Procès Verbal - Proces Verbal du 14 NOVEMBRE 2023 Adopte et Signe 1

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Procès Verbal - Proces Verbal du 14 NOVEMBRE 2023 Adopte et Signe 1 Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Saint-Aubin. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 14 NOVEMBRE 2023 Adopte et Signe 1)Thèmes du document : Énergies, Logement, Ruralité, L'an deux mil vingt-trois, le vingt et un novembre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-AUBIN, se sont réunis à vingt heures, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément à l’article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date de la convocation du conseil municipal : 14 novembre 2023

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19

Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers.

Nombre de conseillers municipaux présents : 17

Présents : ROY Jean-Yves, BACHUT Clotilde, DAUBIGNEY François, VERNEZ Maryline, CHEVRIAUT Valérie, MICHAUD Véronique, PERNOUX Annie, MAIRET

François, DEWALLY Dominique, BOGNON Jacky, BOUGAUD Annelyse, CHANIET David, DUC- SALVATORI Maud, BLAYON Dominique, PERROT Laurent, POUTHIER Frédéric, JEUNET Philippe,

Absent(s) _ excusé(s): VADANS-WINCKLER Virginie — procuration donnée à PERROT Laurent ; CATALANDO Thierry — procuration donnée à ROY Jean-Yves.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20H03.

Secrétaire de séance : Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination du ou des secrétaire(s) de séance. II est proposé à Madame DUC-SALVATORI Maud d’être désignée en qualité de secrétaire de séance, Madame DUC- SALVATORI accepte cette fonction. Elle sera assistée d’une auxiliaire, Madame CREUSY Bénédicte, non membre du conseil municipal, qui assiste à la séance mais ne participe pas aux délibérations.

Ordre du jour :

Eclairage public : Transition énergétique et écologique : Installation de LEDS ; Rampe PMR : Installation de rampes PMR : choix de l’entreprise ;

Club House : Rénovation : choix des entreprises ;

Ecole élémentaire publique Anne Raffy : Réfection couloir ;

Ecole élémentaire publique Anne Raffy : Bureau d’étude projet création et rénovation de sanitaires ; Secrétariat : Création de 2 bureaux ;

Ecole élémentaire Anne Raffy ; Chauffage et sonnerie.

Stade foot : Regarnissage ;

. Attribution d'une subvention ;

10. Budget principal : Décision modificative n°2 ;

11. SITCOM : Vente Composteurs ;

12. ONF : Travaux forestiers 2024 ;

13. Bâtiment communal : Proposition de vente ;

14. Ecole maternelle publique : frais investissement numérique ;

15. Amicale des Sapeurs-Pompiers : Participation communale ;

16. Investissement 2024 : Ouverture des crédits avant le vote des budgets primitifs pour le budget principal, pour le budget bois, pour le budget bar-restaurant et pour le budget maison médicale ; 17. Sorties scolaires ; Participation communale.

18. Renouvellement adhésion dispositif UGAP : Achat groupé de gaz ;

19. Tarifs foyer rural :

20. Questions diverses.

Le procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2023 est adopté à l’unanimité.

COM-76-21-11-23 : Eclairage public : Transition énergétique et écolo LEDS :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal, dans la continuité de la transition

énergétique et écologique, de changer 60 lampes Grande rue, Rue de Dole et Rue de Lons pour un montant estimé à 31 209.60 € HT soit 37 451.52 € TTC. Il ajoute que cette demande peut faire l’objet d’une demande de subvention. En 2023 : 30% de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux).

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sique: Installation de2023-22

COM-77-21-11-23 : Installation de rampes PMR :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu’en application de la loi n°2015-988 du 5 août 2015 : Chaque commune d’au moins 1 000 habitants est dans l’obligation d’établir un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics. Il précise l’absence de rampe PMR secteur jeunes, bibliothèque et Club house pour un montant global de 17 739.00 € HT. Il informe les élus qu’une subvention pourra être demandé dans le cadre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) à hauteur de 50%. Après avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent la proposition de Monsieur le Maire.

COM-78-21-11-23 : Club House : Rénovation :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le matériel qui a été récupéré dans le self avant les travaux de cet été, pourra être installé au club house, avant l'installation du matériel, Monsieur le Maire souligne qu’une réalisation de travaux de rénovation énergétique et mise aux normes électriques serait à faire. Il présente les devis suivants : - Placo, isolation : pour un montant estimé à 15 000.00 € HT

- Plomberie : Pour un montant estimé à 2 000.00 € HT.

- Electricité: Pour un montant estimé à 4 500.00 € HT.

- Pose fenêtre : Pour un montant estimé à 8 500.00 € HT

Après avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent la proposition du maire et valident les trois devis présentés.

