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Compte-Rendu - cr 28042016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montreuil-aux-Lions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28042016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Transports,
Département
de
l'Aisne
Commune
de
Montreuil
aux
Lions
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le huit
avril,
les
membre
s composant
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montreuil
aux
Lions,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Maire.
Nombre
de conseillers
municipaux
en exercice
: 15.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 02
avril
2016.
Présents
:
Monsieur
Olivier
DEVRON,
Monsieur
Christian
REGAL,
Monsieur
Pierre
SAROUL,
Madame
Catherine
CHARLES
ALFRED,
Madame
Frédérique
ANORGA,
Monsieur
Jean
Pierre
DER
SARKISSIAN,
Madame
Martine
LOISEL,
Monsieur
Martial
DUMONT,
Monsieur
Gerard
THERON,
Madame
Patricia
LAMI,
Madame
Stephanie
GUEMMI,
Mademoiselle
Virginie
SEDYKH,
Madame
Maureen
LEAL.
Absents
excusés
représentés
: Monsieur
Charles
BENOIT
par
Madame
Martine
LOISEL
Monsieur
Alexandre
MATRAS
par
Madame
Frédérique
ANORGA.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christian
REGAL.
La
séance
est ouverte
à 20h30
donne
lecture
du
compte-rendu
du
15
février
2016.
Monsieur
THERON
demande
la
modification
sur
sa
présence.
Il
est
noté
en
absent
représenté
alors
qu'il
était
présent.
L'approbation
du
compte-rendu
est reporté
au
prochain
conseil.
Vote
des
taux
d'imposition
(DE
2016
06)
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
commune
n'augmente
pas
ses
taux
d'imposition
pour
la
9ème
année
consécutive.
L'assemblée
après
avoir
délibéré
sur
le
taux
d'imposition
applicable
à
chacune
des
taxes
directes
locales:
Décide
de
maintenir
les taux
suivants
pour
l'année
2016 :
- Taux
de
TAXE
D'HABITATION
21,82
%
- Taux
de
TAXE
SUR
LE
FONCIER
BATI
16,78
%
- Taux
de
TAXE
SUR
LE
FONCIER
NON
BATI
27,34
%
- Taux
de
COTISATION
FONCIERE
DES
ENTREPRISES
20,13
%
Vote
du
compte
de
gestion
(DE
2016
07)
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
DEVRON
Olivier,
après
s'être
fait présenter
le budget
unique
de
l'exercice
2015
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion dressé
par
le
receveur,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer
:
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
:
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler janvier
2015
au
31
décembre
2015,
y compris
la journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2015
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
- déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2015,
par
le
receveur,
visé
et certifié
conforme,
n'appelle
ni
observation
ni réserve
de
sa part
;
Vote
du
Compte
Admonistratif
2015
(DE
2016
08)
Monsieur
le Maire
quitte
la salle
et ne
participe
pas
au
vote.
Monsieur
Pierre
SAROUL,
2ème
adjoint,
propose,
après
lecture
du
Compte
Administratif
2015
de
voter.
Le
Compte
Administratif pour
l'année
2015
est
approuvé
comme
suit :
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
: 706
480.12
€
Recettes
:
991
176.67
€
Section
d'investissement
:
Dépenses
: 356
610.48
€
Recettes
:
311
643.33
€
Affectation
du
résultat
(DE
2016
09)
Monsieur
le Maire
propose
d’affecter
comme
suit
le résultat
de
fonctionnement
FONCTIONNEMENT
:
- Résultat
de
l’exercice
284
696.55
€
- Résultat
antérieur
269
470.37
€
- Résultat
cumulé
314
696.55
€
INVESTISSEMENT
:
- Résultat
de
l’exercice
- 44
967.15
€
- Résultat
antérieur
(001
- 117
759.24
€
- Résultat
cumulé
- 162
726.39
€
Besoin
de
financement
:
-211
921.61
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d’affecter
le
résultat
de
l’exercice
2015
de
la façon
suivante :
- compte
1068,
excédent
de
fonctionnement
capitalisé
211
921.61
€
- ligne
002,
résultat
de
fonctionnement
reporté
102
774,94
€ Subventions
aux
association
et du
CCAS
2016
(DE
2016
10)
Monsieur
le Maire
propose
d'allouer
les
subventions
suivantes
pour
2016 :
Foyer
coopératif
et sportif
: 770
euros
Association
Bibliothèque
: 770
euros
Arche
du
merisier
: 770
euros
Anciens
combattants
de
M.A.L
: 770
euros
Coopérative
scolaire
globalisée
: 960
euros
Les
lionceaux
: 770
euros
APEM:
160
euros
SAGES
: 770
euros
Rugby
: 800
euros
MHAD
: 150
euros
CCAS
: 11
000
euros
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
votent
les
subventions
des
associations
et du
CCAS.
