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Compte-Rendu - Compte rendu 03 10 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 03 10 19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- Em
04.92.43.55.95)
E-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Du
jeudi
3 octobre
2019
à 19h00
en
Mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL.
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Claude
FABRE,
Isabelle
PALMARINI,
Noredine
FRIH,
Sophie
GOURCEAUX,
Thomas
BETH,
Véronique
GENSUL,
Laurence
DESLANDES,
Julien
BRENIERE,
Stéphanie
ROUX,
Henriette
COLLET,
Claude
BLANCHET
(arrivée
19h46),
Eric
LIONS
(arrivée
19h51)
Membres
absents
: Sonia
MARMUGI
Secrétaire
de
séance
: Claude
FABRE
ORDRE
DU
JOUR
:
41-
Contrat
approvisionnement
plaquettes
bois
42-
Prêt
TVA
43-
Acte
de
servitude
ligne
63Kv
44-
Convention
de
déneigement
St
Alban
45-
Acquisition
emplacements
réservés
46-
Questions
diverses
Le
Maire
ouvre
la
séance
à 19h04
Les
élus
font
part
de
différentes
observations
sur
le
compte
rendu
du
26/07/2019.
Une
élue
demande
ce
qui
a
été
fait
au
sujet
de
la
reconstruction
de
la
muande,
le
maire
répond
qu'il
ne
s’est
pas
rendu
sur
place
mais
que
les
propriétaires
ont
ouverts
un
dossier
de
rénovation.
Une
élue
explique
qu’un
PV
d'urbanisme
peut
être
dressé
dans
ces
cas-là.
Un
élu
fait
différentes
remarques
sur
le
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal,
il souhaite
que
le
compte-rendu
soit
modifié
car
le
vote
de
la
délibération
33
qui
a
été
reporté
apparait
dans
les
questions
diverses,
il
convient
donc
de
mettre
ce
paragraphe
avant.
Ce
point
sera
modifié.
De
plus
il
souhaite
des
excuses
du
maire
suite
à
ces
propos
à
son
sujet
lors
du
dernier
conseil
municipal
à son
sujet.
Le
maire
refuse
de
s’excuser
à juste
titre.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
vendredi
26
juillet
est
voté
avec
3 voix
pour,
7
abstentions
et
2 contre
soit
12
voix.
L'ordre
du
jour
du
conseil
municipal
démarre
à 19h28.
41-_
Contrat
approvisionnement
plaquettes
bois
Délibération
concernant
le
contrat
avec
la
communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
pour
la
livraison
des
plaquettes
bois
pour
l’approvisionnement
de
la
chaufferie
bois.
Une
élue
demande
si
le
prix
du
tonnage
a changé.
Le
maire
explique
qu’il
a un
peu
augmenté
car
la
taille
des
plaquettes
a changé
afin
d’avoir
moins
de
problème
avec
la
chaufferie.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
12
voix. 42-___
Prêt
TVA
L’adjoint
explique
qu'il
avait
été
décidé
au
moment
du
budget
de
prendre
un
crédit
relais
pour
la
TVA
sur
les
différents
programmes
d'investissement.
Il
avait
été
décidé
de
reculer
la
date
de
cet
emprunt
pour
avoir
le
temps
d'obtenir
le
FCTVA
afin
de
le
rembourser.
Un
élu
demande
pourquoi
il est
indiqué
dans
la
délibération
périodicité
annuelle.
Cette
ligne
sera
supprimée.
L’adjoint
souhaite
faire
une
explication
sur
la
trésorerie
de
la
commune
et
explique
que
les
délais
de
versement
des
subventions
ont
été
vérifiés
sur
les
différents
programmes.
Il
réunira
donc
la
commission
finances
pour
discuter
d’un
crédit
relais
subvention.
Ce
crédit
relais
peut
être
obtenu
en
fonction
des
arrêtés
de
subvention
déjà
reçus
en
mairie,
et
il
est
remboursé
au
fur
et
à
mesure
des
versements
de
subventions
sans
aucuns
frais.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
12
voix.
