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Procès Verbal - DELB 20150784
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150784)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Associations, ONG et mouvements politiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille quinze, à vingt heures trente, le lundi seize novembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 novembre 2015, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Maxime SELMAN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Christine DUBOIS et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Valérie EGLOFF a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 20h56 et a ensuite donné pouvoir à Solange GAMBART ;
- Christian DUVAL, Jean-Luc SALADIN, Muriel DE VRIESE et Damien LENOIR étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Marie-Laure DRONE, Maxime SELMAN, Christian BOUCHARD et Christine DUBOIS.
Marjorie VALENTIN était absente et non représentée.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20150784
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTION D'EQUIPEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2015 ;
VU l’autorisation de programme n° 1430.15 département Culture – Acquisitions, maintenance et aménagements divers ;
CONSIDERANT
- le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci- dessous désignées, pour leur fonctionnement ou équipement ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 29 octobre 2015, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Association Montant en euros N° de fournisseur
Subventions de fonctionnement
ADIAS ACH 800 109618
Cultures du cœur Haute-Normandie 1 500 114523
Société havraise de photographie 900 104603
Reg’art 1 500 116114
Havre de cinéma 2 000 125575
Subvention d’équipement
Musée maritime et portuaire 2 000 100656
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’équipement avec le Musée maritime et portuaire.
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 324 – Entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 800 euros
Code mission : E90M05Sous-fonction 30 – Culture services communs
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 1 500 euros
Code mission : E20M05
Sous-fonction 312 - Arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 2 400 euros
Code mission : E20M05
Sous-fonction 314 – Cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 2 000 euros
Code mission : E20M05
Sous-fonction 324 – Entretien du patrimoine culturel
Nature 20421 – Subventions d’équipement de droit privé biens mobiliers, matériel, études Programme : 15432 Patrimoine et musées
Montant de la dépense : 2 000 euros
Code mission : E90M05
Montant total de la dépense : 8 700 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Jean-Louis JEGADEN ne prend pas part au vote.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 24 novembre 2015
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 24/11/2015
Publié le 24/11/2015