Vote
du
Budget
Primitif
2016
(DE
2016
11)
Le
Budget
Primitif
2016
a
été
préparé
par
la
commission
des
finances
lors
de
différentes
réunions
où
était
invité
l'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal.
Il s'établit
et
s'équilibre
de
la façon
suivante :
- Section
de
Fonctionnement Dépenses
916
905.54
€
Recettes
916
905.54
€
- Section
d'Investissement
Dépenses
654
349.15
€
Recettes
654
349.15
€
Le
Budget
Primitif
2016
est
approuvé.
Occupation
domaine
public
par
les
opérateurs
de
télécommunications
(DE
2016
12)
Vu
le
Décret
n°
2005-1676
du
27
Décembre
2005
relatif
aux
redevances
d’occupation
du
domaine
public
non
routier,
aux
droits
de
passage
sur
le
domaine
public
routier
et
aux
servitudes
sur
les
propriétés
privées
prévus
par
les
articles
L
45-1,
L
47
et
L
48
du
code
des
postes
et des
communications
électroniques,
Vu
le
tableau
récapitulatif
fixant
lPoccupation
du
domaine
publique
routier
par
France
Télécom, Le
conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
- fixe
ainsi
le montant
de
la redevance
à réclamer
à France
Telecom
pour
l’année
2016
pour
la
somme
738.88
€,
- décide
de
transmettre
à
France
Télécom
le
détail
des
redevances
ainsi
que
les
titres
pour
paiement - déclare
que
la recette
sera
affectée
à l’article
70323
en
section
de
fonctionnement
du
budget
communal. Dépenses
à imputer
au
compte
6232
- Fêtes
et cérémonies
(DE
2016
13)
La
commune,
afin
de
pouvoir
offrir
des
cadeaux
au
personnel
communal,
doit,
sur
demande
du
Trésorier,
prendre
une
délibération
décidant
de
l'octroi
de
cadeaux
aux
agents.
Le
décret
n°
2007-450
du
25
mars
2007
fixe
la
liste
des
pièces
justificatives
exigées
par
le
comptable
à l'appui
des
mandats
de
paiement
émis
pour
le réglement
des
dépenses
publiques.
Ce
décret
fait
l'objet
d'une
instruction
codificatrice
n°07-024MO
du
30
mars
2007.
I
est
demandé
aux
collectivités
de
préciser,
par
délibération,
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à imputer
au
compte
6232
"Fêtes
et cérémonies".
D'une
manière
générale,
l'ensemble
des
biens,
services,
objets
et denrées
divers
ayant
trait aux
fêtes
et cérémonies
tels
que
:
- Diverses
prestations
servies
lors
de
cérémonies
officielles
et
inaugurations,
les
voeux
de
la
nouvelle
année,
- Les
cadeaux
offerts
au personnel
au
titre de
l'action
sociale
à l'occasion
de
Noël,
- Les
fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles,
livres,
coupes
et
présents
offerts
à
l'occasion
de
divers
évènements
et
notamment
lors
des
naissances,
mariages,
décès
et
départ
d'un
agent,
entrée
en
6ème,
récompenses
sportives,
culturelles
ou
lors
de
réceptions
officielles,
-
Le
règlement
des
factures
de
sociétés
et
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
lié
à
leurs
prestations, - Les
feux
d'artifice,
concerts
et manifestations
culturelles,
- Les
frais
d'annonces
et de
publicité
liés
aux
manifestations,
- Les
frais
d'alimentation
et
de
restauration
liés
aux
diverses
réunions
de
travail
et
à l'accueil
des journées
de
formation
en
mairie.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'Etat
au
taux
maximum
(DE
2016
14)
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'un
projet
de
rénovation
de
l'église
est
prévu. Ce
projet
comprend
la rénovation
intérieur
de
l'église
ainsi
que
du
clocher.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
s'établit
comme
suit :
Dépenses
des
travaux
HT :
386
111.00
€
Honoraires
maîtrise
d'oeuvre
:
42
472.23
€
428
583.23
€
Subvention
DRAC
sur honoraires
:
__8 000.00
€
Participation
de
la commune
:
420
583.23
€
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
autorisation
pour
solliciter
toutes
subventions
afin
d'atténuer
le reste
à la charge
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité,
d'autoriser
le
Maire
à
demander
toutes
aides
utiles
et
de
solliciter
l'Etat,
le
Département
et
la
Région
pour
une
subvention
exceptionnelle
au
taux
maximum.
