pascal - SCHAEFFER Annie -
Absents excusés : GEOFFROY Valérie - INGWILLER Marie-Rose - SZYMANSKI Marie-
Jeanne
Convocation du 3 mai 2014
ORDRE DU JOUR :
1) Lecture et signature du procès-verbal de la réunion du 11 avril 2014
2) Désignation d’un secrétaire de séance
3) Discussion sur l’acquisition de la propriété de Mme INGWILLER Christiane 4) Monument aux Morts - propositions
5) Rythmes scolaires - horaires
6) Divers
Monsieur le Maire, propose l’ajout d’un point supplémentaire : remplacement du brûleur de la chaudière de la salle communale
(Approuvé à l’unanimité)
Lecture du précédent procès-verbal et désignation d’un secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 11 avril 2014 est approuvé à l’unanimité.
Monsieur OSTER Patrick est désigné comme secrétaire de séance.
Rythmes scolaires – horaires
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier datant du 14 avril 2014 de
Monsieur l’Inspecteur de l’Education Nationale concernant les horaires de l’école de la Commune de
Grassendorf.
Il fait part de l’incohérence des horaires communiqués par l’Education Nationale par rapport aux
horaires qui avaient été fixés lors du 1er conseil d’Ecole. Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du courrier de Monsieur l’Inspecteur de
l’Education Nationale ainsi que du procès-verbal du conseil d’école du 13 mars 2014.
FIXE et CONFIRME les horaires suivants :
Horaires de l’école de GRASSENDORF
Matin : 8 H 25 - 11 H 50
Après-midi : 13 H 30 - 15 H 25
Mercredi matin : 8 H 25 - 11 H 05
Horaires de l’école de MORSCHWILLER
Matin : 8 H 20 - 11 H 45
Après-midi : 13 H 25 - 15 H 20
Mercredi matin : 8 H 20 - 11 H 00
(Approuvé à l’unanimité)
Remplacement du brûleur de la chaudière de la salle communale
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’à plusieurs reprises quelques problèmes
techniques sont survenus sur la chaudière de la salle communale.
Après vérification par un technicien, il s’avère judicieux de remplacer le brûleur.
Après avoir pris connaissance du devis de la société OTT Thierry à Neubourg pour un montant HT de
1212 €.
Le Conseil Municipal,
DÉCIDE de procéder au remplacement du brûleur de la chaudière de la salle communale,
AUTORISE le Maire à signer le devis d’un montant HT de 1212 €,
DIT que les crédits nécessaires ont été inscrits au budget 2014.
(Approuvé à l’unanimité)
Discussion sur l’acquisition de la propriété de Mme INGWILLER Christiane
Vu la situation sur ce point qui a été discuté à plusieurs reprises et après avoir pris contact avec le
notaire, au stade où nous en sommes, nous sommes dans l’impossibilité de constituer le dossier
administratif. Je vous propose donc de retirer ce point, si vous en êtes favorables.
(Approuvé à l’unanimité) Monument aux Morts : propositions
Monsieur le Maire présente l’ensemble du projet et l’estimation du coût pour la mise en œuvre des
noms des personnes succombées lors des deux dernières guerres mondiales au Monument aux Morts.
2 propositions :
- Réalisation d’un livre (71x40x13 cm) en bronze comportant les noms. Prix : 6.700 €
- Ponçage de la façade avant du Monument, sablage du nouveau texte comportant les
noms. Prix : 3.300 €
Proposition d’une plus-value : Mise en peinture du texte (de 100 à 200 € selon le projet choisi) ou
dorure à l’or fin (de 800 à 1.100 € selon le projet choisi).
Le Conseil Municipal a demandé à Monsieur le Maire d’inviter le sculpteur M. Marc LINDER lors
d’une prochaine séance du conseil.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Bernard INGWILLER