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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 20 mars 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU 20 MARS 2026
1
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 20 mars 2026 à 14h00
dans la salle du conseil de Saint Amour Bellevue
ORDRE DU JOUR
1. Installation du Conseil Municipal
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Election du Maire
4. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2026 5. Fixation du nombre de postes d’Adjoints au Maire
6. Election des Adjoints
7. Lecture et diffusion de la charte de l’élu local
PROCÈS VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à quatorze heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni dans la Salle du conseil sous la présidence de Madame CASBOLT Josiane, Maire. Convocation du 16 mars 2026 (( Présent Excusé (P) Pouvoir))
de SONIS Joseph
GUICHARD Annick
GONNACHON Pascal
CHOMIENNE Laurence
HERVÉ Brigitte
CUCCI Antoniuccio
KHUN Valérie
BARBET Grégory (p1)
LAPLACE Cyril
FOURNIER Virginie (p1)
SAPIN Guillaume
DESPLACE Romain
WAGNER Adeline
LOVERA Michel
MIDEY Louis
1. Installation du Conseil Municipal
Conformément aux résultats proclamés, le Conseil municipal est donc composé des membres suivants :
Joseph de SONIS
Annick GUICHARD
Pascal GONNACHON
Laurence CHOMIENNE
Cyril LAPLACE
Valérie KUHN
Romain DESPLACE
Adeline WAGNER
Grégory BARBET
Virginie FOURNIER
Antoniuccio CUCCI
Brigitte HERVÉ
Guillaume SAPIN
Michel LOVERA
Louis MIDEY
Son excusé : Virginie FOURNIER qui a donné un pouvoir Grégory BARBET
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer et le déclare officiellement installé.
2. Désignation du secrétaire de séance
Mr CUCCI Antoniuccio a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
La présidence de séance est cédée à Mr Lovera, le doyen d’âge, afin de procéder à l’élection du Maire. PROCES VERBAL DU 20 MARS 2026
2
3. Election du Maire
Le Maire de Saint Amour Bellevue est élu au scrutin secret et à la majorité absolue, conformément aux articles L2122-4 et -7 du CGCT.
Il est donc proposé au Conseil municipal :
De procéder à l’élection du Maire de Saint Amour Bellevue
Désignation du bureau composé du secrétaire et 2 assesseurs (dont un de l’opposition) pour être membre du Bureau pour les opérations de vote.
Sont désignés M. CUCCI secrétaire et M. MIDEY et Mme KUHN assesseurs.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
• Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 • Nombre de votant : 15 • À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 • Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13 • Majorité absolue : 13
A l’issue du vote qui vient de se dérouler, Monsieur Joseph de SONIS est élu Maire de la commune de Saint Amour Bellevue et prend la présidence de l’assemblée
4. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2026
Mr le Maire demande le report du point n°4 relatif à l’approbation du PV du 11 mars 2026 afin de permettre de donner ultérieurement des explications sur les éléments budgétaires.
5. Fixation du nombre de postes d’Adjoints au Maire
Conformément à l’article L.2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal est tenu de fixer le nombre d’Adjoints au Maire, dans la limite de 30 % de son effectif. Compte tenu du fait que l’effectif légal du Conseil municipal est de 15 membres, il est possible de fixer ce nombre à 4 postes d’Adjoints au Maire.
Il est donc proposé au Conseil municipal :
De décider la création de 3 postes d’Adjoints au Maire,
De préciser que l’entrée en fonction des Adjoints interviendra dès leur élection.
De procéder au vote (main levée)
Le Conseil, après en avoir délibéré, (13 pour, dont 14 présents et 1 par procuration, 1 contre, 1 abstention)
DECIDE :
- D’approuver la création de « 3 » postes d'Adjoints au Maire.
- Précise que l’entrée en fonction des Adjoints interviendra dès leur élection.
DE 2026-008
6. Election des Adjoints
Les Adjoints au Maire de Saint Amour Bellevue sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, conformément aux articles L2122-4 et -7-2 du CGCT. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3e tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. PROCES VERBAL DU 20 MARS 2026
3
Le Maire élu à la charge d’organiser l’élection des Adjoints de la commune Il est donc proposé au Conseil municipal :
DE PROCEDER à l’élection des Adjoints au Maire de Saint Amour Bellevue,
Sont désignés M. CUCCI secrétaire et M. MIDEY et MME KUHN assesseurs.
1er tour de scrutin
• Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 • Nombre de votant : 15 • À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 • Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13 • Majorité absolue : 13
A obtenu : Liste conduite par Mme GUICHARD
A l’issue du vote qui vient de se dérouler, Monsieur le Maire proclame la liste de Mme GUICHARD qui sont élus Adjoints au Maire de la commune de Saint Amour Bellevue
• Mme GUICHARD Annick - 1er Adjoint au Maire de la commune de Saint Amour Bellevue • M. GONNACHON Pascal - 2ème Adjoint au Maire de la commune de Saint Amour Bellevue • Mme CHOMIENNE Laurence - 3ème Adjoint au Maire de la commune de Saint Amour Bellevue
7. Lecture et diffusion de la charte de l’élu local
Le Maire procède à la lecture de la charte qui sera distribuée à chaque conseiller municipal.
➢ L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 14h45