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Procès Verbal - 000 0 OJ 12 MARS 2018
Acte - DLB 20230130 010
Procès Verbal - 000 0 OJ 27 JANVIER 2020
Acte - OJ 20231206 011
Acte - OJ 20230312 002
Acte - OJ 20250319 003
Acte - OJ 20231108 010
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20231108 010)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Logement,
S POISSY CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023 À 19H00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 7 septembre 2023 au 26 octobre 2023
D) Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2023
E) Examen des rapports et projets de délibérations
- :- :- :- :- :-
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Dissolution du syndicat intercommunal de la région de l’Hautil - Fin des compétences
du SIARH au 31 décembre 2022 et période de liquidation ouverte en 2023 – Signature
des protocoles de dissolution
Rapporteur : Georges MONNIER
2. Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy : Acquisition des parts sociales
de la Société Primovilla au sein de la Société civile de construction vente Saint Jean-
Baptiste
Rapporteur : Madame le Maire
DIRECTION DE L’EVENEMENTIEL
3. Attribution d’une subvention exceptionnelle en nature au profit de l’association
« Améliorons le vécu des enfants du centre hospitalier de Poissy », dans le cadre de la
manifestation caritative de la Bourse aux Jouets, du dimanche 26 novembre 2023
Rapporteur : Jean-Jacques NICOT
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
4. Signature d’une convention prévoyant les modalités d’occupation de pose temporaire
d’équipements d’illuminations festives aux dépendances de la voirie communautaire
avec la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
Rapporteur : Georges MONNIER DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE
5. Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de
propriété de la parcelle AX 135, sise 2, rue du Bac, à usage d’accotement de voirie
communautaire
Rapporteur : Patrick MEUNIER
SERVICE LOGEMENT
6. Passage de la gestion en stock à la gestion en flux des logements sociaux et signature
de conventions bilatérales 2024-2026 définissant les règles applicables aux
réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la commune de
Poissy
Rapporteur : Aline SMAANI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
7. Organisation des opérations de recensement 2024 - Désignation d’un coordinateur,
création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs
Rapporteur : Karine CONTE
8. Lutte contre le harcèlement : fixation des taux de rémunération des intervenants
vacataires
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DE L’INSERTION ET DE L’EMPLOI
9. Signature d’une convention de partenariat en faveur de l’emploi accessible en train
« #cpasloinentrain » valorisant l’accès en train au salon des « 4h de l’emploi »
Rapporteur : Samira TAFAT
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET COMMERCES
10. Reprise de provisions pour risques et charges
Rapporteur : Karine CONTE
11. Attribution d’une subvention supplémentaire au Centre Communal d’Action Sociale de
Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
12. Budget principal 2023 - Décision modificative n°1
Rapporteur : Karine CONTE
13. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Rapporteur : Karine CONTE
- :- :- :- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
POISSY
Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire
TEE EE AE DEARME vrile-poissy.fr
Document publié sur le site de la ville le 08/11/2023