Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 20 mars 2026
Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 20 mars 2026 1
Conseil Municipal - Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 06 juin 2026
Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 02 avril 2026
Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 22 avril 2026
Conseil Municipal - Extrait du Procès verbal du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 28 mai 2026
Conseil Municipal - Extrait Procès verbal du Conseil Municipal 05 AVR
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 21 janvier 2026
Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 11 mars 2026
Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 11 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DU 11 MARS 2026
1
Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 11 mars 2026 à 18h00
dans la salle du conseil de Saint Amour Bellevue
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2026
Budget annexe « Commerces Place des Marcs »
2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Délibération 3. Affectation du résultat 2025 - Délibération
4. Vote du budget primitif 2026 - Délibération
Budget principal de la commune
5. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Délibération 6. Affectation du résultat 2025 - Délibération
7. Vote du budget primitif 2026 – Délibération
8. Adhésion au contrat collectif « frais de santé » proposé par le Centre de gestion – Délibération 9. Travaux de la place du Plâtre Durand
10. Permanence des élections municipales 15 mars 2026
11. Question diverses
PROCÈS VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le onze mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni dans la Salle du conseil sous la présidence de Madame CASBOLT Josiane, Maire. Convocation du 07 mars 2026 (( Présent Excusé (P) Pouvoir))
Mme PERRET Mireille
M. TERRET Maxime (p1)
Mme CANARD Catherine (p1)
Mme HAMET Rachel
Mme BERNET Marie José
M. TRIBOULET Mathieu
Mme CHOMIENNE Laurence
M. DE SONIS Joseph
M. DURAND Pascal
Mme CASBOLT Josiane
M. BOISSON Claude
M. BARBET Grégory
Mme WILSON Marie-Claude
Mme WILSON Marie-Claude a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2026
Le procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2025 est adopté à l’unanimité.
PLACE DES MARCS
2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 « Commerces Place des Marcs »
Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;
Le Maire ne prend pas part au vote
Le Conseil, après en avoir délibéré, (11 pour, dont 10 présents et 1 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
VOTE et ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous PROCES VERBAL DU 11 MARS 2026
2
Investissement Fonctionnement
Recettes Montant net émis 54 749,71 13 365,03
Dépenses Montant net émis 29 480,55 6 542,71
Résultat de l'exercice + 25 269,16 + 6 822,32
Résultat résultat comptable - 20 920,49 9 078,71
antérieur affectation investissement - 9 078,71
Résultats cumulés 4 348,67 6 822,32
DE 2026-001
3. Affectation du Résultat 2025 - Commerces Place des Marcs
Le Conseil, après en avoir délibéré, (12 pour, dont 11 présents et 1 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
DECIDE d’affecter le résultat de fonctionnement comme indiqué ci-dessous.
0,00 au compte 1068 (recette d'investissement)
6 822,32 au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)
4 348,67 au compte 001 (excédent d'investissement reporté)
DE 2026-002
4. Vote du Budget annexe Primitif 2026 « commerces Place des Marcs »
Madame le Maire présente le projet du Budget annexe « Commerces Place des Marcs » Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget « Commerces Place des Marcs » de l'exercice 2026 de la Commune de Saint Amour Bellevue,
Le Conseil, après en avoir délibéré, (12 pour, dont 11 présents et 1 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
APPROUVE le budget annexe « commerces Place des Marcs » 2026
DE 2026-003
BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
5. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget principal
Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;
Le Maire ne prend pas part au vote
Le Conseil, après en avoir délibéré, (11 pour, dont 10 présents et 1 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
VOTE et ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous. PROCES VERBAL DU 11 MARS 2026
3
Investissement Fonctionnement
Recettes Montant net émis 129 180,12 692 747,86
Dépenses Montant net émis 309 279,54 578 846,35
Résultat de l'exercice - 180 099,42 + 113 901,50
Résultat résultat comptable + 37 793,34 371 604,22
antérieur affectation investissement
Résultats cumulés - 142 306,08 485 505,73
DE 2026-004
6. Affectation du Résultat 2025 – Budget principal
Le Conseil, après en avoir délibéré, (12 pour, dont 11 présents et 1 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
DECIDE d’affecter le résultat de fonctionnement comme indiqué ci-dessous.
+309 006,08 RI au compte 1068 (recette d’investissement)
+ 176 499,65 RF au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)
- 142 306,08 DI au compte 001 (déficit d'investissement reporté)
DE 2026-005
7. Vote du Budget annexe Primitif 2026 - Budget principal
Madame le Maire présente le projet du Budget principal
Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget principal de l'exercice 2026 de la Commune de Saint Amour Bellevue,
Le Conseil, après en avoir délibéré, (12 pour, dont 11 présents et 1 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
APPROUVE le budget principal 2026
DE 2026-006
8. Adhésion au contrat collectif « frais de santé » proposé par le Centre de gestion – Délibération
Dans le cadre de la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale, la commune s’est associée au Centre de gestion de Saône-et-Loire afin de bénéficier d’un contrat collectif de complémentaire santé négocié au niveau départemental.
