Procès Verbal - 1533157

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PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, p

Déliberation - 756819

Compte-Rendu - 383654?projectId=953

Procès Verbal - 1533157 Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Branoux-les-Taillades. Lien du pdf (Procès Verbal - 1533157)Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Démocratie, COMMUNE DE

BRANOUX LES TAILLADES

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023

République Française

Département : GARD

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

de la Commune de BRANOUX-LES TAILLADES

Date convocation : lB/O9/2023

Date d'affichage : IB/09 /2023

Membres en exercice : 15

Membres présents : 12

Séance du : 26 SEPTEMBRE 2023

L'an deux mille vingt-trois et le vingt six septembre à 18 heures, Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de : M. VIGNE Michel

Membres Présents: Mesdames MOULIERE Gilberte, MOURGUES Nadine, BRES Catherine, REDONDO Alexia, MICHEL Elisabeth et Messieurs DUIVON Michel, CABANEL Alain, TRIBES Yanick, CHARLES David, SAINT-LEGER Sébastien, f EAN Christophe.

Membres excusés : Delphine NIEL donne procuration à Sébastien SAINT LEGER, Willy DONADILLE donne procuration à Christophe JEAN et Annie MALLET donne procuration à Michel VIGNE

Secrétaire de séance : Nadine MOURGUES

ORDRE DU TOUR DE LA SEANCE :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 luin2023 ;

- Vote des subventions au Collège Léo Larguier pour les élèves de la Commune ;

- Approbation du principe de création d'une brigade de gardes champêtres intercommunaux en vue de

leur mise à disposition des communes membres;

- Syndicat des Hautes Vallées Cévenoles : Avis sur modification du statut pour adhésion des communes

de Molezon et de Saint f ean de Valeriscle ;

- Zones d'accélération des énergies renouvelables; Annulé

- Modification du tableau des effectifs ;

- Motion de soutien en faveur du maintien et développement de l'offre de santé Can-Filières.

- Questions diverses,

Les délibérations sontvotées à scrutin public

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6IUIN 2023

Après I'exposé du Maire

Aucune observation

Voté comme suit:Michel VIGNE X

Gilberte M0ULIERE X

David CHARLES X

Yanick TRIBES X

Catherine BRES X

Nadine MOURGUES X

Sébastien SAINT LEGER X

Elisabeth MICHEL X

Christophe JEAN ABS ABS ABS

Alexia REDONDO X

Michel DUIVON X

P/Annie MALLET X

Alain CABANEL X

P/Delphine NIEL X

P/Willy D0NADILLE ABS ABS ABS

Résultats 13

Pour Contre Elus Abstention

Vote du PV du 6 uin 2023

Arrivé de Christophe JEAN à 18h12

Délibération n'2 02 3-09-2 3-07 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Considérant les demandes de subventions reçues du Collège Léo Larguier pour les sorties scolaires des collégiens Branousiens ;

Le Conseil Municipal décide d'attribuer les subventions suivantes, à l'unanimité des membres présents et/ou ayant donné procuration :

Collège Léo Larguier :Voyage en Italie 210.00€

Collège Léo Larguier : Voyage à la Canourgue 60.00€

Collège Léo Larguier : Voyage à Toulouse 30.00€

TOTAL 300.00€

Le Conseil Municipal donne tout pouvoir au Maire pour inscrire ces subventions au budget 2023 et à les

mandater.

Après I'exposé

Aucune observation

Voté comme suit:

Michel VIGNE X

Gilberte MOULIERE X

David CHARLES X

YanickTRIBES X

Catherine BRES X

Elus Contre Abstention PourNadine MOURGUES X

Sébastien SAINT LEGER X

P/Elisabeth MICHEL X

Christophe JEAN X

Alexia REDONDO X

Michel DUIVON X

P/Annie MALLET X

Alain CABANEL X

P/Delphine NIEL X

P/Willy DONADILLE X

Résultats 15

DéIibération n"2023.09.23.02 APPROBATION DI] PRINCIPE DE CRÉ|ATION D'T]NE BRIGADE DE GARDES CHAMPETRES INTERCOMMUNAT]X EN WE DE LEI]R MISE À DISPOSITION AUX COMMT]NES MEMBRES

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code de la sécurité intérieure et notamment son article L522-2, Vu la Délibération C2023-03-28 du Conseil de Communauté en date du 29 juin 2023 portant approbation du principe de création d'une brigade de gardes champêtres intercommunaux en vue de leur mise à disposition aux communes membres,

