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Document publié le Mercredi 11 décembre 2013 par la commune d'Aujargues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 12 11 CM Compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
1
RÉPUBLIQUE FRANCAISE COMPTE RENDU
Département du Gard DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AUJARGUES
du mercredi 11 décembre 2013 à 20h30
L’an deux mil treize, le onze du mois de décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Guy LAMADIE, Maire.
Présents : Messieurs LAMADIE Guy, EMERIAL André-Louis, BAEZA José, COMPEYRON Thierry, DESPREZ Éric, SALEM Jack, et Mesdames FADAT Nathalie, DELAPORTE Andrée, FOLLANA Corine, GOMES-RODRIGUES Sandrine, LE HINGRAT Emmanuelle.
Procurations : Monsieur BERTRAND Freddy à Monsieur EMERIAL André-Louis, Madame DELAY Céline à Monsieur LAMADIE Guy,
Monsieur GREGOIRE Robert à Madame FOLLANA Corine.
Absent: Monsieur Serge BERANGER.
La séance est ouverte à 20h35. Monsieur le Maire désigne Monsieur EMERIAL en qualité de secrétaire de séance, donne lecture des pouvoirs et propose au Conseil d’adopter l’ordre du jour en précisant que la préparation des fêtes de Noël sera abordée en « questions diverses ». Il demande aux élus de se prononcer sur le Procès-verbal de la séance du 6 novembre 2013. Sans observation, celui-ci est adopté à l’unanimité.
Décision Modificative sur le Budget Principal M14 :
DM 2 : Charges de personnel :
Monsieur le Maire fait connaitre que la régularisation rétroactive du versement de la « nouvelle bonification indiciaire (NBI) » aux deux agents du service technique occasionnera un dépassement des crédits prévus au BP au chapitre 12 : « charges de personnel ».
Une partie de la recette supplémentaire au titre de la « taxe additionnelle aux droits de mutation » permet de compenser cette dépense.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de procéder à la Décision Modificative suivante :
COMPTES DEPENSES Objet Montant
Sens Section Chap Art. Op
D F 012 6411 Rémunération du Personnel Titulaire 5 000,00 €
D F 012 6451 Cotisations URSSAF 1 392,00 €
Total 6 392,00 € 2
COMPTES RECETTES Objet Montant
Sens Section Chap Art. Op
R F 73 7381 Taxe additionnelle aux droits de mutation 6 392,00 €
Total 6 392,00 €
Monsieur le Maire demande au Conseil de se prononcer.
Avis favorable à l’unanimité.
DM3 : Réparations bâtiments et voirie
Monsieur le Maire précise que les dépenses afférentes à l’entretien et la réparation des bâtiments et de la voirie dépasseront les montants prévus au BP.
Ce dépassement ne sera pas entièrement couvert par des dépenses moindres sur d’autres articles du chapitre 11, de sorte que les crédits disponibles sur ce chapitre doivent être augmentés. Le solde de la recette supplémentaire au titre de la « taxe additionnelle aux droits de mutation » et les excédents sur l’article « remboursement sur les rémunérations du personnel » permettent de compenser ce supplément de dépense.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de procéder à la Décision Modificative suivante :
COMPTES DEPENSES Objet Montant
Sens Section Chap Art. Op
D F 011 61522 Entretien et réparations bâtiments 2 000,00 €
D F 011 61523 Entretien et réparations voies et réseaux 2 000,00 €
Total 4 000,00 €
COMPTES RECETTES Objet Montant
Sens Section Chap Art. Op
R F 013 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 2 000,00 €
R F 73 7381 Taxe additionnelle aux droits de mutation 2 000,00 €
Total 4 000,00 €
Monsieur le Maire demande au Conseil de se prononcer.
Avis favorable à l’unanimité.
Monsieur le Maire pour information signale que l’excédent de fonctionnement en fin d’exercice devrait être de l’ordre de 75 000 €.
Questions diverses :
Monsieur le Maire et Madame RODRIGUES donnent le détail du programme de l’après-midi récréative « Arbre de Noël » du 15/12/2013. Les dispositions mises en œuvre pour la tenue d’un spectacle sous chapiteau se heurtent à un problème technique. En effet, le propriétaire du cirque ne dispose plus du câble électrique d’une longueur de 240 mètres pour l’alimentation de son chapiteau. Une négociation est en cours pour envisager l’utilisation d’un groupe électrogène.
La distribution des jouets est prévue dans la salle du Foyer.
Plus rien n’est à débattre. La séance est levée à 21 h 00.