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Procès Verbal - ttsgkfarat5soj
Document publié le Jeudi 31 mai 2018 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - ttsgkfarat5soj)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Transports,
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 31 MAI 2018
Le trente-et-un mai deux mille dix-huit à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du maire Patrick ROMESTAING.
Étaient présents : Mmes Font, Gérossier. M.M. Bouchet, Jacob adjoints. Mmes Bouchet, Tissier, Toinon. M.M. Charnay, Cognasse, Couillot, Guillot, Masson, Roux.
Absentes excusées : Mmes. Boutrand (pouvoir à Mme Gérossier), Chauve, Clément (pouvoir à M. Roux), Gros.
M. Jacob est nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 29 mars est approuvé à l’unanimité.
Le Maire demande au Conseil l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour. Le Conseil l’autorise à l’unanimité.
RAJOUT D’UN CHEMIN AU TABLEAU DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES Fin avril 2016, lors de la mise à jour du tableau de classement des voiries communautaires, l’inscription du chemin du Sabarro, situé à Vidrieux, a été oubliée. Il convient donc de le rajouter.
Le Conseil approuve à l’unanimité le rajout du chemin du Sabarro dans le tableau des voiries communautaires.
DÉCISION MODIFICATIVE AU BP
Le Maire informe le Conseil que lors de l’élaboration du budget primitif, une somme a été allouée en section fonctionnement sur le compte 022 « Dépenses imprévues ». Or, suite à une remarque de la perception, malgré un premier avis favorable, il s’avère que cette somme dépasse les 7,5% maximum des dépenses réelles. Il convient donc d’effectuer une décision modificative et d’affecter 17.000 € sur le compte 615221 « Bâtiments publics ».
D’autre part, en section investissement, dans l’opération 40 « Acquisitions diverses », il convient d’affecter 600 € tant en dépenses qu’en recettes pour la reprise de l’ancien camion.
Après explications, le Conseil approuve à l’unanimité la décision modificative n°1.
PARTICIPATION DE L’ASSOCIATION SAINT MARTIN AUX TRAVAUX DE L’ÉGLISE L’installation électrique de l’église paroissiale nécessitant une remise aux normes, des travaux importants ont dû être effectués. L’association Saint Martin avait convenu de participer à hauteur de 50%. Il convient donc de délibérer sur cette participation. Après présentation, le Maire demande au Conseil d’approuver la participation de l’Association Saint Martin aux travaux de l’église à hauteur de 50% du montant total des travaux. Le Conseil l’approuve à l’unanimité.
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE COMMUN COMMANDE PUBLIQUE-ASSISTANCE JURIDIQUE DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION L’assistance du service commun de commande publique-assistance juridique de Loire Forez Agglomération a été sollicitée lors de la consultation de maitrise d’œuvre concernant le projet d’extension de la mairie. Pour cela, il convient de conventionner avec Loire Forez Agglomération. Après explication, le conseil approuve à l’unanimité la date de convention de mise à disposition et autorise le maire à la signer.
CONVENTION D’ENTRETIEN ZONE ARTISANALE
La ZA du Cluzel est aujourd’hui de compétence communautaire. Cependant, nos agents techniques continuent à effectuer les travaux d’entretien.
Il convient donc de conventionner avec Loire Forez Agglomération pour la mise à disposition de notre personnel.
Après explication, le conseil approuve à l’unanimité la convention avec Loire Forez Agglomération et autorise le maire à la signer.
ATTRIBUTION DE SUBVENTION
Le Maire informe le Conseil que l’association Patrimoine lézignois va effectuer un travail important de balisage de sept circuits sur la commune avec des bornes spécifiques. Aussi, propose-t-il d’allouer une subvention de 600 € à cette association pour la réalisation de cette action.
Après avoir ouï les explications, le Conseil approuve à l’unanimité l’attribution d’une subvention de 600 € à l’association Patrimoine lézignois.
TARIFS COLUMBARIUM
Un columbarium et un jardin du souvenir ont été récemment installés dans le nouveau cimetière. Il est donc nécessaire de délibérer afin d’en fixer les tarifs. La commission cimetière ayant travaillé sur le sujet, le Maire cède la parole à Véronique Gérossier qui en présente les résultats. Il est donc proposé au Conseil de fixer les tarifs suivants : Case 2 urnes pour concession de quinze ans : 450 €
Case 2 urnes pour concession de trente ans : 600 €
Case 2 urnes pour concession de cinquante ans : 800 €
Dispersion des cendres au jardin du souvenir : 50 €
Plaque sur case ou jardin du souvenir : 50 €.
Après présentation des propositions de la commission cimetière et discussion, le Conseil approuve à l’unanimité les tarifs suivants :
Case 2 urnes pour concession de quinze ans : 450 €
Case 2 urnes pour concession de trente ans : 600 €
Case 2 urnes pour concession de cinquante ans : 800 €
Dispersion des cendres au jardin du souvenir : 50 €
Plaque sur case ou jardin du souvenir : 50 €.
QUESTIONS DIVERSES :
L’épicerie-bar est en liquidation judiciaire depuis mi-mai suite à un dépôt de bilan. Le fond sera mis aux enchères après publicité.
Dans un courrier, M. SCHUBOTZ propose la réfection globale de son œuvre « Le lac magique de Vidrieux », situé dans la cour de l’école primaire, pour la somme de 6.190 €. Après discussion le Conseil décide à l’unanimité de ne pas envisager de travaux sur cette œuvre.
La commune a été retenue pour l’obtention du label « Village étoilé » avec deux étoiles.
Travaux de voirie effectués à : Mérigneux (deux virages après le hameau en direction des Champanet), Vallensanges (carrefour de Nuzin et de la route de la chapelle, La Garna (purge), sur le chemin de Fontvoisin. Restera quelques travaux (chemin de l’Orme…) fin juillet ou début septembre.
Les travaux du parking de la salle polyvalente sont presque terminés (restent la signalisation verticale et horizontale, la matérialisation des places de parking). Les toilettes du centre-bourg sont achevées, mis à part le ghorr à l’extérieur. Le parking de la nouvelle église va être réfectionné. Informatique école : réunion prochaine du groupe de travail pour décider de l’achat du matériel.
Madame Marie Bouchet démissionnaire du CCAS est remerciée pour ses nombreuses années de service. Madame Chantal Gérossier est nommée à sa place.
L’association L’Hameçon de Vidrieux a effectué un don de 600 € au profit du CCAS. L’intervention du CMJ au repas du chevreuil organisé par le CCAS a été fortement appréciée par les convives.
Peu de participation adulte à la Journée citoyenne. Cependant, une action de récolte d’anciennes lunettes en partenariat avec le Kiwanis Club de Montbrison à destination des pays d’Afrique, a été effectuée en porte à porte par les enfants. Visite de la gendarmerie et du siège de Loire Forez par le CMJ le 4 juillet. Tournoi de foot critérium le vendredi 8 juin en nocturne, suivi d’un concours de pétanque le lendemain.
Fête de l’école vendredi 15 juin à 17h.
Tir aux pigeons de Vallensanges le 17 juin.
Guinguette à l’étang le 30 juin.
La séance est levée à 22h00.
Le Maire.
Patrick ROMESTAING.