unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260409 Liste deliberations examinees

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Delib

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260409 Liste deliberations examinees Document publié le Jeudi 9 avril 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260409 Liste deliberations examinees)Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement, 1

Communauté de communes du Pays des Herbiers

Liste des délibérations examinées

lors du Conseil communautaire du 9 avril 2026

 1 - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - APPROUVÉE

 2 - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROUVÉE

 3 - COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER – CONSTITUTION ET DESIGNATION DES MEMBRES - APPROUVÉE

 4. - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA CIID (COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS) - APPROUVÉE

5 – CRÉATION DE LA CLECT (COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES) - APPROUVÉE

 6 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - APPROUVÉE

 7- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU HAUT BOCAGE VENDEEN - APPROUVÉE

 8 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SYNDICAT MIXTE DU VENDÉOPÔLE DU HAUT BOCAGE VENDÉEN - APPROUVÉE

 9 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SYNDICAT MIXTE TRIVALIS - APPROUVÉE

 10 - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE DU SYDEV - APPROUVÉE

 11. REPRÉSENTATION À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE COORDINATION DES POLITIQUES ÉNERGÉTIQUES (3CPE) DU SYDEV - APPROUVÉE

 12 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITES AU SEIN DU COLLÈGE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE A FISCALITÉ PROPRE - APPROUVÉE2

 13 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SYNDICAT MIXTE VENDÉE EAU - APPROUVÉE

 14 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LAY - APPROUVÉE

 15 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS COMMUNAUTAIRES AU COMITÉ SYNDICAL EPTB SÈVRE NANTAISE - APPROUVÉE

 16 – C.D.A.C – DESIGNATION DE SUPPLEANTS POUR LE PRÉSIDENT - APPROUVÉE

 17 – VENDÉE EXPANSION SPL – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT PERMANENT À L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE ET DU REPRÉSENTANT À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES - APPROUVÉE

 18 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS AU SEIN DU GIP GÉO VENDÉE - APPROUVÉE

 19. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES AVEC VENDÉE ÉNERGIE ET TERRITOIRES - APPROUVÉE

 20. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ COOPERATIVE D’INTÉRET COLLECTIF « PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DU HAUT BOCAGE » - APPROUVÉE

 21 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS AU SEIN DE VENDÉE HABITAT POUR LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS - APPROUVÉE

 22 - REPRÉSENTATION DANS LES DIFFÉRENTS ORGANISMES - APPROUVÉE