Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois
unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - convention pour l entretien des sentiers de randonnee
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - convention pour l entretien des sentiers de randonnee)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Industrie,
Communauté de communes Mirebellois et Fontenois 2024 P
République Française
Département de la Côte d'Or
Date de la Convocation :
29 novembre 2024
Date de mise en lisne sur le
site internet :
Mirebellois .ljFontenois
il.)r :lf:lirnit.ia:r r:tc Cr:lnrr rlrngs
EXTRAIT DU REGISTRE DES OÉLBÉNRTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 05 d.ê,cernbre 2024
Le cinq décembre deux mille vingt-quatre à vingt heures, le conseil communautaire régulièrement convoqué s'est réuni à Mirebeau-sur-Bèze, salle Gustave EIFFEL du Forum, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR.
Étaient nrésents: Georges APERT - Bruno BETHENOD - Marc BOEGLIN - Laurent BOISSEROLLES - François BOLOT - Christophe CADET - Anne CATRIN - Christian CHARLOT - Marie-Françoise COLLINET - Roland de BRETTEVILLE - Martine DESCHAMPS - Nathalie GAVOILLE - Bernard GRIBELIN - Denis JACQUOT - Véronique JEANDET - Isabelle LAJOUX - Hervé Le Gouz de SAINT SEINE - Didier LENOIR - Jean-Claude MARCAIRE - Marcel MARCEAU - Michel MAROTEL - Dominique MATIRON - Virginie MEUNIER - Cécile MOUREAUX - Bernard PETIT - Didier PETITJEAN - Gérard PONSOT - Brigitte PORCHEROT - Isabelle QUIROT - David RICHARD - Jean-Marie ROSEY - Marie-Claude ROUGEOT - Christian ROY - Jérôme SOULLOT - Nicolas TASSIN - Pascal THERON - Laurent THOMAS - Nicolas URBANO
Étaient excusés: Gérard DEGTIY - Emmanuel DONICHAK André
JOURDHEUIL - Henri LECHENET - Patrick MOREAU - Séverine PRUDHOMME - Robert ROBLOT - Elise THEUREL
Étaient absents: Cyril BELLANT - Roland CHAPUIS - Franck GAILLARD - Jean-François MICHON
Ont donné pouvoir: Gérard DEGIIY pouvoir à Marc BOEGLIN André
JOURDHETIIL pouvoir à Nicolas LIRBANO - Henri LECHENET pouvoir à Didier LENOIR Patrick MOREAU pouvoir à Jean-Marie ROSEY - Séverine PRUDHOMME pouvoir à Marie-Claude ROUGEOT - Elise THEUREL pouvoir à Véronique JEANDET
Suppléants présents : Max CLEMENT
Secrétaire de séance: Nicolas URBANO
Objet de la Délibération n'2024-05-08 : Convention pour l'entretien des sentiers de randonnée
Le Président indique le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre ICDRP 2I), représentant statutaire de la Fédération Française de la Randonnée [FFRandonnée), assure le rôle de conseiller technique en matière de randonnée pédestre sur l'ensemble du département de la Côte d'Or.
Dans ce cadre, il propose au conseil le renouvellement d'une convention avec le CDRP qui définit
les rôles et les engagements de la communauté de communes et du CDRP 21.Le CDRP aura ainsi la charge de l'entretien léger [suppression d'orties, de ronces, élagage de petites branches...) et du balisage des itinéraires de randonnée du territoire. La Communauté de communes, quant à elle, aura à sa charge toutes interventions nécessaires sur l'assise du chemin ou tous gros
8, place Général Viard - 21310 MIREBEAU SUR BEZE
Téléphone : 03.80.36.53.51
www.mfcc.fr
Nombre de membres et
Votes
En exercice 50
39
L2
I 6
45
45
Présents
Absents : '
dont suppiéés
dont pouvoirs
Votants :
- Pour:
- Abstention
- Contre :
I
I
Page 1 sur 2
20 décembre 2024 Communauté de communes Mirebellois et Fontenois 2024P
travaux d'entretien [dégagement d'arbres, fauchage du chemin, réfection de passerelle...) nécessaire à la praticabilité de l'itinéraire.
Les circuits figurant dans cette convention sont :
r Le circuit des Biches à Dampierre-et-Flée
o Laboucle du Fourneau à Fontaine-Française
o Le circuit de Bèze à Bessey à Bourberain
o Le circuit du Jacky à Champagne-sur-Vingeanne
r Le tour de Belleneuve à Belleneuve
r Le circuit du Pont-Levis à Cheuge
Coût hors remplacement de la signalétique (panneau, piquets, ...) qui fait l'objet d'un devis à part
La convention sera signée pour la période 2025-2027: D'autres circuits pourront être intégrés par avenant. Ainsi, le CDRP s'engage à entretenir le balisage et a effectué un entretien léger sur les circuits.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré :
APPPROUVE la convention avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre pour la période 2025-2027.
DIT que les crédits correspondants seront inscrits au budget 2025.
AUTORISE le Président à signer tout document nécessaire à l'exécution de cette délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour expédition conforme au contrôle de légalité
A Mirebeau-sur-Bèze, le l-2 décembre 2024
i'!r- '/cl
Didier OIR Nicolas URBANO
iVlire bellois
et
Fontenoi;
:1..
Pièces iointes départemental de la randonnée pédestre
La présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'ob.jet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication ou de
son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratifde DIJON ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de communes Mirebellois
et Fontenois, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejel La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois. Conformément aux termes de l'article R 421-7 dt Code de Justice Administrative, les personnes résidant outre-mer et à l'étranger disposent d'un délai supplémentaire de distance de respectivement un et deux mois pour saisir Ie Tribunal.
8, place Général Viard - 21310 MIREBEAU SUR BEZE
Téléphone : 03.80.36.53.51
www.mfcc.fr
Annéss âvsc €ntretlen courent Nom du clrcult unéalre
2025 2026 2027
Prix/km Cott total Prix/km Coût total Prixlkm Coût total Km
tt€ 153 € 12€ 167 € 13€ 181 € Circuit des Biches 13,9 tt€ 63€ t2€ 68€ 13€ 74€ La boucle du Fourneau 5,7 11€ 212€ L2€ 232 €. L3€ 2SL€ Circuit de Bèze à Bessey 19,3
12€ 109 € 13€ 118 € Sentier de Champagne-sur- Vinseanne (Jackvl 9,7 11 € 100 €
12€ 70€ 13€ 75€ Le tour de Belleneuve 5,8 11 € 64€
70€ t2€ 77€ 13€ 83€ Circuit du Pont-Levis 6,4 11 €
662€. 722€ 783 € TOrAr (21 60,2
692,10C 752,LO€ 813,10 €
Page 2 sur 2