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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2013 05 05 service om d e9cision modificative n b01 pour iso 8859 1 q la r e9gularisation d e9critures comptables
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2013 05 05 service om d e9cision modificative n b01 pour iso 8859 1 q la r e9gularisation d e9critures comptables)
Thèmes du document : Banque, Mode, textile et habillement, Industrie,
”
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
treize,
le
11
juillet
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Denis
BANDELIER,
Alain
BERGER,
Jacques
BOUQUENEUR,
Daniel
BOUR,
Guy
BOURQUIN,
Laurent
BROCHET,
Marcel
BRUNGARD,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Xavier
DOMON,
Patrice
DUMORTIER,
Arlette
ECABERT,
Hubert
ECOFFEY,
Hervé
FRACHISSE,
Francis
GERARD,
Claude
GIRARD,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Daniel
KUNTZ,
Jean
LOCATELLI,
Sylvie
MANZONI,
Robert
NATALE,
Daniel
NICOLAS,
Maurice
NICOUD),
Pierre
OSER,
Bernard
TENAILLON,
Jean-Claude
TOURNIER,
membres
titulaires
et
Francis
BLANC,
Serge
MARQUIS
membres
suppléants
ayant
reçu
pouvoir
d'un
membre
titulaire.
Étaient_excusés:
Mesdames
et
Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Josette
BESSE,
Jean-Claude
BOUROUH,
Claude
BRUCKERT,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Gérard
FESSELET,
Jean-Claude
JACOB,
Bernard
LIAIS,
Evelyne
MANTEY,
Thierry
MARCJAN,
Françoise
PELCAT,
Jean-Marc
PELLETIER,
Cédric
PERRIN,
Elghazi
ZOUNDARI.
Avaient
donné
pouvoir
:
Mesdames
et
Messieurs
Jacques
ALEXANDRE
à
Francis
BLANC,
Josette
BESSE
à
Sylvie
MANZONI,
Claude
BRUCKERT
à
Jean-Louis
HOTTLET,
Jean-Jacques
DUPREZ
à
Serge
MARQUIS,
Gérard
FESSELET
à
Denis
BANDELIER,
Jean-Claude
JACOB
à
Hubert
ECOFFEY,
Bernard
LIAIS
à
Bernard
TENAILLON,
Cédric
PERRIN
à
Jean-Claude
TOURNIER. Assistaient
à la
séance
: Monsieur
Bernard
VIATTE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
25 juin
2013
25
juin
2013
En
exercice
42
Présents
30
Votants
36
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les décisions
et appel
est
fait des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président. Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Arlette
ECABERT
est
désignée. 2013-05-05
—
Service
Ordures
Ménagères
—
Décision
modificative
n°1
pour
la
régularisation
d’écritures
comptables.
Rapporteur
: André
HELLE
OPUS
cc
the
fnac.
Prius
aan
Enenë
Le
solar
ferait Il convient
de
procéder
à des
décisions
modificatives
budgétaires,
celles-ci
ont
pour
but
d'apporter
les
ajustements
nécessaires
à la bonne
exécution
budgétaire
2013
concernant
:
e
L’acquisition
d’un
nouveau
chariot
élévateur
avec
reprise
de
l’ancien
chariot
(2007)
d’un
montant
de
: 21
528
€ et d’un
solde
d’amortissement
de
: 33
488
€.
e
À
la demande
de
la trésorerie,
reprise
de
l’amortissement
des
composteurs
acquis
en
2008.
e
La
vente
d’une
ancienne
benne
à ordures
ménagères
pour
un
montant
de
2 8902.00
€.
Il est
proposé
au
Conseil
communautaire
les
décisions
modificatives
suivantes
:
89253
Cemmunauté
de
Communes
du
Sué
Territoire
DHn°l
2913
Gréures
méènagéres
181202:
Cose
INSEE
Budge:
ann
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
OU
Conseil
Communautaire
Réguies
vente
benre,
achat
chariot
élévateur,
repr
Recettes
+
Étirinuton
de
Avgmentaton
Diménution
de
Augmentation
crédits
f
crédiis
de
crédits
rerant
2
BE
€
E
332€
iroment à te cocûion d'investissement
:
ÉRCE
MRESEE
ÉSZ
MM
ans
céûées
sé
EE
€
£
sie
Lur
ame.
des
ième:
2orR
ES
ÈS
36
SAMTITE
TOTAL
D
: Opérafions
d'ordre
de
fronctest
este
8 447,60
€
testien D-B71$ : Ares
charges
excenHonneles
QUr CHRFSONE
Ce
©
3
À
SSué
éston TOTAL
D
87:
Charges
exceplionreies
R
x
LEURS
BeTTE :
Friquns
es
cessions
CATMODNLANONE
fi
26
429,93
€
TOTALE
77:
Predués
sxcspéonnels
I
Ed
420,00
€
RH
: Sieme
k
exister
4
7.58
4
Sone
TOTAL
R 021 :
Vrement
de la caollen
c'expioitation
,
24 D88E2
done
D-28188
Aures
2e
g
aan e
330€
R-2182 :
atene)
de
tanspon
19e
32425956
TOTAL SE0
: Opérations
d'ordre
de once
entre
!
as
22 488,00
€
zsvior D-CI8S
: Aareral
de
transe
R-SISS
Autres
TOTAL
21
: inmemiiraionc
corporeles
24
429.59 Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
®
d'adopter
la
décision
modificative
proposée
ci-dessus.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
À 8
JUIL.
2013
Et
publication
ou
notification
lé 8
1
Le
Président,
Le
Président,