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Compte-Rendu - CM 19 FEVRIER 2021
Document publié le Vendredi 19 février 2021 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 19 FEVRIER 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
oÉpARTEMENT
DU
JURA
ARRONDISSEMENT
DE
LONS-LE-SAUNIER
CANTON DE
LONS-LE-SAUNIER
- 2
MAIRIE
DE MACORNAY
MACORNAY
COMPTE REI{DU
DU
COI\SEIL
MUI{ICIPAL
SEANCE
DU
19
FEVRIER
2O2I
Présents
: Michel
FISCFIER,
Véronique
PAILLARD,
Laurent BRAYARD,
Laurence
CAMBRAY,
Delphine
PRUDENI
Ghislain BATAILLARD,
Brigitte
BRETIN,
Rémi
COUTELIER,
Benoît
CRETET, Christelle DRAPIER,
Aline
FONTIMPE,
Corinne
GUIRAUD,
Caroline
LAVERSENNE, Marc
PI
STORESI.
Absent
excusé
: Louis
LI-IX
qui
donne
pouvoir
à
Laurent
BRAYARD.
Secrétaire
de séance
: Aline
FONTIMPE. COMPTE
ADMINISTRATIF
2O2O
Michel
FISCHER
donne une
lecture détaillée du
compte
administratif.
Pour I'exercice
2020,Ie
total
des
dépenses
en fonctionnement
s'élève
à
446109.06
€
et
le
total
des
recettes
à 604
I I
l.38
€.
En
investissement
le
total
des
dépenses
s'élève
à
382
037.28
€
et le
total
des
recettes
à
348
254.03
€
soit
un résultat
global
de
clôture
de
124
219.07
€.
Compte
tenu
des
restes
à
réaliser en
investissement
de
3571
€,
et
des résultats reportés,
le
résultat
définitif
de
ce
compte
administratif
2020
s'élève
ù244 299.48e.
La
ligne
de
trésorerie
de
100
000
€
ouverte
pour la réhabilitation
de
la
salle
des
fêtes a
été
entièrement remboursée sur cet exercice. Sous
laprésidence
de
Véronique
Paillard lere
adjointe, le
compte
administratif
est adopté
à
I'unanimité.
AFFECTATION
DU
RES
La
somme
de 80
000€
sera
affectée
au
compte
002 en
recettes
de
fonctionnement
et
la
somme
de
160 563.25
sera
affectée
au
compte
1068
en
recettes
d'investissement.
Le
conseil
municipal
échange
ensuite
sur
les
divers
éléments et
priorités
à intégrer
dans
la
construction
à
venir
du
budget202l.
POMPE
A
CHALEUR
DE
LA
RESIDENCE
BELLECOMBE
Lors
de
la
réhabilitation
de
la
résidence
Bellecombe en
2014,
un
système
innovant
de
pompe
à
chaleur
a
été
installé
sur les conseils
de
I'architecte favorisant
des
économies d'énergie.
Dès
2016, Ia pompe
à
chaleur
a
présenté
de
nombreuses
défaillances (remplacement
de
la
sonde,
de
la pompe
à
huile..)
nécessitant
des
réparations prises en charge
partiellement par
le
constructeur
et
GRDF.
Le
coût moyen
annuel
pour
les
réparations
a
été
évalué
à
1525
€
d'où
le projet
d'installer
une
nouvelle
chaudière en relève
pour éviter
d'autres pannes
et
frais
de
réparations
et
respecter nos engagements avec les locataires.
Le projet
est accepté à
I'unanimité par
les
membres
du
conseil.
Toute
correspondance
doit être
adressée
à
:
Monsieur le Maire -
1, place
Jean-Moulin - 39570
MACORNAY -
Té1.
03 84
47
OO
79
- E-mail
: mairie@macornay.f
r GESTION
DES
BOIS
COMMUNAUX
Des
bois
étaient
à
couper
prochainement
dans
la forêt communale. La
tempête de
fin
d'année
a
accéléré les choses
et sur
conseil
de
I'ONF,
un
lot
de
bois
a
été coupé.
Les
affouagistes
intéressés
par
I'exploitation
des couronnes
sont invités
à
s'inscrire
rapidement
en
mairie.
POINT
D'INFORMATION ECLA
* Avis sur
la
prise
en
charge de
la
réfection
des
oturages
d'art
:
94
ouvrages
d'art
de
compétence communautaire
ont été
recensés
sur la
communauté
d'agglomération
ECLA
dont
9
ouvrages
à
Macornay. (Ponts,
tunnels,
ouvrages
de
soutènements
qui permettent
d'assurer
la
continuité d'une
voie de
circulation).
