Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 17 mai 2023 FR 1870?1715511568

Documents similaires

Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du lundi

Déliberation - deliberations du 17 octobre 2016 FR 575?1715511546

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 4

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 3

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 16

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 6

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27

Déliberation - deliberations du conseil municipal du 17 juillet 2

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 17 mai 2023 FR 1870?1715511568 Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Teil. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 17 mai 2023 FR 1870?1715511568)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Industrie, Le Teil, le 23 mai 2023

Liste des délibérations

du Conseil Municipal du mercredi 17 mai 2023

N° 59 — Sollicitation dotation politique de la Ville 2023 ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 60 — Tarifs de mise à disposition des salles « Caravane Monde », « Paul Avon » et de la location du

matériel ;

Adoptée à l’unanimité

N° 61 — Questions Financières Diverses ;

Adoptée à l’unanimité

N° 62 — Création et Suppression de postes ;

Adoptée à l’unanimité

N° 63 — Acquisition de la parcelle BL 447 ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 64 — Convention d'occupation temporaire entre la CNR et la Commune pour la mise à disposition du

foncier des jardins ouvriers de l’Ile Rigaud ;

Adoptée à l’unanimité

N° 65 — Inscription de servitudes de passage ;

Adoptée à l’unanimité

N° 66 — Convention de maitrise d'ouvrage avec l’Etat pour l’aménagement du giratoire de la Sablière ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 67 — Adressage de la commune ;

Adoptée à l’unanimité

N° 68 — Décision Modificative N°1 — Budget Commune ;

Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)

N° 69 — Maitrise foncière secteur Centre-Ville — Acquisition parcelle BE 319 ;: Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 70 — Maitrise foncière secteur Centre-Ville —- Acquisition parcelle BD 611 ; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 71 — Maitrise foncière secteur Robespierre — Acquisition parcelle BK 319 ; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 72 - Maitrise foncière secteur Mélas — Acquisition parcelles BX 278 et BX 280 ; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

Page 1 sur 2

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 mai 2023N° 73 — Autorisation donnée à l’Epora pour des acquisitions foncières dans le cadre du PPA ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 74 — Conventions pour la mise en œuvre de l’expérimentation TZCLD -— EBE Déclic et des claps : Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 75 — Souscription de parts de capital de la SCIC « Accès Emploi » ;

Adoptée à l’unanimité

N° 76 — Subventions aux associations ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 77 — Subvention ALVR ;

Adoptée à l'unanimité

Olivier PEVERELLI Sonia GARREAUD,

fans

Secrétaire de séance Maire de Le Teil

Affichée le 23 MAI 202

Mise en ligne le 23 MAI 2073

Page 2 sur 2

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 mai 2023