Vu Ie diagnostic de sécurité prévention de la délinquance réalisée dans le cadre du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance [CISPD) et restitué le 11 janvier 2022 en Comité des Maires,

Considérant la volonté des élus de mettre en æuvre une politique de sécurité et de prévention sur l'ensemble du territoire des communes membres d'Alès Agglomération,

Considérant que les objectifs prioritaires fixés par les élus sont la préservation de la tranquillité publique et de la salubrité, la protection de l'environnement et du domaine public et l'application des arrêtés municipaux, préfectoraux et départementaux,

Considérant la nécessité d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques sur l'ensemble du territoire des72 communes membres,

Considérant que le rôle des garde-champêtres est de développer et de maintenir un cadre de vie << sûr >> pour les habitants, par des patrouilles d'îlotage favorisant la proximité et le dialogue avec les usagers, Considérant que conformément aux dispositions de l'article L522-2 du Code de la sécurité intérieure susvisé, le président d'un EPCI à fiscalité propre peut recruter, à son initiative ou à la demande des maires de plusieurs communes membres, un ou plusieurs gardes champêtres, en vue de les mettre à la disposition de I'ensemble des communes membres de I'EPCI,

Considérant qu'au vu des éléments de contexte sus-évoqués et afin de répondre aux besoins exprimés par Ies Maires, le Conseil de communauté de la Communauté Alès Agglomération a approuvé le principe de création d'une brigade de gardes champêtres par Alès Agglomération en vue de leur mise à disposition aux communes membres par délibération en date du29 juin 2023,

Considérant que l'affectation et la nomination des gardes champêtres recrutés feront l'objet d'arrêtés conjoints du Président d'Alès Agglomération et des Maires des communes membres, Considérant que la Communauté sera l'autorité de gestion administrative des agents [recrutement, rémunération, avancement, équipements,...),

Considérant que les agents resteront toutefois placés sous I'autorité du Maire de la commune sur laquelle il exerce leurs fonctions,

Considérant qu'une convention pourra ultérieurement être signée entre la Communauté Alès Agglomération et les communes membres aux fins de régir les modalités d'organisation de la mise à disposition des agents et de leurs équipements,Considérant que les gardes champêtres intercommunaux et les Forces de Sécurité de l'État < Gendarmerie Nationale et Police Nationale )) ont vocation, dans le respect de leurs compétences respectives, à intervenir sur le territoire des communes membres d'Alès Agglomération, une convention de coordination définissant les modalités d'engagement et de soutien réciproque des différentes forces pourra également être signée,

APRÈs AVoIR nÉI,InÉnÉ ET PRocÉDÉ RU voln,

LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDE

- D'approuver la création par la Communauté Alès Agglomération d'une brigade de gardes champêtres

en vue de leur mise à disposition à l'ensemble des communes membres.

- D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les actes et autres documents permettant sa mise en

æuvre, et notamment tout ce qui sera utile à l'opérationnalité de ladite mise à disposition.

Après l'exposé

Mr CHARLES signale son inquiétude concernant les participations financières qui pourraient être demandées à la Commune.

Voté comme suit:

DéIibération n"2023-09-23-03 AVIS MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DES HAUTES VALLÉES CEVENOLES (EXTENSION DU PÉRIMÈTRE)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n"2023-75 du Ia/B/2023 du conseil municipal de St-fean-de-Valériscle portant sur l'adhésion de la commune au SHVC au titre de la compétence < création, entretien et mise aux normes des équipements DFCI [points d'eau, pistes, barrières, panneaux...) >>, Vu la délibération n'DE_004_2023 du 13/07/2023 du conseil municipal de Molezon portant sur l'adhésion de la commune au SHVC au titre de la compétence MAB, Vu Ies statuts du Syndicat des Hautes Vallées Cévenoles,

Michel VIGNE X

Gilberte MOULIERE X

David CHARLES X

YanickTRIBES X

Catherine BRES X

Nadine MOURGUES X

Sébastien SAINT LEGER X

P/Elisabeth MICHEL X

Christophe JEAN X

Alexia REDONDO X

Michel DUIV)N X

P/Annie MALLET X

Alain CABANEL X

P/Delphine NIEL X

P/Willy DONADILLE X

Résultats 15

Contre Abstention Pour EIusVu la délibération n"D2023-'J,2 du0a/0a/2023 du conseil syndical du SHVC portant sur l'adhésion de la commune de St-fean-de-Valériscle au SHVC au titre de la compétence << création, entretien et mise aux normes des équipements DFCI [points d'eau, pistes, barrières, panneaux...) >,

