Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 201305 CM
Conseil Municipal - 201704 CM
Conseil Municipal - 201308 CM
Conseil Municipal - 201710 CM
Conseil Municipal - CM 201906
Conseil Municipal - 201702 CM
Conseil Municipal - 201405 CM
Conseil Municipal - 201703 CM
Conseil Municipal - CM 201908
Conseil Municipal - CM 201806
Conseil Municipal - 201804 CM
Document publié le Mercredi 25 avril 2018 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 201804 CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
COMPTE-RENDU DE CONSEIL 25 avril 2018
Présents : Mr Claude CAVALLINI, maire, Mr Alexandre MICHALET, adjoint, Mrs
Alexandre DESBORDES, Pascal COURTOIS , Cyril GRENARD, Jean-Marie
DROMARD, Mmes Suzie DECOSTER, Laétitia MICHALET-BUSSOD , Morgane
NIVOT.
Absent : Mr Frédéric PANSARD excusé
Secrétaire : Mme Morgane NIVOT
Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente
1.DELIBERATION POUR CONVENTION DE RECOUVREMENT DES PRODUITS
LOCAUX
A l’unanimité le Conseil accepte les termes de la convention qui relie la
commune de Belleydoux et Mr Le Trésorier Principal fixant les règles de bonnes
pratiques en matière de recouvrement des sommes dues
2.DELIBERATION POUR ADHESION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT
(FSL) EN 2018
Le Conseil approuve à l’unanimité le renouvellement du versement de l’aide
accordée par la commune au Département pour venir en aide aux plus
défavorisés en matière de logement. La part est d’environ 102€.
3. DELIBERATION POUR CONVENTION DE GESTION DE SERVICE POUR
L’EXERCICE DE LA COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Le Conseil adopte à l’unanimité les termes de la convention entre la Commune
et la Haut Bugey Agglomération qui assurera la continuité et la sécurité auprès
des administrés des services de l’eau et de l’assainissement, ceci dans l’attente
d’une mise en place définitive de l’organisation interne et des services
opérationnels de la HBA .
4. PERMIS DE CONSTRUIRE ET DP :
Mr Didier ROTA pour une extension de son habitat existant
Mr Antoine DEPIERRE pour modification de façades
5. AFFAIRES DIVERSES : Un vol a été commis au Bâtiment du Montelet (Plonge en inox,
douchettes, bouteilles appartenant au Foyer Rural, rondeaux et autre…),
la Commune a porté plainte
Un devis a été établi pour le déplacement des WC enfant et divers
travaux de conduites par la Sté EURL Sani-Clim : environ 1082€
La cotisation ANEM a été revue à la baisse, nous la réglerons
Les affouagistes seront informés par courrier du devenir de leur coupe
de bois
Samedi 7 juillet 2018 : Fête des Eglises à 20h30 autour de l’Harmonium
de Belleydoux
La réhabilitation du Cimetière de Belleydoux est lancée, le conseil
réfléchit au cadrage (prix, conditions…)
Réunion du PLUIH pour aménagement des entrées de Village le 2 mai à
17h30 à Izernore. Objectifs : comment intégrer les enjeux paysagers dans
les aménagements de la Commune.
Encore des pneus déposés « A la Sauvage » au fenil !
Des poubelles seront rajoutées (Eglise et Impasse des Noisetiers), peut-
être une au départ des pistes
Le 8 mai : cérémonie commémorative à 10h30 au Monument de
Belleydoux puis à 11h15 au Monument à Echallon, suivie du Vin
d’honneur à la Mairie d’Echallon
Des incivilités se poursuivent. Certaines personnes ne savent toujours pas se
servir proprement et correctement des poubelles, des containers de
recyclage et du compost, d’autres ramassent et nettoient et nous les en
remercions. Il appartient à chacun de respecter le travail des autres
Compte rendu de l’Assemblée Générale des Communes Forestières
Fait à Belleydoux le 26 avril 2018
Le Maire,