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Document publié le Lundi 2 décembre 2019 par la commune de Soulangy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2 dec 19 aff)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1 sur 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Département du Calvados DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de 14700
SOULANGY
TEL-FAX : 02 31 90 19 09
E-Mail : mairiedesoulangy@orange.fr
Date de convocation : 26/11/2019
Date d'affichage : 26/11/2019
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 10
Conseillers votants : 10
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 DECEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le deux décembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre LIVIC, maire.
Présents : MM. Pierre LIVIC, Dominique ABEGG, Jean-Claude BLIN, Jean-Philippe DEVAUX, Jean-Pierre LEFEBVRE, Geneviève GUESDON, Gérard SAVONITTO, Elisabeth GASNIER, Philippe POUPARD, Marcel FLEURY Pouvoirs :
Absents excusés : Karine CABRIMOL
Secrétaire de séance : Geneviève GUESDON
Le compte rendu de la dernière séance a été lu et adopté.
ORDRE DU JOUR
- PLUI : IDENTIFICATION DU POTENTIEL FONCIER,
- QUESTIONS DIVERSES.
PLUI : IDENTIFICATION DU POTENTIEL FONCIER
Prise de connaissance des documents fournis par l’Etablissement Public Foncier de Normandie, dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Echange autour du PLUi et discussion afin de déterminer les zones à potentiels fonciers à l’échelle de la commune.
Les Conseillers réaffirment les possibilités d’aménagement prévues dans le PLU communal. Les plans fournis par l’EPFN sont remplis dans ce sens.
INFORMATIONS DIVERSES
La séance est levée à 19h30. Vu Le Maire, Pierre LIVIC
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