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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-le-Long.
Lien du pdf (Déliberation - Cpte rendu CM du 28.05.15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Eau et assainissement,
Conseil
Municipal
Extraordinaire
28
mai
2015
Commune
de
Silly
Le
Long
Délibération
du
Conseil
Municipal
Extraordinaire
Commune
de
Silly
Le
Long
Convocation
du
: Mardi
26
mai
2015
Affichage
du
: lundi
1°’ Juin
2015
Membres
élus
: 14
Présents
: 8
L'an
deux
mille
quinze,
le
vingt-huit
Mai,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
le
26
mai
2015
en
séance
extraordinaire,
se
sont
réunis,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
Silly
Le
Long,
sous
la
présidence
de
Monsieur
CORNIQUET
Nicolas
1°
Adjoint
au
Maire.
Présents
:
Monsieur
CORNIQUET
Nicolas,
Madame
HABERER-MUSET
Laurette
: Adjoints
au
Maire.
Monsieur
SMITH
Fabrice,
Madame
SCHMITTBIEL
Fabienne,
Madame
MUNSCH
Laurence,
Monsieur
VECTEN
Damien,
Madame
CHABOT
Danièle,
Madame
DUCHESNE
Valérie
: Conseillers
Municipaux.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Monsieur
LEFRANC
Daniel,
Maire
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
CORNIQUET
Nicolas,
Monsieur
BOURQUIN
Jean-Paul
a donné
pouvoir
à Madame
HABERER-MUSET,
Madame
SANCHEZ
Catherine
a donné
pouvoir
à Madame
SCHMITTBIEL
Fabienne,
Monsieur
CHARTIER
Guillaume
a donné
pouvoir
à Monsieur
VECTEN
Damien.
Absents
excusés
:
Monsieur
JOBELIN
Michael.
Absents
:
Madame
BESAIN
Josiane.
Conformément
à
l’article
L.2121-15,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
désigné
au
sein
du
Conseil
; Madame
MUNSCH
Laurence
accepte
cette
fonction.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
CORNIQUET
ouvre
la séance.
Approbation
à
l'unanimité
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
7 avril
2015.
ORDRE
DU
JOUR :
Travaux
d'urgence
Grande
Rue
20/2015
Caractère
urgent
de
la séance
:
Le
Conseil
Municipal
doit
en
premier
lieu
statuer
sur
le
caractère
urgent
de
la
séance
justifiant
d’un
Conseil
Municipal
Extraordinaire.
Monsieur
CORNIQUET
indique
aux
Conseillers
qu'un
effondrement
de
la
canalisation
d'assainissement
s'est
produit,
Grande
Rue,
entre
la
demi-lune
et
la
rue
des
Peupliers,
en
date
du
22
mai
2015.
Il'informe
les
Conseillers
que
Monsieur
le
Maire
est
actuellement
absent
de
la
Commune.
Il
reste
attentif
aux
évolutions
et
décisions
prises.
Monsieur
BOURQUIN
était
sur
place
le
samedi
23
mai
afin
de
pallier
à l'urgence
avec
la
société
SAUR. Conseil
Municipal
Extraordinaire
28
mai
2015
Commune
de
Silly
Le
Long
Une
solution
d'attente
a été
immédiatement
mise
en
place,
par
l'installation
de
pompes
d'évacuation
et
la
mise
en
place
d’une
circulation
alternée.
Le
coût
de
l'installation
des
pompes
sera
déterminé
par
sa
durée,
mais
ne
devrait
pas
dépasser
13
000
€.
Les
Adjoints
au
Maire
se
sont
réunis
durant
le
week-end
pour
faire
appel
à
des
sociétés
pour
la
réfection
de
la
canalisation
d'assainissement
et
effectuer
les
premières
démarches
administratives.
L'article
35
du
Code
des
marchés
publics
permet
d'entreprendre
les
travaux
sans
publicité
préalable
et
sans
mise
en
concurrence
en
raison
de
leur
urgence.
À
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
confirme
l'urgence
qui
s'attache
à
la
tenue
de
la
séance
extraordinaire
et
à l'exécution
de
ces
travaux.
22/2015
Travaux
Grande
Rue
:
Vu
le devis
de
la société
WIAME
VRD
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré
:
-
Approuve
le projet
de
remise
en
état
de
la canalisation
d'assainissement
située
Grande
Rue,
-
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
WIAME
VRD,
société
la
plus
réactive,
pour
un
montant
total
de
26718
€ TTC,
et
permettant
l'utilisation
limitée
dans
le temps
des
pompes.
-_
Autorise
Monsieur
CORNIQUET
à signer
tous
les
documents
s’y
afférent.
21/2015
Décision
modificative
n°1
au
budget
« assainissement
» :
Afin
d'honorer
les
factures
se
rapportant
aux
travaux
d'urgence
sur
le
réseau
d'assainissement,
et
compte
tenu
de
l'impossibilité
de
connaître
ce
jour,
la
durée
d'utilisation
des
pompes
installées
par
la
SAUR,
il est
proposé
aux
Conseillers
Municipaux
les
modifications
suivantes
au
budget
assainissement :
Art
615
— entretien
et
réparation
: + 45
000
€
Qui
seront
financés
par
le résultat
reporté
de
2014
d’un
montant
de
125
535,94
€
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
décide
de
porter
les
crédits
nécessaires
au
budget
assainissement.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
CORNIQUET
lève
la
séance.
20h45