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Compte-Rendu - cr cm 5 novembre 2015
Document publié le Jeudi 5 novembre 2015 par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 5 novembre 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
du
5
novembre
2015
à
19
H
30.
Compte
rendu
Présents
:E.
BAHY,
R.
BAZIN,
M.
BEAUFREZ,
A.
FESSLER,
L.
GOTTI,
H.
GRISEY,
JP
GRUEBER,
N.
IRENEE,
A.
ISBLED,
M.
KROMER,
M.A.
MANIER,
J.
PETITJEAN,
C.
PHILIPPON,
S.
SANNER.
Excusée
: M.
HAMELIN
Secrétaire
de
séance
: Hervé
GRISEY
Délibération
n°72/2015
Délibération
n°73/2015
Délibération
n °74/2015
Délibération
n°75/2015
Délibération
n°76/2015
Délibération
n°77/2015
Délibération
n°78/2015
Délibération
n°79/2015
Monsieur
Le
Maire
demande
de
retirer
de
l‘ordre
du
jour
la
question
3.2
«
mise
à disposition
de
personnel
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Sous
Vosgien
»
et
sollicite
l’ajout
d’une
question
«
Modification
des
modalités
de
remboursement
de
la
climatisation
au
cabinet
vétérinaire
».
Ces
propositions
sont
acceptées
à
l'unanimité.
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Hervé
GRISEY
est
désigné
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
2.
Modification
des
modalités
de
remboursement
de
la
fourniture
et
pose
de
la
climatisation
au
Cabinet
Vétérinaire:
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l’unanimité,
de
modifier
les
modalités
de
remboursement
de
Monsieur
SAPY,
à
raison
de
356,
35
€
par
mois
pendant
un
an
(du
1°
novembre
2015
au
31
octobre
2016),
pour
la
pose
et
la
fourniture
de
la
climatisation
au
cabinet
vétérinaire,
au
lieu
du
paiement
de
4
276,
14
€
en
une
seule
fois.
3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
:Les
procès-verbaux
des
séances
du
31
juillet
2015
et
du
21
septembre
2015
sont
adoptés
à
l'unanimité.
4.
Convention
de
servitude
avec
ERDF
:Le
Conseil
Municipal
autorise,
à
l'unanimité,
le
Maire
à
signer
une
convention
de
servitude
pour
installer
un
poste
de
transformation
électrique,
Rue
des
Cités,
section
AC
n°429.
Le
transformateur
en
béton
sera
démoli
l'an
prochain.
Les
travaux
de
l’entreprise
VIGILEC
ont
été
réceptionnés
mais
quelques
reprises
« d'anomalies
» sont
à prévoir.
ERDF
fera
ses
raccordements
courant
novembre
2015.
Les
mats
des
candélabres
sont
disponibles
mais
ceux-ci
seront
posés
en
début
d'année
prochaine,
ainsi
que
le
raccordement
France
Telecom.
5.
Adhésion
Pôle
Métropolitain
:le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
l’adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
au
Pôle
Métropolitain.
Le
but
de
ce
pôle
métropolitain
est
d’avoir
dans
le
nord
territoire
de
la
future
région
un
pôle
économique
important.
6.
Avis
de
la
Commission
d’appel
d’offre
:couverture
Forge
Musée
:le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
entérine
la
décision
de
retenir
l’entreprise
SARL
MOREL,
pour
réaliser
les
travaux
de
couverture
du
bâtiment
municipal
abritant
le
Musée
de
la
Forge,
d’un
montant
de
21
624,38
€
HT
soit
25
949,
26€
TTC.
Subvention
de
la
Région
pour
la
Forge-Musée
sur
l’ensemble
des
programmes
de
travaux
(monuments
historiques)
d’un
montant
de
20
479,
23
€.
7.
PLU
:
Le
Conseil
Municipal,
décide,
à
l’unanimité,
de
réviser
le
Plan
Local
d'Urbanisme.
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
a
été
approuvé
le
3
mai
2010.
Un
commissaire
enquêteur
sera
nommé
et
plusieurs
réunions
seront
organisées.
Prévoir
un
appel
d'offre
pour
retenir
un
bureau
d’études
pour
cette
révision
du
PLU.
8.
Projet
de
Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunale
:Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
émet
un
avis
négatif
sur
le
projet
préfectoral
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale.