La
prise
de
compétence s'effectue
sur un
ouvrage
en
bon
état.
Se pose
donc
la
question
de
la
répartition
Commune
/ ECLA
du
financement
de
cette première intervention.
Une
base
de
f,rnancement
a
été
proposée
début
2021
aux
communes
soit
40
Yo
pris
en charge
par
les communes et 60
o/o
par
ECLA.
* Compétence de
l'eau:
Afin
d'uniformiser
la tarification
de
I'eau à toutes
les
communes
d'ECLA qui
présente
des
disparités importantes actuellement,
1l
a
été
décidé d'harmoniser
les
tarifs
sur
une
période
de
8
ans,
soit
un
tarif
commun
prévu en2028.
* Bilan
de
la
première
année
de
fonctíonnement
du
service
commun
i
Un
service commun
composé de
4
agents
sur
les 7 communes de
I'ex
Val
de Sorne
a été
mis
en
place
depuis
le l"' janvier
2020.
Un
bilan
positif
est
présenté
au conseil
municipal.
Macornay
a sollicité
le
service sur
des
travaux hors
compétences
ECLA
à
hauteur de 763 heures
pour
un
budgel
de
22272.00
e.
Certaines
de
ces
heures seront refacturées au
SIVOS.
AFFAIRES SCOLAIRES
Laurent Brayard
Président
du
SIVOS informe
le conseil
sur
divers
points
:
Jeanne
Magnien
a
remplacé
Séverine Camuset début
janvier
2021 au secrétariat
du
SIVOS.
Elle
est
présente
le mardi
et
le
jeudi
de
13h30
à
17h30.
Le
protocole sanitaire évoluant régulièrement,
le
SIVOS
doit
s'adapter
aux
consignes
du
gouvernement. A
la
rentrée des
vacances
d'hiver,
2
services
de cantine
seront
mis
en place accueillant
2
classes
par
service.
Lors
du
deuxième service,
les
enfants étant
trop
nombreux,
il a
été
proposé,
par
alternance,
une
prise
de
repas sous
forme de
pique-nique
apporté
par
les
enfants,
dans
une salle
de classe.
Les
inscriptions
pour
la
rentrée
de
septembre
2021sont
ouvertes
pour
les
enfants
nés en
2018.
A
ce
jour,
12
nouveaux
élèves sont
inscrits.
Le
SIVOS
invite
les
parents
qui
n'ont
pas
encore
fait
la
démarche, à
se
présenter en
mairie
pour
I'inscription
de
leur
enfant.
Une
salle
de
classe
a
été
rénovée
durant les
vacances
d'hiver
par les
agents
du
service
commun. Un
projet
d'école numérique
est
en
cours
pour
équiper
chaque classe
d'équipements
numériques. AFFAIRES
EN COURS
Le tour
du
Jura
cyclisme
feminin et
masculin
aura
lieu
le
17
avril
2021 et
passera
sur
la
commune
de
Macornay entre
I lh30
et
14h30.
Le
circuit
prévoit
4
passages à
Macornay
à
hauteur
du
stade,
de
la route
de
Bellecombe et
de
la
rd
1
17.
Une subvention exceptionnelle
de
400€
est
attribuée aux organisateurs.
Les
associations
de
Macomay
ont
été
sollicitées pour
proposer une
dizaine
de
bénévoles
afin
d'assurer
la signalisation
de
la
course aux
differents carrefours
du
village.
Dossíers d'urbanisme :
le
conseil
municipal
prend
connaissance
des
dossiers
d'urbanisme
en
cours. Aide
socíale:
un
bilan
de
la
remise
des
bons d'achats
aux
aînés en
remplacement du
repas
de
fin
d'année
sera
fait
au
prochain
conseil. QUESTIONS DIVERSES
Commissions
ECLA:
il a
été
demandé aux responsables
des
commissions
d'ECLA d'informer
les mairies
des dates
de
réunions
pour permettre aux
membres
élus
de faire part de
leurs
remarques ou
propositions
apportées
par les membres du conseil.
(Jne
maison
a
été détruite
par
un
incendie
en
début
d'année
2021.
La
famille a
pu
être
relogée sur la commune
de
Macomay.
Une
aide
de
200
C
lui
a
été
versée
pour faire
face aux
besoins de première
nécessité.
L'association
des
parents d'élèves
s'est
également mobilisée
pour
fournir
des
vêtements et objets
divers
à
la
famille.
Prochaine
réunion
le 9
avril
2021à
20h30
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et aucun
élu
n'ayant
de
questions ou
d'inþrmations
à
þrmuleri
la
séance est levée
à
23h30.
Le
Maire,
La
secrétaire
de Séance,
Michel
FISCHER.
ne
FONTIMPE.