Demande
de
subvention
- Eclairage
Salle
Polyvalente
DE
2016
19
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'un
projet
de
rénovation
de
l'éclairage
de
la salle
polyvalente
est prévu.
Ce
projet
est en
vue
de
diminuer
la consommation
énergétique.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
s'établit
comme
suit : Dépenses
des
travaux
HT
:
4756.24
€
Participation
de
la commune
:
4756.24
€
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
autorisation
pour
solliciter
toutes
subventions
afin
d'atténuer
le reste
à la charge
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
le
plan
de
financement
et
décide
à
l'unanimité,
d'autoriser
le
Maire
à
demander
une
aide
dans
le
dispositif
de
la
dotation
de
soutien
à l'investissement
public
local
pour
une
subvention
au
taux
maximum.
Motion
SNCF
(DE
2016
15)
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
voter
une
motion
de
protestation
contre
la dégradation
significative
du
service
public
du
transport
ferroviaire
sur
la
ligne
P
de
la SNCF.
Vote
d'une
motion
pour
protester
contre
la dégradation
des
conditions
de
transport
des
usagers
de
la ligne
P
de
la SNCF
voyageant
entre
la Férté
sous
Jouarre
et Paris
Est.
Les
élus
souhaïtent
ainsi
dénoncer
les
conditions
de
transport
inaceptable
qui
sont
imposées
aux
voyageurs
:
- Horaires
au
départ
ou
à l'arrivée
régulièrement
non
respectés,
- Pannes
fréquentes,
- Manque
de
place
dans
les wagons
aux
heures
d'affluence,
- Manque
de propreté
et de
chauffage
dans
les
rames,
- Manque
d'entretien
du
réseau
entraînant
des
retards
fréquents.
Ces
conditions
ne
sont
pas
concevables
et
le
manque
de
prise
en
considération,
depuis
trop
longtemps,
des
passagers
crées
des
tensions
de
plus
en
plus
importantes
et
détériorent
l'image
de
la SNCF
et les
conditions
de
vie
des
utilisateurs.
Encaissement
de
chèque
- MMA
et QUATREM
(DE
2016
16)
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'encaissement
des
chèques
ci-dessous:
-
MMA
d'un
montant
de
1
683
€
concernant
le
sinistre
sur
les
barrières
devant
la
mairie,
- QUATREM
d'un
montant
de
459.50
€
et
919.00
€
concernant
le
remboursement
de
l'arrêt
de
travail
d'un
agent.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
acceptent
l'encaissement
des
chèques
mentionnés
ci-dessus.
Prorogation
FDS
2017
(DE
2016
17)
Vu
le
nouveau
règlement
du
Fonds
Départemental
de
Solidarité
2007-2016
et
son
fonctionnement
basé
sur
le
principe
de
la
solidarité,
adopté
par
l'Assemblée
Départementale
lors
de
sa
réunion
en
date
du
6
mars
2006,
prorogé
par
décision
de
l'Assemblée
Départementale
en
date
du
08
février
2016,
Considérant
que
les
communes
ne
pourront
bénéficier
d'une
subvention
du
département
sur
les
travaux
communaux
de
Voirie
que
dans
la
mesure
où
elles
s'engareront
formellement
à proroger
leur
adhésion
à
ce
Fonds
et
à
verser
chaque
année,
leur
cotisation,
selon
les
modalités
explicitées
dans
le règlement,
décide
de
proroger
l'adhésion
au
Fonds
Départemental
de
Solidarité
pour
les
travaux
de
voirie
2017
et de
s'engager
chaque
année
à acquitter
la cotisation
définie
dans
ledit
règlement.