Le
12
septembre
2015,
le
Préfet
a
fait
une
proposition
de
redécoupage
des
EPCI
avec
3
nouvelles
Communautés
de
Communes
pour
le
Territoire
de
Belfort
avec
:conservation
de
la
CCST
en
l’état
;
le
regroupement
de
la
CAB
et
de
la
CCTB
;
et
enfin
le
regroupement
dans
le
nord
du
département
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Sous
Vosgien
et
de
la Délibération
n°80/2015
Délibération
n°81/2015
Délibération
n°82/2015
Communauté
de
Communes
de
la
Haute
Savoureuse.
Une
nouvelle
proposition,
émanant
des
trois
présidents
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Sous
Vosgien,
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Haute
Savoureuse
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Tilleul
a
été
faite
pour
fusionner
ces
trois
communautés.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
soutient
cette
proposition.
9.
Mise
en
place
des
critères
du
Centre
de
Gestion
pour
l’entretien
individuel
: Le
Conseil
Municipal,
adopte,
à l’unanimité
les
critères
définis
par
le Centre
de
Gestion
dans
le cadre
de
l'entretien
individuel
annuel.
10.
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
2*"°
classe
et
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
1°
classe
: Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
la
suppression
d’un
poste
d'agent
technique
2è"°
classe
et
la
création
d’un
poste
d'agent
technique
1°
classe
afin
de
tenir
compte
de
l’avancement
du
personnel.
11.
Rétrocession
d’une
partie
d’une
parcelle
: Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
rétrocéder
à
Monsieur
Chambelland,
sis
Rue
de
la
Chayère,
une
parcelle
afin
que
le
propriétaire
puisse
être
en
conformité
car
depuis
30
ans
le
bâtiment
est
construit
partiellement
sur
un
terrain
communal,
section
C n°58.
12.
Questions
Diverses :
12.1
—
Élections
Régionales:
Élaboration
des
tableaux
de
permanences
pour
les
6
et
13
décembre
2015.
13.
Informations
diverses
:
13.1
—
Prix
des
villes
et
villages
fleuris
: la
commune
conserve
sa
3"°
fleur,
la
sécheresse
n’a
pas
impacté
le fleurissement.
Subvention
de
150
€ par
la
Région.
Elle
a
reçu
le
2°"
prix
des
villes
et
villages
fleuris
interdépartementaux
pour
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
et
la commune
a eu
en
lot
un
hortensia
à feuille
de
chêne.
13.2
—
Elections
du
Conseil
Municipal
Enfants
les
3
et
10
décembre
2015.
13.3
—
Remise
des
prix
pour
les
habitants
HLM
ainsi
que
les
personnes
primées
le
samedi
5
décembre
2015
à
10h.
13.4
—
Colis
de
Noel:
ils
seront
préparés
le vendredi
18
décembre
2015
à
9h
et
distribués
le
samedi
19
décembre
13-5
—
Bourse
aux
jouets
: le
14
novembre
2015.
13.6
—
Participation
de
la
population
pour
les
décorations
de
Noël.
Il
est
fait
appel
aux
bénévoles 13.7
—
La
Commune
organisera
avec
le comité
des
fêtes
une
conférence
sur
le climat
pendant
la
(COP
21).
Elle
se
déroulera
le 11
décembre
à 20h30
à l’EISCAE.
13.8
-
Mutualisation
des
moyens
pour
les
peintures
routières
et
sur
le
point
à temps.
Aucun
travaux
n’a
été
réalisé,
en
2015,
car
il n’y
avait
pas
de
gros
dégâts.
Prévoir
en
avril
mai
2016
de
refaire
la
peinture
de
certains
passages
piétons.
13.9
-
Lame
de
déneigement
sera
montée
mardi
17
novembre
2015.
13.20
—
Entretien
des
rivières
: contacter
la
police
de
l’eau
14.20
—
Information
sur
Piscine:
La
presse
ayant
rapporté
les
difficultés
rencontrées
à
la
piscine
une
information
a
été
donnée
sur
le sujet.
Les
élus
de
la
piscine
ont
été
surpris
par
la
grève
aussi
une
réunion
du
bureau
de
la
piscine
et
des
entretiens
avec
le
personnel
ont
eu
lieu
pour
discuter
des
problèmes.
Aujourd’hui,
le
dialogue
est
rétabli
mais
il est
impératif
de
réaliser
des
économies.
La
sécurité
de
la
Piscine
n’est
absolument
pas
en
cause
et
le
budget
de
la
Piscine
devrait
être
équilibré
pour
la
période
2016-2017.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22H00. Le
Maire,
René
BAZIN.
/\