Vu la délibération n"D2023-77 du20/06/2023 du conseil syndical du SHVC portant sur l'adhésion de la commune de Molezon au SHVC au titre de Ia compétence MAB,

Vu le courrier du 0l/08/2023 du SHVC adressé à la commune sollicitant l'avis de la commune sur ces modifications statutaires du SHVC [extension de périmètre),

Monsieur Le Maire rappelle que le Syndicat intercommunal des Hautes Vallées Cévenoles (auquel adhère la commune) intervient, en lien avec le PNC/Réserve de Biosphère, les intercommunalités et différentes structures du territoire, dans une approche globale et participative à l'échelle du massif cévenol pins maritimes/châtaigniers Gard-Lozère fle versant sud du Lozère et du Bougès-Fontmort) apportant de l'animation territoriale et de l'ingénierie aux collectivités en complément de celle dont elles peuvent déjà disposer, et permettant aux communes rurales gardoises et lozériennes de ce même massif de travailler ensemble. Ce Syndicat compte 22 etbientôt 24 communes membres.

Monsieur Le Maire précise que les modifications statutaires portent sur l'adhésion de 2 nouvelles communes:

Saint-fean-de-Valériscle au titre de la compétence << création, entretien et mise aux normes des équipements DFCI [points d'eau, pistes, barrières, panneaux...) >

Molezon au titre de la compétence MAB

Monsieur Le Maire dépose sur le bureau la délibération portant sur la modification des statuts du SHVC

[extension de périmètre) et demande au conseil de se prononcer.

Après délibéré, le conseil municipal

donne un avis favorable pour l'extension du périmètre du SHVC à compter du 1"'f anvier 2024, à savoir l'ajout des communes de St-f ean-de-Valériscle [au titre de la compétence DFCI) et Molezon [au titre de la compétence MAB),

Charge le Maire d'informer le Président du Syndicat de cette décision

Après l'exposé

Aucune observation

Voté comme suit:

Michel VIGNE X

GiIbCrtE MOULIERE X

David CHARLES X

Yanick TRIBES X

Catherine BRES X

Nadine MOURGUES X

Sébastien SAINT LEGER X

P/Elisabeth MICHEL X

Christophe JEAN X

Alexia REDONDO X

Michel DUIVON X

P/Annie MALLET X

Alain CABANEL X

Pour Contre Abstention ElusP/Delphine NIEL X

P/Willy DoNADILLE X

Résultats L5

DéIibération n"2 02 3-09-2 3 -04 MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n'83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n"B4-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Monsieur le Maire rappelle à I'assemblée qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant la possibilité d'un agent à prétendre à un avancement de grade,

Le Maire propose que le tableau des emplois soit ainsi revu.

CADRES OU EMPTOIS CATEGORIE EFFECTIF

DUREE HEBDOMADAIRE

DE SERVICE

(Nombre heures et

minutes)

FILIERE ADMINISTRATIVE

Adj oint administratif Territorial

Principal 2eme classe C 7 35 heures

Adj oint administratif territorial C 1 30 heures 30

Adj oint administratif territorial C 1, 35 Heures

FILIERE TECHNIQUE

Agent de maîtrise C 1, 35 Heures

Adjoint Technique Territorial Principal

619 lère classe C I 35 Heures

Adjoint Technique Territorial Principal

2è'" classe C 3 35 heures

Adjoint Technique Territorial C 1 35 heures

Adjoint Technique Territorial C 7 30 heures

Agent Spécialisé des Ecoles

Principal ds lème classe c L 35 heures

TOTAL IL

Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents, décide d'approuver ledit tableau.Michel VIGNE X

Gilberte MOULIERE X

David CHARLES X

YanickTRIBES X

Catherine BRES X

Nadine MOURGUES X

Sébastien SAINT LEGER X

P/Elisabeth MICHEL X

Christophe JEAN X

Alexia REDOND0 X

Michel DUIV}N X

P/Annie MALLET X

Alain CABANEL X

P/Delphine NIEL X

P/Willy DONADILLE X

Résultqts 15

Contre Abstention Elus Pour

Après l'exposé

Aucune observation

Voté comme suit:

DéIibération n"2023-09.23.05 VOTE EN FAVEUR DU MAINTIEN ET

DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SANTE CAN.FILIERIS

Considérant le courrier de la Fédération Régionale CGT des Retraités veuves et invalides des mines des Cévennes;

Restant particulièrement préoccupés par la nécessaire consolidation du réseau national de santé, CAN- Filieris, dans le devenir est l'objet de discussions nationales en cours, sous l'égide du gouvernement et

de son Ministre de la Santé et Solidarité,

Considérant l'apport considérable de l'offre de santé de la CAN-Filieris sur notre territoire en termes d'activités médicales, paramédicales et médico-sociales, en faveur de la prise en charge solidaire, de nos populations, notamment les plus fragiles,

Le Conseil Municipal demande solennellement que le gouvernement

- Décide d'engager toutes les conditions permettant de consolider et garantir l'unicité du système de l'offre de santé et de sécurité sociale CAN-Filieris avec son maillage de proximité actif sur notre territoire,

- Appuie fortement la mise en æuvre d'une coordination entre le CAN-Filieris et la CNAM dans le cadre

de service public de santé, au service de notre territoire,

- Accorde les financements solidaires indispensables permettant d'assurer la pérennité, le

développement de ses missions, le recrutement indispensable des personnels et professionnels de santé, afin de contribuer à répondre aux besoins de nos populations.

Après I'exposéMichel VIGNE X

GiIbCrtE MOULIERE X

David CHARLES X

YanickTRIBES x

Catherine BRES X

Nadine MOURGUES X

Sébastien SAINT LEGER X

P/Elisabeth MICHEL X

Christophe JEAN X

Alexia REDONDO X

Michel DUIVON X

P/Annie MALLET X

Alain CABANEL X

P/Delphine NIEL X

P/Willy DONADILLE X

Résultats 15

Abstention Pour Contre Élus

Aucune observation

Voté comme suit:

QUESTIONS DIVERSES:

Point PLU : Notre PLU rentre en phase d'enquête publique, Mr VIGNE informe l'assemblée que le

Commissaire Enquêteur a été désigné : Mr HODES fean ancien militaire. Pour l'enquête il y aura 4 permanences le 17 octobre de th à LZh,26 Octobre,6 etL6 novembre dede L4hàL7h.

Jeudi L6 Novembre arrêt de l'enquête avec fermeture du registre et de la boite mail créée pour l'enquête.

Mr Le Maire informe le Conseil Municipal que la municipalité a l'obligation de publier des annonces légales qui coûtent cher à la commune plus de 1000€/annonce et il en faut 4. << Nous allons prochainement afficher l'information sur toute la commune. Une réunion de la Commission Urbanisme aura lieu le Mardi 3 Octobre à 16h (horaire vu avec Mr POULAIN) afin de nous expliquer la suite du dossier; comme d'habitude vous êtes tous les bienvenus ! >

Point AXA pour info : Nous devons reconduire notre contrat < prévoyance collectivité territoriale > qui nous couvre en cas d'arrêt maladie, accident de travail ou décès. Le taux des agents CNRACL passe de 1.55% àt.78o/o.

City stade : Mr Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une réunion se tiendra le Vendredi 9 octobre en Mairie. L'entreprise Giraud a réalisé le terrassement et ce matin l'entreprise Casal Sport a livré la structure du city stade. D'ici la fin de semaine le terrain devrait être monté. La semaine prochaine une autre équipe de Casal Sport viendra poser le pare ballon.Bien que le chantier soit interdit au public on constate que des enfants jouent déjà sur le terrain. Le calendrier des travaux est donc respecté ce qui est une bonne nouvelle. Mr SAINT LEGER demande ce que le Maire a prévu pour les talus, installation de murets ? et au parking reprise de la pente de 7o/o ? plantation d'arbres et d'arbustes ?

Le Maire informe qu'il prendra rendez-vous avec la Pépinière des Astries afin d'arborer les espaces, qu'un dossier auprès du Conseil Général sera déposé afin d'obtenir une dotation de végétaux gratuit, et qu'il doit récupérer des traverses afin d'arrêter les boules du terrain de pétanque. En ce qui concerne les talus, peut-être nous pouvons envisager d'installer des gabions avec des pierres de l'entreprise CG C0NSEIL.