Ce dispositif permet aux agents d’accéder à une couverture santé de qualité avec des garanties collectives et des cotisations maîtrisées.
Il est donc proposé au conseil municipal d’adhérer à cette convention de participation à compter du 1er avril 2026 et de fixer la participation de la commune à 35 euros par mois et par agent.
Le Conseil, après en avoir délibéré, (12 pour, dont 11 présents et 1 par procuration, 0 contre, 0 abstention)
APPROUVE ces propositions et décide : PROCES VERBAL DU 11 MARS 2026
4
• d’adhérer à la convention de participation pour la couverture du risque Santé et au contrat collectif à adhésion facultative au bénéfice de l’ensemble des agents de Saint-Amour-Bellevue à compter du 1er avril 2026 ;
• de participer financièrement chaque mois à la cotisation des agents à hauteur de 35 € par agent à compter du 1er avril 2026.
DE 2026-007
9. Travaux de la place du Plâtre Durand
Lors de la réunion de chantier du mardi 10 mars 2026, Madame le Maire a constaté en présence du Maitre d’œuvre Thomas Clerc, que les délais étaient respectés. Les enrobés ont été réalisés les 9 et 10 mars, et l’ensemble des trottoirs et bordures est désormais terminé. Il reste à effectuer les marquages au sol, les passages piétons, la mise en place des potelets et autres marquages divers, qui devraient être réalisés dans les huit prochains jours, si les conditions météorologiques le permettent.
L’inauguration n’ayant pu avoir lieu avant la fin du mandat, un point presse est actuellement proposé afin d’informer la population de l’avancement des travaux et de présenter un récapitulatif des différentes aides obtenues sur le dit projet. L’inauguration pourrait se tenir avec la nouvelle équipe d’ici fin avril après invitation de tous les acteurs du projet.
Diffusion point presse
10. Permanence des élections municipales 15 mars 2026
Plages horaires Président / secrétaire ASSESSEURS 8 10 CASBOLT Josiane CANARD Catherine HAMET Rachel 10 12 TRIBOULET Mathieu CANARD Catherine PERRET Mireille 12 14 WILSON Marie-Claude WILSON Douglas BOISSON Claude 14 16 BOISSON Claude CHOMIENNE Laurence DE SONIS Joseph 16 18 CASBOLT Josiane CANARD Catherine BARBET Grégory
Dépouillement CASBOLT Josiane CANARD Catherine DE SONIS Joseph BARBET Grégory BOISSON Claude CHOMIENNE Laurence
HAMET Rachel DURAND Pascal PERRET Mireille TRIBOULET Mathieu WILSON Marie-Claude
11. Questions diverses
• Bilan de la soirée Saint-Valentin – 14 février 2026
Le 14 février dernier, la commune a organisé la soirée de la Saint-Valentin, qui a rencontré un très grand succès. La manifestation a été très appréciée par les participants, au point que nous avons dû refuser certaines inscriptions faute de places disponibles.
La troupe L’Égérie de Lyon a proposé un spectacle de grande qualité et le repas gastronomique préparé par le traiteur 1001 Saveurs a été unanimement salué par les convives.
• Participation
• 92 repas vendus (85 € par personne)
• 9 confirmations, 13 bénévoles, 11 invités PROCES VERBAL DU 11 MARS 2026
5
• Bilan financier
Dépenses
Traiteur 6 526
Animateur / spectacle 2 300
Matériel / divers 685
SACEM 470
Décoration (cœurs) 66
Crémant 120
Total dépenses 10 147 €
Recettes
Repas (92 × 85 €) 7 820
Confirmations (9 × 210 €) 1 890
Participation bénévoles (13 × 50 €) 650
Total recettes 10 360 €
Résultat avant subventions : 193 €
Subventions obtenues :
• MBA : 2 000 €
• FADVAL (par l’intermédiaire de l’association des Gloutons) : 500 €
• Résultat net : 2693 €
Cette soirée a donc été une réussite à la fois festive et financière, confirmant l’intérêt des habitants pour ce type d’événement convivial au sein de la commune.
• Les PAV (Points d’apport volontaire) sont désormais opérationnels aux Billards.
La MBA a fourni et installé les containers, tandis que le SIVOM a assuré le terrassement, la réalisation de la dalle en béton et l’aménagement de l’accès aux containers.
Par ailleurs, la MBA a proposé la création d’un nouveau PAV sur le terrain multisport situé au sud des tennis, afin de soulager les PAV de Sathonat, devenus insuffisants pour la population. Un bac jaune et un bac vert seront donc dorénavant disponibles à cet emplacement.
Une communication sera prochainement diffusée pour informer la population.
➢ L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à :