Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberation CM 25 06 2026
Procès Verbal - PV CM 04 07 2024
Compte-Rendu - CM 09 06 23 CR Sommaire
Conseil Municipal - TENUE CM 06 04 2023
Compte-Rendu - CR CM 06 07 20
Compte-Rendu - CR du CM du 28.05
Compte-Rendu - CR CM du 11.04.2018
Compte-Rendu - CM 2023 06 07 CR
Compte-Rendu - CR sommaire 18062015
Procès Verbal - PV CM 21 11 2024
Compte-Rendu - CR CM 06 07 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Saint-Rémy lès-Chevreuse
mes Saint-Rémy-lès-Chevreuse, le 7 juillet 2023
Pôle Administration Générale et Affaires Juridiques
Dossier suivi par Benjamin MITTET-BRÊME
[TENUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal a eu lieu le :
Jeudi 6 juillet 2023 à 20h00
Le quorum étant réuni.
Salle du Conseil Municipal
2 rue Victor Hugo - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Yont été étudiés et mis à l’ordre du jour de cette séance, les sujets suivants :
Ÿ Désignation d’un secrétaire de séance, à l'unanimité.
Ÿ Approbation du procès-verbal des conseil municipaux du 9 juin 2023, à l'unanimité, sous réserve d’une correction.
Ÿ Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code
Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Ÿ Informations générales de Monsieur le Maire,
Ÿ Délibérations :
AFFAIRES GENERALES :
01- Modification des statuts de la communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse © APPROUVEE A L'UNANIMITE
FINANCES :
02- Garantie d'emprunt « les résidences Yvelines Essonne » — logements locatifs sociaux sis 1 rue de
Versailles à Saint-Rémy-lès-Chevreuse
© APPROUVEE A LA MAJORITE : 26 POUR, 3 ABSTENTIONS
RESSOURCES HUMAINES :
03- Définition des lignes directrices de gestion
© APPROUVEE A LA MAIJORITE : 26 POUR, 3 CONTRE
URBANISME-ENVIRONNEMENT :
04- Acquisition d’une parcelle cadastrée AS 270, 20 rue de la République © APPROUVEE A L'UNANIMITE
05- Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières - Exercice 2020
© APPROUVEE A LA MAIJORITE : 26 POUR, 3 CONTRE
ville
Déture Hôtel de Ville 2 rue Victor Hugo - BP 38 - 78470 Saint-Rémy-les-Chevreuse Tél. : 01 30 47 05 00 - Fax : 01 30 47 67 12 06- Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières - Exercice 2021
© APPROUVEE A LA MAJORITE : 26 POUR, 3 ABSTENTIONS
07- Cession du local commercial sis au 13 rue de la République
© APPROUVEE A L'UNANIMITE
PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :
08- Modification du règlement intérieur de l’espace jeunes « LA NORIA »
© APPROUVEE A L'UNANIMITE
09- Modification du règlement intérieur des services périscolaire, extrascolaire, restauration et étude
municipale
© APPROUVEE A LA MAIJORITE : 26 POUR, 3 ABSTENTIONS
10- Approbation de la convention relative à l’utilisation de l’espace numérique de travail (ENT) dans les
écoles de l'académie
© APPROUVEE A LA MAJORITE : 28 POUR, 1 ABSTENTION
VIE ASSOCIATIVE-SPORT :
11- Attribution de subventions aux associations, troisième volet — Année 2023
© APPROUVEE A L'UNANIMITE
CULTURE :
12- Modification des tarifs des spectacles et évènements programmés par la Ville
æ APPROUVEE A L’'UNANIMITE
JUMELAGE :
13- Approbation de la convention de jumelage avec la commune de Noépé (AVE 2)
© APPROUVEE A L'UNANIMITE