Compte-Rendu - ncqre9a6hb9h1fh

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Compte-Rendu - ncqre9a6hb9h1fh Document publié le Jeudi 6 juillet 2017 par la commune de Souillé. Lien du pdf (Compte-Rendu - ncqre9a6hb9h1fh)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Transports, 1

République Française

Département de la Sarthe

Compte rendu du Conseil Municipal

Commune de Souillé

Séance du mardi 6 juillet 2017

L’an deux mille dix-sept, le jeudi six juillet le Conseil Municipal légalement convoqué le jeudi vingt-

deux juin deux mille dix-sept, s’est réuni à la Mairie de Souillé en séance publique, sous la présidence

de Monsieur LEBRETON Michel, Maire.

Nombre de Conseillers : 15 L’an deux mille dix-sept,

En exercice : 15 le 6 juillet 2017 à 20h30

Présents : 09 Le Conseil Municipal de la Commune de Souillé Votants : 09 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Procuration : 00 à la Mairie, sous la Présidence de Michel LEBRETON – Maire. Absents excusés : 05 Date de convocation du Conseil Municipal : le 22 juin 2017 Absent : 01 Date d’affichage de la convocation : le 22 juin 2017

Etaient Présents : Marcelle LANCELEUR, Cédric VAUDORÉ, Pascal DAILLIÈRE, Julien BRASSELET, Gilles PETERS, David SIMON, Serge BARANDAO, Yvette LEROUX.

Etaient absents excusés : Catherine CHALIGNÉ, Franck VAVASSEUR, Aymeric LEPELTIER, Laurence LEGEAY, Stéphane HAUQUIER.

Etait absent : Frédéric POTTIER.

Secrétaire de séance : Marcelle LANCELEUR

Le compte-rendu de réunion du Conseil Municipal du 6 juin 2017 est adopté à l’unanimité des membres présents.

Choix de l’entreprise de travaux : extension assainissement collectif secteur de La

Lande et de La Brellerie

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le 31 mai 2017, la commune a lancé

l’appel d’offres concernant le marché de travaux « EXTENSION ASSAINISSEMENT COLLECTIF

SECTEUR DE LA LANDE ET DE LA BRELLERIE ».

Type de procédure :

Procédure adaptée (art. 26 et 28 du Code des marchés publics).

Objet des marchés :

Extension du réseau d’eaux usées

Type de marchés de travaux : exécution.

Des variantes seront-elles prises en compte : non

Allotissement :

Lot 1 : Assainissement

Lot 2 : Contrôle assainissement

Caractéristiques principales :

Création d’un réseau d’eau usées sur RD-241, RD-148bis, Route de la Brière et Route de la Brellerie pour 1.3 km environ – création d’un poste de refoulement2

Critères d’attribution :

Prix des prestations de l’ensemble de l’offre 40%

Valeur technique de l’entreprise pour réaliser les travaux 45%

Planning d’intervention et délais 15%

Date limite de réception des offres : le 21 juin 2017 à 12h00

20 entreprises ont téléchargé le dossier, 9 ont remis une offre :

1. Lochard Beaucé

2. Cana Ouest

3. Bernasconi

4. Centre Boulard

5. Chapron SAS

6. GT canalisations

7. Luc Durand TP

8. Trifault TP

9. SOGEA Atlantique

Après analyses des offres, sur proposition du Maître d’Ouvrage AIR & GEO, il est proposé de retenir

l’offre de l’Entreprise DURAND pour un montant de 238 044.40 €HT pour le lot 1.

Le lot 2, n’ayant eu aucune réponse, nous l’avons relancé ; les offres étant à nous retourner au plus tard le

12 juillet à 12h00.

A noter que l’enveloppe globale n’excédera pas le montant de l’estimation du maître d’œuvre, Monsieur

BILÉ du bureau Air & Géo.3

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

Le Conseil Municipal,

 DECIDE de retenir l’offre de l’Entreprise DURAND Luc SAS, La Chesnaie, PRUILLE, 49920

LONGUENEE EN ANJOU, pour un montant de 238 044.40 euros HT,

LOT N°1 : EXTENSION DU RESEAU D’EAUX USEES secteurs La lande et La

Brellerie

 CHARGE Monsieur le Maire de signer l’acte d’engagement et toutes les pièces administratives

afférentes à ce dossier,

 CHARGE Monsieur le Maire de notifier les entreprises par courrier.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le prêt bancaire de 250 000 euros a été

débloqué en juin dernier et que la commune est toujours en attente de la notification de l’Agence de

l’Eau.

Aménagement parking et stationnement « Handicapé » salle polyvalente

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il convient de mener réflexion sur

l’aménagement du parking de la salle polyvalente via l’espace multisports.