Engagement
de
la
commune
"Zéro
Phyto''
(DE
2016
18)
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil,
qu'un
courrier
a
été
reçu
en
mairie
du
PETR-UCCSA,
concernant
la
condition
d'attribution
des
subventions
de
l'Agence
de
l'eau
Seine-Normandie. En
effet
la
révision
du
10ème
programme
de
l'AESN
a
entrainé
une
nouvelle
condition
d'éligibilité
pour
l'obtention
de
subventions
concernant
des
projets
et
travaux
liés
à
l'eau
potable.
Cette
condition
est
de
ne
plus
utiliser
des
produits
phytosanitaires
sur
les
terrains
communaux
à compter
du
01
janvier
2017.
L'USESA
maître
d'ouvrage
pour
ces
travaux
a pris
une
délibération
dès
le
30
avril
2013.
La
commue
étant
adhérente
à
l'USESA,
nous
devons
prendre
une
délibération
pour
nous
engager
dans
la
démarche
de
non
utilisation
des
produits
phytosanitaires
sur
les
terrains
de
la commune.
Vu
la nécessité
de
répondre
aux
objectifs
fixés
pour
améliorer
l'état
écologique
des
eaux
souterraines
et
de
surface.
Vu
les
objectifs
fixés
par
le
10ème
programme
mis
en
oeuvre
par
l'Agence
de
l'Eau
Seine-Normandie
entre
2013-2018,
Le
conseil
municipal
décide
:
- De
s'engager
dans
une
démarche
avec
un
objectif
"zéro
phyto"
pour
les
espaces
publics
dont
la commune
assure
la gestion,
- D'informer,
en
cas
d'appel
à un
prestataire
de
service,
de
cet engagement
pour
les
travaux
qui
pourront
être
effectués
sr la commune.
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
fait
le point
sur
les
différents
emprunts
de
la commune.
Il informe
qu'il
y a
un
emprunt
avec
une
échéance
importante
qui
se fini
cette
année.
Monsieur
le Maire
informe
la salle
des
différents
animations
sur
la commune
:
- Le
repas
des
anciens
combattants
a lieu
le samedi
16
avril
2016.
- La
brocante
organisée
par
SAGES
le 24
avril
2016
- Le
ciména
avec
la projection
"Kung
Fu
Panda
3"
le 25mai
2016.
- Le
loto
de
l'Association
SAGES
le 21
mai
2016.
Monsieur
Christian
REGAL
prend
la
parole
concernant
les
compteurs
LINKY
d'EDF.
Le
département
de
l'Aisne
sera
equipé
courant
du
2ème
semestre
2017.
Le
compteur
est
dôté
du
même
système
que
le
compteur
d'eau,
il est relevé
à distance
et les
abonnés
pourront
faire
des
différents
changements
directement
par
téléphone.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
les
travaux
concernant
la fibre
optique
débuteront
en
2017
pour
se
terminer
en
2019
dans
l'Aisne.
Le
coût
des
travaux
sera
répercuté
sur
la
Communauté
de
Communes
de
Charly-sur-Marne
pour
la somme
de
140
000€
par
an
pendant
20
ans.
Sur
Montreuil-aux-Lions,
il y
aura
une
montée
en
puissance
mais
pas
le
débit
par
la
fibre
optique.
Une
question
a
été
posée
à
l'USEDA
pour
la
connection
des
fermes
isolées,
la
réponse
reste
en attente. Monsieur
le
Maire
indique
que
les
associations
ou
des
personnes
ayant
des
compétences
particulières,
peuvent
être
sollicitées
par
la maire
pour
travailler
sur
un
sujet
ponctuel.
Monsieur
CORDIER
porte
une
information
sur
les
vitraux
de
l'église.
Ils
ont
été
démontés
en
août
1914
pour
être
protégés.
Monsieur
SAROUL
est
en
relation
avec
les
services
des
bâtiments
de
France
ainsi
que
le
Département
à ce
sujet,
afin
de
connaître
le
lieu
de
stockage
des
vitraux.
A
22h05,
l'ordre
du jour
est épuisé
et la séance
est
levée.
Le
Maire,
Olivier
DEVRON