Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DL 20260924 099 Attribution subvention TALL
Déliberation - DL 20240926 022 Attribution subvention contrat vei
Déliberation - DL 20230330 016 Budget communal Attribution subven
Déliberation - DL 20251127 112 Subvention CeSAM CTCS
Déliberation - DL 20260924 095 Attribution fonds concours CTM CCM
Déliberation - DL 20240328 014 Subvention convention objectifs mo
Déliberation - DL 20260423 056 Designation CeSAM
Déliberation - DL 20260924 096 Demande subvention poste PM
Déliberation - DL 20260924 093 DM 1
Déliberation - DL 20260924 108 Prescription modification 1 PLU
Déliberation - DL 20260924 098 Attribution subvention CeSAM
Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Déliberation - DL 20260924 098 Attribution subvention CeSAM)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
1/3
DL-20260924-098
Date de télétransmission : 29 septembre 2026
Date de retour de l'acte : 29 septembre 2026
Identifiant de l'acte : 001-210102497-20260924-865-DE-1-1
./webapps/delib/modele/images/logo.png
République Française – Liberté • Egalité • Fraternité
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 septembre 2026
Date de convocation et d'affichage : 18 septembre 2024
DL-20260924-098
L'an deux mille vingt-six et le vingt-quatre septembre, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau située 238 rue des Brotteaux à Miribel, sous la présidence de Sylvie VIRICEL, Maire.
Présents
Sylvie VIRICEL, Pierre LAIGLE, Angélique MERLE, Marc BORJON, Patricia DRAI, Georges BAULMONT, Alain IRVAZIAN, Anne LAIGLE, Nathalie DESCOURS, Guy MONNIN, Fatima-Zahra BARRAGO, Aline BEL, Kedidja BERRE, Adrien DE MESTER, Mélanie DENIZOT, Sandra ECK, Christian LÉ, Alain MICHNIK, Philippe PUEYO, Charlotte RENOUF, Thomas ROUSSEL, Edouard SALZE, Zelika SASSI, Lionel THOLON, Nicolas VANEL, Sandrine VITTET, Daniel GOSTANIAN.
Absents Pouvoir à
Marie-Chantal JOLIVET Angélique MERLE
Guylène MATILE Sylvie VIRICEL
Tanguy NAZARET Guy MONNIN
Jérôme BOYET Zelika SASSI
Benjamin PAYET Sandrine VITTET
Charlène AUZANNE
Secrétaire de séance Taux de présence En exercice Présents Votants
Monsieur SALZE Edouard 82 % 33 27 32
FINANCES
Attribution d'une subvention au profit de l'association CeSAM dans le cadre du Contrat Territorial de Cohésion Sociale (CTCS)
Sylvie VIRICEL, Maire, explique à l’Assemblée que dans le cadre du Contrat Territorial de Cohésion Sociale (CTCS), dispositif stratégique porté par la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) visant à réduire les inégalités à l’échelle intercommunale, la Commune soutient chaque année diverses initiatives locales par l’attribution de subventions.
A ce titre, elle présente le projet « Jeunesse en transition » conjointement porté par les 2/3
DL-20260924-098
Date de télétransmission : 29 septembre 2026
Date de retour de l'acte : 29 septembre 2026
Identifiant de l'acte : 001-210102497-20260924-865-DE-1-1
centres sociaux Artémis et CeSAM à destination des jeunes de 11 à 18 ans de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP).
Ce projet vise à renforcer leur autonomie, leur engagement citoyen, leur participation à la vie locale et les liens entre les jeunes du territoire.
Il répond à plusieurs constats partagés par les acteurs de la jeunesse : des difficultés pour certains jeunes à se projeter dans l'avenir, un manque d'implication dans les activités proposées, le besoin de créer davantage de liens sociaux et la nécessité de leur donner une place active dans les projets qui les concernent.
L'action repose sur trois axes principaux :
• Des animations itinérantes dans les communes et quartiers pour aller directement à la rencontre des jeunes, créer une relation de confiance, les informer sur les dispositifs existants et favoriser leur participation à la vie locale.
• Un séjour citoyen et solidaire organisé pendant les vacances d’automne 2026 pour 14 à 16 jeunes, construit avec eux de A à Z afin de développer leur autonomie, leur sens des responsabilités, la coopération et l'engagement citoyen.
• Des chantiers jeunes, permettant une première approche du monde du travail, l'apprentissage de la vie en collectivité, le travail en équipe et l'engagement dans des projets utiles au territoire.
Le projet accorde une attention particulière aux jeunes des quartiers du Trève à Miribel et des Follets à Saint-Maurice-de-Beynost, tout en restant ouvert à l'ensemble des jeunes du territoire. Il prévoit de toucher environ 70 jeunes au cours de l'année.
À travers ces actions, l'objectif est de favoriser le vivre-ensemble, les rencontres entre jeunes de différentes communes, la découverte de nouveaux horizons et l'implication des jeunes comme acteurs de leur territoire.
Cette action, portée par l’association depuis plusieurs années, connaît un réel succès et répond à un besoin identifié sur le territoire. Dans ces conditions, la Commune poursuit son soutien annuel à ce projet.
Vu l’avis favorable de la Commission « Action Educative et Vivre Ensemble » en date du 10 septembre 2026,
Considérant la volonté de la Commune de soutenir le projet « Jeunesse en Transition », en cohérence avec les engagements qu’elle porte en faveur de la cohésion sociale, de l’inclusion et de la jeunesse,
Il est proposé à l’Assemblée d’attribuer une subvention d’un montant de 1 000 € au profit de l’association CeSAM, dans le cadre de l’action « Jeunesse en transition » menée sur l’année 2026.
Le Maire invite le Conseil municipal à délibérer.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
APPROUVE l’attribution d’une subvention d’un montant de 1 000 € au profit de l’association CeSAM, dans le cadre de l’action « Jeunesse en transition » menée sur l’année 2026,
INDIQUE que les crédits correspondants sont inscrits au budget communal 2026. 3/3
DL-20260924-098
Date de télétransmission : 29 septembre 2026
Date de retour de l'acte : 29 septembre 2026
Identifiant de l'acte : 001-210102497-20260924-865-DE-1-1
Voix pour 32
Voix contre 0
Abstention 0
Ne prend pas part au vote 0
Fait à Miribel, le 24 septembre 2026
Le secrétaire de séance,
Monsieur SALZE Edouard
Le Maire,
Sylvie VIRICEL
La Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification (Décret n°83-1025 du 28/11/1983).
Le Tribunal Administratif peut être sais par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible par le site internet www.telerecours.fr.