COM-79-21-11-23 : Ecole élémentaire publique Anne Raffv : Réfection couloir :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire explique que suite à un dégât des eaux à l’école élémentaire publique Anne Raffy, des travaux étaient à effectuer, Au vu du délai d’intervention, il informe les élus que l’entreprise POLYPEINT peut intervenir pendant les vacances scolaires de décembre 2023. Il présente aux membres du conseil municipal le devis qui s’élève à la somme de 1 979.02 € HT soit 2 374.82 € TTC.

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les membres du conseil valident le devis présenté.

COM-80-21-11-23 : Ecole élémentaire publique Anne Raffy : Bureau étude : Projet de création et rénovation de sanitaires :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire fait part d’un éventuel projet de création de toilettes à l’école élémentaire publique Anne Raffy. Un devis pour une analyse de projet a été demandé à l’entreprise BATI CONSEIL, le coût s’élèverait à 13% du montant HT des travaux. IL sera demandé des subventions.

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent que le maire continue les démarches pour ce projet.

COM-81-21-11-23 : Secrétariat : Création de 2 bureaux :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Dans le cadre de l’aménagement des bureaux de la mairie : un bureau pour le service carte d’identité, un bureau pour le service comptabilité, Monsieur le Maire explique que la date de l'installation du matériel pour les cartes d’identité a été avancée, La réalisation de l’aménagement des bureaux devenait urgente. L'entreprise POLYPEINT a répondu rapidement, et pouvait intervenir la semaine suivante. Monsieur le maire a donc accepté de faire intervenir l'Entreprise POLYPEINT dans ces délais.

- Montant de la facture correspondante aux travaux s'élève à 444996 € HT soit 5 339.95 € TTC.

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent la décision de Monsieur le Maire.

COM-82-21-11-23 : Ecole élémentaire publique Anne Raffy : chauffage et sonnerie : Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Toujours dans le cadre de l’urgence, une panne de chauffage et de sonnerie de l’école élémentaire publique Anne Raffy ont été constatées. Ces problèmes sont liés à un dysfonctionnement du tableau électrique, Monsieur le Maire explique qu’un dépannage était donc nécessaire, l'Entreprise EJE est intervenue dans les plus brefs délais; de plus elle connaissait parfaitement l'installation électrique qu’elle avait créée lors de la construction de l’école. - Le montant de la facture s’élève à 3 424.03 € HT soit 4 108.84 € TTC.Après avoir délibéré, et à l'unanimité, les membres du conseil municipal acceptent la décision de Monsieur le Maire.

COM-83-21-11-23 : Stade de foot : Regarnissave :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le regarnissage du stade de foot est à envisager. Il présente un devis de l’entreprise

TECHNIGAZON pour un montant de 3 090.00 € HT soit 3 708.00 € TTC. Pour ces travaux l’ASSA s'engage à rembourser la somme de 1 000.00 € à la commune.

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les membres du conseil municipal valident le devis. COM-84-21-11-23 : Attribution subvention :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le 6 et 7 avril 2024, aura lieu une exposition LEGO organisée par l’association LUG’EST qui se déroulera au gymnase de Saint-Aubin. A cette occasion, monsieur le Maire propose de leur verser une subvention de 200.00 €.

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les membres du conseil municipal valident la proposition de Monsieur Le maire,

COM:85-21-11-23 : Budget principal : Décision modificative n°2 :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire donne la parole à Valérie CHEVRIAUT, adjointe au maire en charge des finances : Madame CHEVRIAUT Valérie, adjointe au maire en charge des finances explique aux membres du conseil municipal qu’après l'établissement des salaires du mois d’octobre, le chapitre 012 (section dépense de fonctionnement - charge personnel et assimilé) est excédentaire de 66 970.78 €. Or pour finir l’année, il reste les mois de novembre et décembre (avec la gratification) à verser. En comparaison à l’année 2022, les salaires de novembre s’élevaient à 49 505.05 € et pour le mois de décembre, ils s’élevaient à 71 059.35 € ce qui fait un total de 120 564.40 € ce qui rendra le

chapitre 012 déficitaire de 53 593.62 €. Il faut prendre en compte l’augmentation du point d’indice de cette année ainsi que le recrutement d’un adjoint technique de catégorie C. Ainsi pour pallier à cette situation, Madame CHEVRIAUT Valérie propose d’abonder le chapitre 012 de 60 000.00 € en diminuant les crédits du chapitre 011 de la même somme qui est à ce jour bénéficiaire de 155 658.36 €. Après avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du conseil municipal valident la décision

modificative telle que présentée par Madame CHEVRIAUT Valérie.

COM:86-21-11-23: SICTOM : Vente composteurs :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire: Monsieur le Maire explique aux membres du conseil municipal que la proposition pour l’achat de composteurs fournis par la SITCOM est en cours. Pour une question de simplicité, le règlement pour les personnes désireuses d’en acquérir un au prix de 15 €, s’effectuera directement à la mairie. Les chèques seront encaissés et la Mairie procédera au règlement de la facture globale auprès du SITCOM.

