Procès Verbal - 12 PV20170213

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Procès Verbal - 12 PV20170213 Document publié le Lundi 13 février 2017 par la commune d'Isola. Lien du pdf (Procès Verbal - 12 PV20170213)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 FEVRIER 2017 A 18 HEURES 00 – ISOLA 2000 Procès-verbal d’affichage au public

Présents : Mrs BOGINI Jean-Marie, BASTANTI Denis, Mme ROMAN Maryse, Mrs MALLET Jean-Marie, AGNELLI Jean-Louis, Mmes BAUDIN Christine, BELPOIS Valérie, Mrs DE COLOMBE Bruno, FALICON Gérard, Mr VERSTRAETE Nicolas

Pouvoirs : M. CLARY Edmond à M. AGNELLI Jean-Louis

M. AGNELLI Philippe à M. BOGINI Jean-Marie

Mme GHIAZZA Christiane à M. MALLET Jean-Marie

Absent excusé : M. MORISSET Luc

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU

Le compte-rendu de la séance du 22 décembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

2. ENQUETE PUBLIQUE PERMIS D’AMENAGER DU FRONT DE NEIGE

Cette question est retirée de l’ordre du jour

3. IMPLANTATION D’UN PARCOURS DE FITNESS A ISOLA VILLAGE

Le Conseil Municipal approuve le projet d’implantation d’un parcours de fitness à Isola village, arrête le plan de financement et sollicite les subventions auprès de l’Etat, la Région et le Département. APPROUVE à l’unanimité

4. REHABILITATION INTERIEURE DU BATIMENT DE LA PISCINE D’ISOLA 2000 Le Conseil Municipal approuve les travaux de réhabilitation intérieure du bâtiment de la piscine d’Isola 2000, arrête le plan de financement et sollicite les subventions de la Région et du Département. ADOPTE à l’unanimité

5. SENTIER DES ITALIENS

Le Conseil Municipal approuve l’aménagement de la partie basse du sentier des italiens et arrête le plan de financement et sollicite les subventions.

Adopte à l’unanimité

6. RENOVATION DES ECOLES PRIMAIRES DU VILLAGE ET DE LA STATION – PROGRAMME 2017 Le Conseil Municipal approuve le programme 2017 de rénovation des écoles primaires du village et de la station, arrête le plan de financement et sollicite les aides de l’Etat, de la Région et du Département. ADOPTE à l’unanimité.

7. ACQUISITIONS DE PARCELLES DE TERRAINS ET DE GRANGES – CONSORTS DAHON Le Conseil Municipal approuve l’acquisition de parcelles de terrains et granges situées « Croce de Sas » et « Pra Soubeyran Est » et autorise le Maire à signer l’acte administratif.

ADOPTE à l’unanimité

8. SUBVENTION RENOVATION DE FACADE

Dans le cadre de l’amélioration de l’habitat, le Conseil Municipal attribue une subvention pour le ravalement de la façade de la maison sise 23 rue Bertolo.

ADOPTE à l’unanimité

9. EXPLOITATION DU PARCOURS ACROBATIQUE « ISOLIANNE »

Le Conseil Municipal approuve le principe de l’exploitation du parcours acrobatique dans le cadre d’une délégation de service public ainsi que le choix du mode de gestion et le contenu des caractéristiques des prestation.Le Maire est également autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires à la mise en œuvre de la procédure simplifiée, à mener une négociation simple et rapide avec le ou les candidats et à signer le contrat avec le candidat retenu.

ADOPTE à l’unanimité

10. EXPLOITATION D’UN SNACK ET D’UN SERVICE DE LOCATION DE MATELAS A LA PISCINE D’ISOLA 2000 Le Conseil Municipal approuve l’occupation du domaine public de la commune à des fins économiques pour l’exploitation d’un snack et d’un service de location de matelas dans l’enceinte de la piscine d’Isola 2000 durant l’été.

Le Maire est autorisé à signer la convention d’occupation avec le candidat retenu au terme de la mise en concurrence.

ADOPTE à l’unanimité

11. MISE EN PLACE D’UN CONSERVATOIRE DE CHATAIGNIER – MISE A DISPOSITION DE PARCELLES Dans le cadre de la création d’un verger conservatoire destiné à regrouper les différentes variétés de châtaigniers, le conseil municipal approuve le projet de convention de mise à disposition de parcelles à intervenir avec l’AFA de la châtaigneraie et de la valorisation des vallées de la Tinée et de la Vésubie. Le Maire est autorisé à signer ledit document.

ADOPTE à l’unanimité

12. LOCAL AGENCE POSTALE COMMUNALE – BAIL DE LOCATION

Monsieur le Maire est sorti de la salle et n’a pas pris part au vote.

Le Conseil Municipal autorise le Premier Adjoint à signer le bail de location à intervenir avec Monsieur Bogini pour le local hébergeant l’agence postale communale.

ADOPTE à l’unanimité moins un, considérant que Monsieur Bogini est sorti de la salle et n’a pas pris part au vote.

13. REGLEMENT INTERIEUR CIMETIERE

Le conseil municipal approuve le règlement intérieur du cimetière communal et autorise le Maire à signer ledit document et tout document s’y afférent.

ADOPTE à l’unanimité

14. SOUTIEN A LA CANDIDATURE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS AU PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO

Le Conseil Municipal apporte son soutien à la candidature de la Promenade des Anglais et de la Ville hivernale à l’inscription par l’UNESCO sur la liste du Patrimoine Mondial.

ADOPTE à l’unanimité

15. SUPPRESSION REGIE FESTIVAL DE MUSIQUE

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la suppression de la régie de recettes « Festival de Musique ».

16. SUPPRESSION REGIE ATELIERS-ANIMATIONS

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la suppression de la régie de recettes « ateliers-animations ».

17. RAPPORT D’ACTIVITES METROPOLE NCA

Le Conseil Municipal prend acte de la présentation et de la mise à disposition, auprès des membres du conseil, du rapport d’activités 2015 de la Métropole Nice Côte d’Azur.

18. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Conformément à l’article 2122-23 du CGCT, le Maire fait le compte rendu des décisions prises dans le cadre de ses délégations en application de l’article L.2122-22 du CGCT.