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Procès Verbal - PVCM06092023
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Montbouton.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM06092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
| Procès-Verbal de la réunion du
| Cl
\ À / CONSEIL MUNICIPAL
\ Te f
Séance du 6 septembre 2023 à 20h00
L'an deux mille vingt-trois, le six septembre à vingt heures, le conseil municipal, légalement
convoqué, le 28 août 2023, conformément aux articles L.2121-10 et 14 du Code Général des
Collectivités Territoriales, s'est réuni en Mairie en séance publique, sous la présidence de
Monsieur Gilles PERRIN, Maire.
Etaient Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Arnaud CHAILLET, Emmanuel
CHAMAGNE, Serge CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre MAILLOT, Gilles
PERRIN.
Absents excusés: Joël PRENAT (pouvoir à Mr Emmanuel CHAMAGNE), Benoît
MARCHAND
Formant la majorité des membres en exercice.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec
l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation du
secrétaire de séance.
Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 5 juillet 2023, qui est
approuvé à l’unanimité,
Il est ensuite procédé à l'examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
1. Poste d’emplové municipal : suivi des dossiers de Messieurs Dourthe et Laurent :
Rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Monsieur le Maire informe les élus de la prolongation de l’arrêt de travail de Monsieur
Dourthe jusqu’au 14 octobre 2023.
En contrepartie, le contrat de Monsieur Laurent est renouvelé jusqu’à nouvel ordre selon sa
disponibilité. 2. Projet de réfection du « esbanom municipal » :
Rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
La rénovation du cabanon situé rue de la chaux est prévue d’ici la fin de l’année. Elle permettra
le stockage de matériel communal et associatif.
Ces travaux seront réalisés par des bénévoles.
3. Attribution d’une subvention « coopérative scolaire »
Délibération n° 33/2023 : rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Dans un souci de favoriser les enfants scolarisés au sein du RPI Montbouton Vandoncourt, le
Maire demande l’attribution d’une subvention de 300€ à la coopérative scolaire.
Cette somme sera imputée au budget 2023.
Vote : Adopté à l’unanimité avec 8 voix POUR.
4. Révision des tarifs de location de Ia salle du plateau :
Délibération n° 34/2023 : rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Aux vues de l'augmentation permanente de la réservation de la salle du plateau (mariages,
bâptèmes, anniversaires, …) et des charges qui en découlent, le Maire propose la révision des
tarifs.
Les réservations en cours bénéficieront des anciens tarifs.
Les nouveaux tarifs entreront en vigueur le 1° janvier 2024.
Vote : Adopté à l’unanimité avec 8 voix POUR. Tarifs 2024 Montboutonnais Extérieurs
(nn salle un jour 70€ 140 €
Location petite salle weekend 110 € 220 €
salle un jour 175 € 350 €
Fonte grande salle 275 € 550 €
Nettoyage petite salle 30 €
Nettoyage grande salle 60 €
Caution salle 1 000 € 5. Bilan des entrevues avec les entreprises Roger Martin et STPI :
Rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
Les élus ont rencontré les sociétés Roger Martin et STPI pour un chiffrage concernant :
e La réfection partielle de la voirie communale ( Secteur Grande Rue — 4 chemins, cité du
Val...)
e La pose de deux ralentisseurs
Les tests « écluses provisoires » rue du Mont Novel et bas de la Grande rue sont prévus à parti de mi-
septembre 2023. Nous sollicitons les Montboutonnais à nous faire part de leurs observations et
remarques.
6.
’
Désignation d’un conseiller municipal correspondant « incendie et secours » :
Délibération n° 35/2023 : rapporteur Monsieur Gilles PERRIN
En application de la loi MATRAS du 25 novembre 2021, la préfecture nous demande de désigner un
conseiller municipal correspondant « incendie et secours ». Le premier adjoint, Monsieur Emmanuel
CHAMAGNE, déjà chargé des questions de sécurité civile dans la commune, est proposé par le Maire,
accepte cette désignation.
Vote : Adopté avec 7 voix POUR et 1 Abstention.
7. Informations diverses :
YOGA : une nouvelle activité est proposée aux Montboutonnais à partir du 12
septembre, le mardi de 17h à 18h15 à la salle du plateau.
Un concert est organisé par l’association « Best’off » d’Offemont. Il aura lieu le 30
septembre à la salle du plateau (entrée gratuite) avec une restauration sur place.
L’association de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (avec le concours de Monsieur
Arnaud Chaillet) offre gracieusement 10 arbres fruitiers (cerisiers, pommiers) qui seront
plantés dès cet automne dans la parcelle communale des « champs Pécots ».
Séance levée à 23h00