COM-87-21-11-23 : ONF : Travaux devis forestiers 2024 :

Rapporteur : François DAUBIGNEY, adjoint au maire en charge de la forêt :

Monsieur le Maire s’assure que tous les membres du conseil municipal ont bien pris connaissance du devis joint à la convocation et laisse la parole à François DAUBIGNEY, adjoint au maire en charge de la forêt, qui donne le détail du devis de l'Office National des Forêt (travaux et parcelles concernées), d’un montant de 89 660.00 € HT. Après avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du conseil municipal valident le devis présenté par l'ONF.

COM-88-21-11-23 : Bâtiment communal : Proposition de vente :

Rapporteur: Jean-Yves ROY, Maire: Monsieur le Maire informe les élus qu’une proposition de vente du bâtiment situé 28 Grande rue (Bureau de tabac presse LAMARILIYS) a été faite à Monsieur et Madame PICOLO qui sembleraient très intéressés pour la somme de 83 385.00 €. La surface commerciale est d’environ 68.80 m°, à préciser par un géomètre, Concernant la vente du local de la fleuriste situé 26 Grande Rue, l'acquéreur ne souhaite plus investir.

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les membres du conseil municipal valident la proposition. COM-89-21-11-23 : Ecole maternelle publique : Frais d’investissement numérique : Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que les enseignantes de l’école maternelle publique ont formulé le souhait de pouvoir acquérir des tablettes numériques et un vidéo projecteur qui seront imputés à l’article 21831 (matériel informatique2023-23

Scolaire) en dépenses de frais d’investissement. Monsieur le Maire présente un devis de l’enseigne FNAC pour un montant de 2 198.26 € HT soit 2 637.92 € TTC.

COM-90-21-11-23 : Amicale des sapeurs-pompiers : Participation communale :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres du conseil municipal le renouvellement de la participation communale de la commune à l’amicale des

Sapeurs-Pompiers et à l’assurance sous la forme d’une subvention. Il rappelle qu’en 2023, le montant de la participation communale s’est élevé à 1 413.97 € et le montant de l’assurance à 246.96 €. Il propose d'augmenter ces montants de 2%, soit

1 413.97 € + 2% = 1 442.24 € et 246.96 + 2% = 251.89 €, soit un montant total de 1 694.13 €. Monsieur

le Maire entendu et après avoir délibéré, les membres du conseil municipal approuvent, à l’unanimité, la proposition du maire.

COM-91-21-11-23 : Investissements 2024 : Ouverture des crédits avant le vote des budgets primitifs pour le budget principal, pour le budget bois _et__pour Ile budget

bar-restaurant :

Rapporteur : Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire: Monsieur le Maire rappelle aux élus que,

comme tous les ans, il convient d’ouvrir les crédits sur les différents budgets de la commune avant les votes des budgets primitifs afin de pouvoir régler les factures d’investissement à compter du 1* janvier

2024 et ce jusqu’au vote des budgets primitifs. En conséquence, il propose, pour le budget principal, le budget bois et le budget bar-restaurant, de l’autoriser à engager, liquider et mandater de nouvelles dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2023 hors remboursement de la dette, à savoir :

Budget principal — chapitre 21 : montant voté en 2023 : 299 332.00/ 4 = 74 833.00 €

Budget bois - chapitre 21 : montant voté en 2023 : 216 700.00/ 4 = 54 175.00 €

Budget bar-restaurant — chapitre 21 : montant voté en 2023 : 5 479.47 €/ 4 = 1 369.86 €

Budget maison médicale — chapitre 23 : montant voté en 2023 : 1 033 145.48/ 4 = 258 286.35 €

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les membres du conseil municipal autorisent Monsieur le maire à engager, liquider et mandater les nouvelles dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts en 2023 pour l’ensemble des budgets cités ci-dessus.

COM-92-21-11-23: Sorties scolaires: Participation communale :

Rapporteur : Rapporteur: Jean-Yves ROY, Maire: Monsieur le Maire rappelle aux membres de l'assemblée que la participation communale de 2023 s’élevait à 65 € et propose de majorer ce montant de 2%. Ainsi, la participation communale aux sorties pédagogiques des élèves de SAINT-AUBIN à partir du 17 janvier 2024 serait de 66.30 €. Après avoir délibéré, les membres de l'assemblée acceptent, à l’unanimité, la proposition du maire.

