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Déliberation - V LISTE DCM 20260605
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V LISTE DCM 20260605)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPU BLI Q U E FRA N CA ISE D EPA RTEM EN T DE VAU CLU SE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 5 JUIN 2026 A 10h05
L'an deux mille vingt-six, le vendredi 5 juin à 10 heures 05, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 29 mai 2026
Nombre de membres élus: 23
Nombre de membres convoqués: 23
A l'ouverture de la séance:
Présents : (18) MICHELIER Valérie. BRAQUET Jean-Pierre. AGNELLI Eva. BONNAVENTURE Richard.
MASSONNET Christine. MICHELIER Pierre. MARCELLIN Valérie. FROGER-DROZ Daisy. HERZ Jean-
Michel. DOROTTE Josiane. MONTAGARD Monique. ENDERLIN François. MARI Anne-Laure. ARZALIER
Stéphan. CLAER Aurélien. GEA-LE MAREC Jessica. BEGOUAUSSEL André. LURIE Didier.
Absents ayant donné procuration : (4) AUGIER Magali (procuration à MONTAGARD Monique). LEFORT
Patrice (procuration à BONNAVENTURE Richard). BOUMAHDI Najih (procuration à MICHELIER Valérie).
ESPOSITO Anna (procuration à LURIE Didier).
Absent: (1): JAUME François.
Assistaient également à la réunion :
Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
Mme Laurie NAJAR, responsable du service Etat-Civil, Elections, Administration Générale
• Secrétaire de séance M. François ENDERLIN
• Procès-verbal de la séance du 7 Mai 2026 arrêté à l'unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1
Rapporteur: Mme Le Maire
Désignation des Délégués Sénatoriaux
la liste « Caromb d'Abord: encore ... et plus fort ! » déposée par Mme Valérie MICHEL/ER
obtient 7 postes de délégués titulaires et 4 postes de délégués suppléants
(19 voix et 3 bulletins blancs)
DELIBERATION N°2
Rapporteur: Mme Le Maire
Droit à la Formation des Elus Locaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
1 DELIBERATION N°3
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Délibération fixant la liste
des noms en vue de la nomination des membres
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°4
Rapporteur: Mme Eva Agnelli
Attribution de subventions aux associations - année 2026
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°5
Rapporteur: Mme le Maire
Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal - Rendu Compte des
décisions
LE CONSEIL A PRIS ACTE DES DECISIONS
DELIBERATION N°6
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 11h03.
r Le Secrétaire de Séance,
,
~.o.:?:
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