Mr SAINT LEGER et Mr CHARLES s'interrogent de savoir pourquoi cela n'a pas été prévu car des subventions avaient été attribuées pour un projet de plus de 250 000€ TTC or le projet nous revient aujourd'hui environ 130 000€ TTC.

Mr Le Maire rappelle que le projet initial avait été estimé avec tous les aménagements, et qu'au fur et à mesure des réunions plusieurs aménagements avaient été enlevés et notamment les murets et la végétation.

Mr CHARLES demande de voir avec le Cabinet CEREG s'il est possible de faire un avenant pour faire des murets et faire un rattrapage du parking. La secrétaire s'engage à contacter le Cabinet CEREG.

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une rumeur circule disant que l'argent du city stade servirait pour les travaux du cimetière. Il a formellement démenti ces propos qui n'ont pas lieu d'être.

Point école : Mr le Maire passe la parole à Mme BRES Adjointe déléguée à l'éducation, qui informe le Conseil Municipal que la rentrée s'est bien passée !

82 enfants (38 en maternelle et44 en élémentaire)

Michele : 22 élèves soit B PS,9 MS, 5 GS

Barbara : 17 élèves soit 7 GS et 10 CP

Annaëlle : 2L élèves soit B CE1 et L3 CEz

Caroline : 23 élèves soit L2 CM1 et 7t CMz

Nous regrettons que les enfants de 2 ans n'aient pas pu être accueillis cette année, la Directrice avec le groupe enseignant ne l'ayant pas souhaité.

Mme BRES, Mr Le Maire informe le Conseil Municipal des divers événements qui ont précédé la rentrée scolaire suite au déménagement de Mme AMADORI dans la classe de Branoux.

Effectif cantine Branoux moyenne de 18 enfants

Taillades moyenne de 33 enfants

TRAVAUX: un grand placard a été réalisé ainsi que des travaux de peinture à I'école de Branoux + transfert du matériel ; aux Taillades traçage au sol d'un jeu de morpion.

I-iacadémie propose de faire le vote des parents d'élèves en ligne mais cela coûterait environ 1500€ donc Mme BRES a demandé à la Directrice de faire remonter que nous souhaitions continuer le vote par papier.

Mr CHARLES s'interroge sur le tarif élevé de cette proposition. Mme BRES lui répond qu'il doit probablement y avoir un logiciel avec un traitement de données, et que ses données sont considérées comme sensibles.Point sur le personnel plusieurs mouvements de poste sont à prévoir au sein du personnel scolaire.

Achat d'un camion : Les agents de la voirie ont informé le Maire des difficultés qu'ils rencontrent avec le camion poids lourd qui est encore en panne, < Il nous coûte plus que ce qu'il nous sert > Contrôle technique, pollution, chronotachygraphe chaque fois que le service voirie souhaite s'en

servir il y a toujours quelque chose. Dernièrement en pleine circulation le régime moteur s'est coupé sans préavis... Cela peut être dangereux pour notre personnel et les usagers de la route qui sont à proximité du camion. De plus, la cuve pour l'arrosage ne peut pas être manipuler à la main et avec l'installation du city stade nous ne pourrons plus l'installer sur la faTsse derrière le barbecue.

Comme vous le savez nous avons la possibilité d'obtenir une subvention exceptionnelle auprès

dAlès agglo pouvant aller jusqu'à 15000€ pour l'achat d'un camion à 30000€ Il nous faut saisir l'opportunité de cette subvention, en sachant que nous pourrons en plus de la

subvention récupérer la TVA. Cette subvention est valable jusqu'à la fin de l'année et nous ne savons pas si elle sera renouvelée.

Plusieurs communes ont acheté des camions avec cette subvention.

Mr TRIBES expose le fait que le camion actuel sert à déneiger lorsque nous y installons une étrave. La question se pose de savoir si on rachète un camion susceptible de supporter une étrave pour la neige ou si lorsqu'il neige on fait appel à une entreprise extérieure.

PROCHAIN CONSEIL I 2l Novembre 2023

La séance est levée à 19h30

APPROUVE IORS DE LA SEANCE DU CONSEIT MUNICIPAL DU MARDI 21 NOVEMBRE 2023.

La Secrétaire de Séance

Mme MOURGUES Nadine

Le Maire

Mr VIGNE Michel