COM-93-21-11-23 : Renouvellement adhésion dispositif UGAP : Achat groupé de gaz : Rapporteur : Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire :

Le maire expose aux élus, que depuis le 1° juillet 2015, la commune bénéficie du dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’'UGAP. Ce marché a été renouvelé une première fois le 1 juillet 2018. Il a expiré le 30 juin 2021. Le maire avait proposé de reconduire l’adhésion de la commune au dispositif de l’'UGAP qui prendra fin au 30/06/2025. Le prochain renouvellement GAZ 2025 qui correspond au renouvellement de GAZ 6 et GAZ 7 dont la fourniture débutera au 1” juillet 2025 pour 3.5 ans (jusqu’au 31 décembre 2028) doit s’effectuer avant le 26 j janvier 2024. Après avoir délibéré, les membres du conseil municipal autorisent, à l’unanimité, le maire à renouveler l’adhésion de la commune à l'UGAP et à signer tous documents relatifs à ce dossier.

COM -94-21-11-23 : Tarifs foyer rural :

Rapporteur: Rapporteur: Jean-Yves ROY, Maire: Monsieur le Maire s'assure que tous les membres du conseil municipal ont bien pris connaissance du tableau des tarifs joints à la convocation, il précise qu’à compter du 1% janvier 2024, la mairie reprend la gestion de la location du foyer rural. À ce titre, il propose de revoir les tarifs de location à compter du 1 janvier 2024, il ajoute que toutes réservations antérieures au 1° janvier 2024, Îes anciens tarifs seront appliqués. Après avoir délibéré, lesmembres du conseil municipal acceptent la proposition de Monsieur le Maire et décident de modifier les tarifs de location comme suit et de les appliquer au 1% janvier 2024.

TARIF LOCATION DU FOYER RURAL A COMPTER DU 1 JANVIER 2024

| NATURE DE LA LOCATION | CAUTION DE SAINT-AUBINOIS (SE) EXTERIEURS

| ARRHES SOLDE | Ü ARRHES | SOLDE PARTICULIER : WEEK-END 500€ 300 € 100 € 200 € 500 € 200 € | 300€

PARTICULIER : JOUR FERIE 500 € 150 € S0€ 100€ 250 € 100 € 150€

OU EN SEMAINE

| ASSOCIATION 1 JOUR SANS 80€ 300 €

ASSOCIATION 2 JOURS SANS 150 € 400 é

ASSOCIATION SANS BUT | SANS LT | GRATUIT ] = | 100€ LUCRATIF |

PRÊT LAVE VAISSELLE ou CHAMBRE FROIDE : 50 € PAR JOUR SANS LOCATION DE SALLE.

Questions diverses :

Bilan repas des ainés : 126 inscrits, 4 absents qui ont bénéficié de leur repas livré à domicile dès le lendemain et 24 élus. Le repas a vraiment été apprécié de tous.

Bilan très positif.

Organisation marché de Noël : Cette année 48 exposants se sont inscrits pour le marché de Noël, certains seront donc installés en extérieur. La décoration du village se fera avant le marché de Noël.

Vœux de Monsieur le maire: 14 janvier à 15h qui sera suivi d’un spectacle improvisation théâtrale pour tout public,

Invitation d’un agent: A l’occasion de son mariage le 20 avril 2024, Madame CREUSY Bénédicte invite le conseil municipal au vin d’honneur qui se déroulera à la salle des fêtes de Saint-Aubin.

Banque alimentaire : le 24 et 25 Novembre 2023

décembre 2023 à 16 h, la distribution se fera le samedi 16 décembre 2023 à partir de 9h: 93 colis à domicile et 8 colis en maison de retraite.

Opération nettoyons la nature : le 16 mars 2024 avec la Fédération des chasseurs du Jura. Borne électrique stade ou foyer rural: Projet d'installation au stade ou foyer rural car impossibilité d’en installer au centre du village. Travail en cours pour envisager une autre solution.

Monsieur PERROT Laurent prend la parole et demande si le projet Age & Vie est toujours d’actualité, Monsieur le Maire lui répond que la commune ne possède plus de terrain pour cette étude et précise que les coordonnées de personnes privées ont été communiquées.

Monsieur PERROT Laurent garde la parole et demande de faire une commission pour établir un bilan concernant le repas des aînés.

Avant de clôturer la séance Monsieur le Maire apporte des informations aux membres du conseil

municipal :2023-24

- Le conseil municipal des jeunes se déroulera le 1° décembre 2023 à 17h30.

Diagnostic défense incendie SDISS : Ce diagnostic est obligatoire, Monsieur POUTHIER

Frédéric demande s’il n’est pas possible de le faire faire par la SOGEDO, Monsieur le Maire répond par la négation car seul le SDISS peut fournir une attestation à fournir à l’assurance.

- Un conseil des écoles exceptionnelles va avoir lieu pour discuter de la fusion des écoles. La date sera communiquée leur sera ultérieurement.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H35.

La Secrétaire de Séance,

Maud DUC-SALVATORI