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Conseil Municipal - liste des délibérations 04.02.25
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations 04.02.25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Justice et droit,
1
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg - Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
Liste des délibérations
Conseil municipal du 04 février 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le quatre février, à 18 heures 30, le conseil Municipal de cette commune,
dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des associations, sous la
présidence de Monsieur Alain BUJADOUX, Maire.
Date de convocation : 29/01/2025
Présents : Alain BUJADOUX, Alain GRASS, Isabelle CARTON, Jean-Marie BERTRAND, Jean-Pierre
CHAPUT, Michèle ALOUCHY, Alexandre BOURDERY, Frédéric DUPLEIX.
Absents : Michèle TIXIER-GALLAND
Secrétaire de séance : Jean-Marie BERTRAND.
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
1 DE_040225_1 Autorisation de dépenses avant budget 2025 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
2 DE_040225_2 Adhésion à la protection sociale complémentaire 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
3 DE_040225_3 DECI – Travaux 1ère tranche 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
4 DE_040225_4 DECI - Demande de subvention Boost’Com’Une 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
5 DE_040225_5 DECI – accès à la bâche agricole de M. François BELLAT 08 00 00
Adoptée à l’unanimité 2
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
6 DE_040225_6 DECI – achat par la commune de la parcelle AP 89 à Buxerette 08 00 00
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
7 DE_040225_7 DECI – Enfouissement d’une canalisation dans une parcelle agricole de Chez Livet 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
8 DE_040225_8 Proposition d’achat par Mr VAN HARTINGSVELDT 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
9 DE_040225_9 Nomination de 2 délégués (1 titulaire + 1 suppléant) pour le Syndicat Est Creuse Développement 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre N° de délibération Objet
Vote
P C Abs
10 DE_040225_10 Aide à MAYOTTE 03 05 00
Non adoptée
Séance levée à 21h00