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Compte-Rendu - CRCM 20130603
Document publié le Lundi 3 juin 2013 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 20130603)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de Mignovillard – Mairie – 4, rue de Champagnole – 39250 MIGNOVILLARD
Tél. : 03 84 51 31 02 – Fax : 03 84 51 33 03 – mairie@mignovillard.fr – www.mignovillard.fr 1/2
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 3 juin 2013
Présents : Daniel ANNICHINI, Gérard CAILLE, Elisabeth COURTOIS, Georges COURVOISIER, Nicolas
MAIRE, Anne-Marie MIVELLE, Dominique MOUGET, Claude PAGET, Florent SERRETTE, Anne
TARRIUS, Hélène TRIMAILLE, Daniel VERNEREY.
Absents excusés : Daniel MULLER, Jean-Luc GONIN (Pouvoir donné à Anne TARRIUS)
Secrétaire de séance : Anne-Marie MIVELLE.
Autres présents : Esther MARTIN Chargée de Mission et Patrick LONGCHAMPT Responsable
Technique : Fédération Départementale des Chasseurs du Jura
Nathalie PENTRELLA, secrétaire de mairie
La séance est ouverte à 20 h 30.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du lundi 6 mai 2013 Le compte-rendu de la séance du lundi 6 mai 2013 est adopté, à l’unanimité, par le Conseil Municipal.
2. Dossier « Fontaine carrée » présenté par la Fédération Départementale des Chasseurs
du Jura :
Suite à la délibération du 5 décembre 2011 acceptant l’élaboration d’un Plan de Gestion Intégré pour le site naturel
de Fontaine Carrée et la Seigne des Seignaux, Mme Esther Martin et Mr Patrick Lonchampt sont présents ce soir
pour la présentation de cette étude et les principaux points sont les suivants :
- Diagnostic du site : Géologie, habitat naturel et espèces et enjeux patrimoniaux et
environnementaux.
- Gestion du site : l’évaluation des travaux, réfection de l’étang, programmation …
Le Conseil Municipal est invité à réfléchir sur les actions à mener et ce point fera l’objet d’une délibération lors d’un
prochain Conseil Municipal.
3. Classement de la Réserve de la Seigne des Barbouillons :
Mme le Maire rappelle la délibération du 7 janvier 2013, acceptant l’agrandissement de la réserve de la Seigne des
Barbouillons en intégrant les parcelles N°ZK 18, ZC 41 et ZK 19, propriétés de la commune et de Mr BOURGEOIS
Patrick. Suite à cela, Mme CALVAR a élaboré un document nommé « Eléments constitutifs en vue d’une demande
de classement d’un site en Réserve Naturelle Régionale ». Après une présentation du document, le Conseil
Municipal est invité à approuver ce document. Avec 12 voix « pour » et 1 « contre », le Conseil Municipal accepte le
dossier présenté.
4. Point sur le dossier « Assainissement »
Après un long hiver et un printemps pluvieux, l’entreprise Eurovia Vermot a repris le travail ce jour concernant les travaux chez les particuliers.
5. Voirie
Routes : Un appel d’offres est lancé pour la mission de maîtrise d’œuvre pour la réfection de rues
communales. Les réponses sont attendues pour le 14 juin 2013 à 12 h.
Aménagement des carrefours : Une réunion aura lieu le 4 juin pour étudier l’aménagement du carrefour de l’église et de la place du 19 mars avec tous les acteurs tel que DDT, CTRD, BEJ, Mr Fortier. Commune de Mignovillard – Mairie – 4, rue de Champagnole – 39250 MIGNOVILLARD
Tél. : 03 84 51 31 02 – Fax : 03 84 51 33 03 – mairie@mignovillard.fr – www.mignovillard.fr 2/2
6. Site Internet
Lors du précédent Conseil Municipal, les conseillers municipaux ont été informés que le site a été piraté, et il est en veille depuis quelques semaines.
Des solutions sont proposées :
- Migration du site sans possibilité d’apporter de modifications : 1 184 € TTC. - Refonte du site en laissant la possibilité d’apporter des modifications : 1 841,84 € TTC.
Le Conseil Municipal retient la seconde solution à l’unanimité.
7. Informations et questions diverses
- Poteaux incendie d’Essavilly : Mme le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait accepté lors
de l’élaboration du Budget Primitif la reprise d’un poteau incendie à Essavilly en diamètre 100. Le
devis se révèle être plus important que prévu car il faut changer l’intégralité du poteau : 3 125 €
TTC. Le Conseil Municipal conscient de l’importance d’une défense incendie suffisante suite à la
construction des deux grandes exploitations accepte le devis à l’unanimité.
- Demande d’un emplacement par la rôtisserie « Fast Chicken » : Le Conseil Municipal accepte
la demande sauf pour le mardi soir et éviter le vendredi soir.
- MARPA : Ce projet novateur dans le jura, nécessite une certaine attention par les services du
Conseil Général du Jura. Une première rencontre a eu lieu le 18 avril avec les services de la MSA.
Une nouvelle réunion est prévue pour avancer ce dossier.
- Spectacle de l’été : Il est en cours d’étude, la date sera certainement le jeudi 18 juillet.
- Inauguration de l’école : le 22 juin 2013 à 10 h.
- Inauguration de l’EHPAD : le 25 juin 2013 à 14 h 30.
- Licence IV : Afin de prolonger sa validation, les gérants du Chalet de la Bourre Mme GIROD et Mr
GRUBER acceptent d’exploiter la licence pendant une semaine.
- Conférence sur le Docteur GIROD du 27 septembre 2013 : Le Conseil Municipal offrira le verre
de l’amitié à l’issue de la conférence.
- Affouage 2013 : Les inscriptions pourront se faire en mairie jusqu’au 30 juin 2013. Des nouvelles
modalités seront demandées à chaque affouagiste :
o Présentation d’une attestation d’assurance personnelle responsabilité civile de chaque
affouagiste.
o Règlement de l’affouage au tirage des lots ou au retrait des lots au secrétariat.
Les affouagistes de l’année 2012 n’ayant pas terminé à la date du tirage ne pourront pas bénéficier de
l’affouage 2013. Il est rappelé qu’il est interdit de vendre l’affouage.
- Prochain Conseil Municipal : Lundi 8 juillet 2013.
La séance est levée à 23 h
Le Conseil Municipal, Le Maire,
Anne TARRIUS