Compte-Rendu - 1idwnfuxucezycl

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Compte-Rendu - 1idwnfuxucezycl Document publié le Jeudi 13 septembre 2018 par la commune de Fontaine-les-Grès. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1idwnfuxucezycl)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit, COMMUNE DE FONTAINE-LES-GRÈS | Conseil municipal du 13 septembre 2018

Jeudi 13 septembre 2018 à 19h00 à la mairie

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

sous la présidence de Madame Marie-Claude LIÉVIN, Maire

Présents :

Mesdames et Messieurs, BRISSET Maryse, POYOT Claire, HOUBIN Christelle, COLSON Chantal, ROUSSEAU Benoît, CHEVALET Patrick, POULAIN Christian, VALLARCHER Ludovic, LARBALETIER Pierre et DELGENÈS Patrick.

Absents excusés et représentés : |

Monsieur MAHOT Pascal donne pouvoir à Madame LIEVIN Marie-Claude

Absente :

Madame BANRY Christelle

Ordre du jour :

> Approbation des procès-verbaux des séances des 28 juin et 10 août 2018 > Désignation d’un secrétaire de séance

> Marché public

> Location de barnum

> Admissions en non-valeur

> Salle socio-culturelle

> Questions diverses

Secrétaire de séance : Monsieur DELGENËS Patrick.

Les procès-verbaux des séances des 28 juin et 10 août 2018 sont approuvés à l’unanimité.

> Marché public :

Pour rappel, le 29 mars 2018 le conseil municipal a décidé d'engager l’appel d'offres pour la réfection de voirie des rues Mermoz, du Stade (partie), de l’Etang (partie), des Epinettes, Bonnet, de Saint Georges et de la Croix du Rameau (partie.

M. CHEVALET Patrick expose :

— le rapport du maître d'œuvre FP Géomètres Experts sur Les réponses de 4 entreprises,

— la décision de la commission d'appel d'offres du 04 septembre 2018 de retenir la SAS ADAM FRERES pour un montant de 445 809.25 € HT soit 534 971.10 € TTC

Le Conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité :

- Attribue le marché à la SAS ADAM FRERES pour un montant de 445 809.25 € HT soit 534 971.10 €TTC ;

— Autorise Mme le Maire à signer toutes Les pièces du marché public.

POUR 12 CONTRE 0 ABSTENTION |0COMMUNE DE FONTAINE-LES-GRÈS

Conseil municipal du 13 Septembre 2018

> Prêt barnum :

Mme le Maire propose au Conseil municipal de prêter les barnums de la commune à titre gracieux aux habitants de Fontaine-les-Grès.

Le Conseil, après avoir délibéré et à la majorité :

— Décide de prêter les barnums à titre gracieux, pour un week-end, aux habitants de Fontaine- les-Grès contre un chèque de caution de 500€.

POUR [10 [CONTRE 2 ABSTENTION |0

> Admissions en non-valeur :

Mme le Maire informe le conseil municipal que le trésorier de Romilly-sur-Seine lui a fait part de l'impossibilité de recouvrer des titres de recettes de 2014. Il demande au Conseil municipal de statuer sur l'annulation de ces créances.

Sur proposition de Mme le Maire, après avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil municipal Déeide d'admettre en non-valeur les sommes suivantes :

- 2,73€ sur le budget principal,

— 68,45 € sur le budget annexe du Service des eaux.

Les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 6541 de chaque budget de l’année 2018.

POUR 112 [CONTRE 0 ABSTENTION |0

> Salle socio-culturelle :

M. Patrick DELGENES explique qu'afin d'avancer sur le dossier de la future salle socio-culturelle

des conseils ont été pris auprès de la SIABA.

Après étude, 1 des 2 emplacements retenus, le stade et la zone artisanale, doit-être choisi sachant que :

— la parcelle AD 31, soit le stade, offre un nombre de places de stationnement limité ; se garer dans les rues est impossible ; les riverains ne doivent pas subir les éventuelles nuisances,

- la parcelle AE 21 dans la zone artisanale, offre une surface adéquate pour la construction de la salle socio-culturelle et son parking ; les étendre sera possible ; les habitations sont éloignées.

Après exposé, le Conseil municipal après avoir délibéré et à la majorité :

— Retient la parcelle AE 21 dans la zone artisanale pour y implanter la future salle socio- culturelle ;

[POUR 11 CONTRE 1. ABSTENTION . 0 Î

— Décide de prendre la SIABA comme assistant maître d'ouvrage ;

- Autorise Mme le Maire à signer les documents inhérents à ce dossier.

POUR 11 CONTRE 0 [ABSTENTION |1 |COMMUNE DE FONTAINE-LES-GRÈS

Conseil municipal du 13 Septembre 2018

> Questions diverses :

-Mme le Maire annonce l’arrivée de la fibre optique au 2% semestre 2019. La société Losange installera l’armoire de rue sur le trottoir de la rue de la Gare le long du 60 avenue Maréchal Foch.

-Concernant la viabilisation des terrains de la commune sur le territoire de Saint-Mesmin, Mme le

Maire informe le conseil que la viabilisation des terrains de la commune sur le territoire de Saint- Mesmin est presque terminée. L'eau est installée et l'électricité et Le téléphone le seront bientôt.

-La société Infocom a envoyé le projet de l’agenda 2019.

Mme le Maire demande de lui faire remonter toutes les idées.

-Le Maire de Saint-Mesmin a pris un arrêté prescrivant l’entretien des trottoirs. Le Conseil municipal est prié de faire connaître ses remarques et avis pour, peut-être, faire de même.

-Le Conseil rediscutant de la proposition d’achat d’un terrain sur le finage de Saint-Mesmin, il est décidé de se rendre sur place avant de prendre une décision.

-Dates des prochaines manifestations :

- Concert de M. Packo le 17 novembre

— Téléthon le 08 décembre

- Concert du Comité des Fêtes le 09 décembre

— Spectacle de Noël le 15 décembre.

La séance est levée à 20h57.