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Compte-Rendu - CR LE 14 MARS 2022 aff
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Soulangy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR LE 14 MARS 2022 aff)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Département du Calvados DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de 14700
SOULANGY
TEL : 02 31 90 19 09
E-Mail: mairiedesoulangy@orange.fr
Conseillers en exercice: 11
Conseillers présents : 09
Conseillers votants : 09
Date de convocation : 08/03/2022
Date d'affichage de la convocation : 08/03/2022
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 MARS 2022
L'an deux mille vingt-deux, le quatorze mars à vingt heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Dominique ABEGG, Maire.
Présents : MM. Dominique ABEGG, Jean-Claude BLIN, Philippe POUPARD, Gérard SAVONITTO, Serge LAINE, Elisabeth GASNIER,
Sylvie CHARPENTIER, Geneviève GUESDON, Pascal FREMONT.
Pouvoirs :
Absents excusés : Valérie GRANGE, Karine CABRIMOL
Secrétaire de séance : Elisabeth GASNIER
Monsieur le Maire demande s’il peut ajouter à l’ordre du jour un point concernant la demande de subvention supplémentaire
de 130 euros aux 1000 euros prévus concernant le voyage scolaire. Le conseil Municipal accepte l’ajout à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
- PRÉSENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
- PROPOSITION DE BUDGET PRIMITIF 2022
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022
- NOUVEAUX DEVIS DE DÉFENSE INCENDIE
= ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES : TENUE DU BUREAU DE VOTE LE 10 AVRIL ET 24 AVRIL 2022
- AJOUT: DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLÉMENTAIRE DE 130 EUROS AUX 1000 EUROS PRÉVUS
CONCERNANT LE VOYAGE SCOLAIRE
- INFORMATIONS DIVERSES
PRÉSENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
Un exemplaire du Compte Administratif 2021 est remis aux Conseillers pour examen.
PROPOSITION DE BUDGET PRIMITIF 2022
Les Conseillers étudient le Budget Primitif 2022 qui sera présenté à Madame la Conseillère aux décideurs
locaux la semaine prochaine.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération N°2022-08
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,
Décide de subventionner les associations suivantes pour un montant global de 2 380.00 £, soit :
"Comités des fêtes de Soulangy 150.00 €
Page 1 sur 3 “ Ecole Buissonnière 300.00 € " Société de Chasse de Soulangy 150.00 €
" Amicale des pompiers de Potigny 100.00 €
" Comité Juno Canada Normandie 50.00 €
"Ligue contre le cancer 50.00 €
" Prévention Routière 150.00 €
" USP Falaise 150.00 €
“ ADMR Aide à domicile 100.00 €
“ Coopérative scolaire - Voyage 1130 €
" Société Protectrice des Animaux de Verson 50.00 €
NOUVEAUX DEVIS DE DÉFENSE INCENDIE
Délibération N°2022-09
Monsieur le Maire informe les conseillers qu’il a reçu trois nouveaux devis pour des travaux de défense
incendie pour l’année 2022.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,
Décide d'accepter les devis du Groupe SAUR, 4 rue du Clos des Marettes, 50202 Coutances, qui s'élève à
50 614,16 euros TTC
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces utiles pour ce dossier.
Dit que la dépense est inscrite au BP 2022;
Voici les détails des devis :
“Installation de poteau d'aspiration : 4795, 20€ TTC
“ Installation de poteaux incendie : 8 538,66€ TTC
“Installation de citerne incendie 60m enterrée : 37 280,30€ TTC
ELECTIONS PRÉSIDENTIELLES : TENUE DU BUREAU DE VOTE LE 10 AVRIL ET LE 24 AVRIL 2022
Préparation du planning pour la tenue du bureau de vote en vue des scrutins du 10 avril et du 24 avril 2022
de 8h à 19h.
AJOUT : DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLÉMENTAIRE DE 130 EUROS AU 1000 EUROS PRÉVUS CONCERNANT LE
VOYAGE SCOLAIRE
Délibération N°2022-10
Vu l’augmentation du prix du carburant, Monsieur Dupard, Directeur de l’école du RPI, demande à chaque
commune membre du RPI la possibilité de rajouter la somme de 130 euros aux 1000 euros de subvention
déjà accordée pour le projet de séjour de fin d'année « Les Châteaux à travers le temps » pour les élèves de
CE1-CE2 et CM1-CM2, voyage initialement prévu en juin 2020.
Considérant la délibération du Conseil Municipal en date du 17 janvier 2022, donnant un avis favorable pour
une participation à hauteur de 1000 euros par commune du RPI.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Donne un avis favorable, le total de la subvention sera de 1 130 euros par commune membre du RIP
INFORMATIONS DIVERSES
- La constitution du Comité des Fêtes: il y a 8 membres dont la Présidente est Laure GASNIER. La
secrétaire est Valérie Grange. La Trésorière est Marie-Laure DE NEEF
- La course des Tulipes aura lieu le 17 avril 2022
La séance est levée à 21h45 Vu Le Maire, Dominique ABEGG
Page 2 sur 3 Les Conseillers
Jean-Claude BLIN
Philippe POUPARD
Gérard SAVONITTO
Serge LAINE
Valérie GRANGE
Elisabeth GASNIER
Pascal FREMONT
Sylvie CHARPENTIER
Geneviève GUESDON
Karine CABRIMOL
Page 3 sur 3