L’Aménagement est fixé au samedi 12 août 2017 à 8h30, seront présents pour l’aménagement : Cédric,

David, Serge, Yvette, Marcelle, Aymeric, Julien et Michel.

Il va être demandé à Louis de venir avec un tracteur, godet et remorque. Il faudra prévoir l’emplacement

des arbres.

Le CAUE de la Sarthe nous avait fait une proposition d’aménagement :4

Par courrier la commune a également reçu une demande d’emplacement pour les personnes à mobilité

réduite (handicapée) aux abords de l’Eglise permettant un stationnement qui pourrait être commun aux

deux ERP.

Monsieur le Maire propose de mettre l’emplacement à la salle polyvalente à la place du stationnement

interdit.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable. Les mesures seront prises avec Gilles PETERS et Michel

LEBRETON. Une ou deux place(s) seront prévues en fonction de la place disponible.5

Monsieur le Maire a sollicité un devis de matériaux auprès de l’Entreprise COTÉ EXTERIEUR de

Souillé et GAM VERT de La Guierche.

Le devis retenu par la commune est celui de COTÉ EXTERIEUR pour un montant de 2021.71 euros TTC

pour 110 tonnes de matériaux.

Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration à l’Office du Tourisme

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que lors du Conseil Communautaire du 19

juin 2017, il a été procédé à la désignation de 13 membres, un par commune, représentants de la

Communauté de Communes à l’Office du Tourisme de Maine Cœur de Sarthe.

Le Conseil Municipal prend acte de ces nominations.

Organisation de la Fête du 14 Juillet

Seront présents : Yvette, Laurence, Michel, Catherine, Gilles

Pour la sécurité : Mise en place d’un tracteur dans le centre bourg, fournit par Aymeric, éclairage public

mis en marche forcée.6

Une demande va être faite auprès du département pour fermer la voirie de 21h00 à 1h00 du matin.

Organisation inauguration Espace Multisports

A ce jour 12 participants se sont inscrits.

Les élus présents lors de cette journée : Serge, Catherine, Yvette, David, Cédric, Pascal, Gilles, Michel,

Julien, Marcelle.

Journée Participative du 9 septembre 2017

Les élus présents lors de cette journée : Pascal, Marcelle, Cédric, Serge, Julien, Gilles, David et Michel.

Etude des devis

Monsieur le Maire informe les membres que la mono-brosse de la salle polyvalente a des pièces à changer

et qu’au regard de l’ancienneté du modèle, il n’est plus possible de trouver les pièces.

Le coût d’une nouvelle mono-brosse (devis en attente) est estimé à 1000.00 euros HT.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

Le Conseil Municipal,

 DECIDE de donner pouvoir à Monsieur le Maire pour acheter la monobrosse,

 CHARGE Monsieur le Maire de signer toutes les pièces afférentes à cette décision.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il serait bien pour la rentrée de

septembre 2017, de prévoir l’achat de panneaux d’affichage au niveau de l’Ecole de Souillé.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

Le Conseil Municipal,

 DECIDE de donner pouvoir à Monsieur le Maire pour acheter les panneaux d’affichages,

 CHARGE Monsieur le Maire de signer toutes les pièces afférentes à cette décision.

Informations et questions diverses

L’Echo de Souillé est à distribuer courant juillet, le bulletin communautaire sera distribué en

même temps dans les boîtes aux lettres.

Le Docteur JEROME nous a adressé un courrier le 22 juin dernier concernant le départ du Docteur

DEMOLLIENS, laissant un grand nombre de patients du territoire sans médecin traitant. Mon-

sieur le Maire fait lecture du courrier.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il convient de s’inscrire au

Concours départemental des Villes et Villages

Fleuris 2017.7

La SOFIL par courrier en date du 3 juillet dernier, nous a donné son accord pour le passage d’une

canalisation d’assainissement sur la voie piétonne.

La Directrice de l’Ecole de Souillé nous a indiqué qu’elle n’était pas intéressée par le matériel

mise à disposition dans le cadre de l’espace multisports (raquettes, ballon, filet, maillots, chrono,

sifflet, …)

Prochaine réunion d’adjoints le mercredi 23 août 2017 à 20h00

Prochain Conseil Municipal le jeudi 31 août 2017 à 20h30

Membres Signatures

Michel LEBRETON

Marcelle LANCELEUR

Catherine CHALIGNÉ Absente excusée

Franck VAVASSEUR Absent excusé

Aymeric LEPELTIER Absent excusé

Cédric VAUDORÉ

Frédéric POTTIER Absent

Pascal DAILLIÈRE

Laurence LEGEAY Absente excusée

Julien BRASSELET

Gilles PETERS

David SIMON

Serge BARANDAO

Stéphane HAUQUIER Absent excusé

Yvette LEROUX