43-
Acte
de
servitude
ligne
63Kv
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
n°2
du
29/05/2015
pour
la
signature
de
la
convention
dans
le
cadre
du
projet
de
liaison
souterraine
à
63KV
Mont
Dauphin-
Pralong
2.
Il
rappelle
la
Motion
du
21
novembre
2014
réclamant
l’enfouissement
de
toutes
les
lignes
électriques. Il convient
désormais
de
signer
l’acte
de
servitude
concernant
ce
projet.
Un
élu
fait
remarquer
que
ça
se
situe
vers
la
chapelle
Ste
Catherine
et
qu’il
faudra
veiller
à
ce
que
tout
soit
remis
en
état.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
12
voix.
44-
Convention
de
déneigement
St
Alban
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
l'objectif
d'améliorer
le
niveau
de
service
en
matière
de
viabilité
hivernale
il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
un
prestataire
pour
le
déneigement
sur
le
hameau
de
Saint
Alban
pour
l'hiver
2019-2020.
Le
prestataire
a souhaïité
augmenter
un
peu
le
tarif
dû
à l'augmentation
du
gasoil.
Un
élu
précise
qu’il
faudra
bien
vérifier
l'assurance.
Un
élu
pose
la
question
de
la
TVA
et
demande
qu’une
attestation
d'exonération
de
la
TVA
soit
fournie. Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
12
voix.
45-
Acquisition
emplacements
réservés
Arrivée
Claude
Blanchet
19h46
et
Eric
Lions
19h51.
Le
maire
explique
au
conseil
qu’il
convient
d’acheter
des
emplacements
réservés
afin
de
faciliter
le
stationnement
ou
le
retournement
des
engins
de
déneigement.
IL
explique
qu'il
s’agit
de
mettre
la
procédure
en
marche,
il
faudra
demander
les
prix
aux
domaines. Le
maire
explique
qu’il
y
a
une
erreur
sur
un
des
emplacements
réservés
dans
le
nouveau
PLU
donc
il est
enlevé
de
la
délibération.
Cependant
il y
a un
autre
emplacement
réservé
à ajouter.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
14
voix.
46-
Questions
diverses
* Le
maire
explique
qu’un
habitant
a envoyé
un
courrier
et
que
depuis
1994
il n’y
a pas
eu
de
modifications
sur
le
cadastre.
Il avait
demandé
à faire
un
échange
de
terrain
avant
le pont
Ste
Catherine.
La
commission
voirie
se
rendra
sur
place.
* Un
habitant
explique
à la
mairie
qu'un
vieux
chemin
traverse
sa
propriété
et
il souhaiterait
le
récupérer
et
l’échanger
avec
un
autre
terrain.
* Un
habitant
a fait
une
demande
de
création
d'escalier
sur
la
voirie
communale
à St
Marcellin.
La
commission
voirie
et
urbanisme
se
rendra
sur
place.
* Un
professeur
a fait
une
demande
d'aide
pour
un
voyage
scolaire
pour
4 étudiants
de
la
commune.
Les
élus
précisent
que
ça
n’a
jamais
été
fait.
Une
élue
se
demande
si
la
mairie
ne
peut
pas
envisager
une
aide
au
niveau
social
pour
les
enfants
dont
les
familles
ont
peu
de
revenus.
* Le
maire
explique
que
les
travaux
du
bâtiment
les
aubergeries
avancent
et
que
la salle
de
l'ancien
office
sera
libérée
bientôt.
II demande
aux
élus
ce
qu’il
faut
faire
avec
l’ancien
table
du
conseil
municipal.
Il
est
proposé
de
la
mettre
dans
la
salle
du
conseil
municipal.
2 * Une
élue
souhaiterait
savoir
où
en
est
l’édito
du
prochain
journal
municipal
car
elle
le
demande
depuis
fin
aout.
Le
maire
lui
répond
que
ça
arrive
bientôt.
Un
élu
demande
si ce
journal
prend
du
retard,
le prochain
sera-t-il
distribué
avant
la
fin
de
l’année
?
* Une
élue
demande
des
informations
sur
les
travaux
de
rénovation
énergétiques.
Elle
reçoit
les
comptes-rendus
des
réunions
mais
aimerait
savoir
s’il
y
a
eu
des
surprises
au
niveau
des
travaux.
Un
point
est
fait
sur
les
travaux
qui
avancent
bien,
le
bâtiment
des
aubergeries
sera
terminé
avant
la
fin
de
l’année.
Il
y
a
eu
quelques
plus-value
mais
également
des
moins-value.
* Un
élu
demande
pourquoi
le
maire
a intercepté
un
courrier
d’une
habitante
au
mois
d’aout
dernier.
Le
maire
explique
que
ça
ne
concernait
pas
la
mairie
mais
que
c'était
un
problème
entre
voisins
lors
de
la
construction
d’une
maison.
Un
élu
précise
que
les
problèmes
avec
les
canaux
d’arrosage
n’ont
en
effet
rien
à voir
avec
la
commune. * Une
élue
demande
pourquoi
des
déchets
verts
ont
brulé
pendant
3 semaines
à Fontmolines.
Le
maire
explique
que
l’autorisation
avait
été
demandée.
* Un
élu
fait
le
point
sur
le
fonctionnement
du
SIVU
des
loulous
et
la
crèche
les
petits
petons.
Il y
a eu
beaucoup
d’enfants
au
centre
aéré
et
une
forte
augmentation
sur
Châteauroux.
Le
budget
de
la
crèche
est
positif,
la
direction
est
allée
récupérer
les
impayés.
* Le
maire
explique
que
la
région
a envoyé
un
courrier
pour
le
transport
scolaire.
Les
enfants
qui
habitent
à
moins
de
3
km
pourront
prendre
le
bus
sous
réserve
de
s'inscrire
auprès
de
la
région.
* Un
élu
demande
sl
y a
un
calendrier
pour
les
travaux
sur
les
ponts
de
la
route
de
la
cascade.
Le
maire
répond
qu'il
demande
à l’entreprise
d’aller
plus
vite
car
ça
a pris
du
retard.
Il reste
trois
ponts
à rénover.
Une
élue
souhaite
savoir
si
les
ponts
sont
ouverts
le
week-end
car
il y
a eu
des
problèmes
le week-end
précédent
pour
l'accès
à la
vallée
du
rabioux.
Le
maire
répond
que
l'accès
était
rétabli
comme
prévu.
* Un
élu
explique
que
les
élus
ont
reçu
un
mail
pour
une
réunion
sur
du
goudronnage
et
demande
ce
qu'il
en
est
de
la
réunion
publique
qui
devait
être
faite
sur
l'aménagement
du
village.
Le
maire
explique
qu'il
a fallu
attendre
la
date
donnée
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
pour
organiser
cette
réunion
une
élue
demande
à
quel
endroit
sont
les
travaux
et
ce
qu'il
est
prévu
si
un
canal
traverse
la
route
à cet
endroit.
Le
maire
a prévenu
le
syme
05,
l'Eau
de
PEmbrunais
et
la
CCSP
pour
l’assainissement
pour
faire
des
travaux
sur
la
route
avant.
Une
élue
demande
pourquoi
la
réunion
publique
a lieu
en
présence
des
financeurs.
Le
maire
répond
qu'ils
sont
là
pour
présenter
le
projet
en
tant
que
payeur
sur
une
route
départementale.
* Un
élu
présente
l'avancement
du
projet
de
microcentrale-aspersion
suite
à la
réunion
du
20
septembre.
Une
réunion
de
présentation
aura
lieu
pour
les
conseillers
municipaux
pour
faire
le
point
sur
le
projet.
Afin
de
financer
le
projet
d’aspersion
Un
élu
explique
que
le
dossier
des
ASA
est
complet
pour
la
subvention
du
Feader.
Il y
aura
une
assemblée
générale
de
l’union
des
Asa
pour
modifier
les
statuts
et
porter
le GIE
(groupement
d'intérêts
économique)
avec
la
commune.
Un
élu
demande
sil
faudra
faire
un
appel
à
candidature
pour
la
création
du
GIE.
Le
bureau
d'étude
les
accompagne
dans
cette
démarche.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 20h48.