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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Croignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Le vingt mars deux mille vingt-six, le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire.
Date de la convocation : 17 mars 2026
Présents : M. BONNIER Patrick, M. COUSSO Frédéric, Mme MORANCHO Céline, M. LUCAS Patrick, Mme CURSAN Mélissa, M. CAZE Philippe, Mme RODRIGUES DO REGO Céline, Mme LAGRAVE Julie, M. DAVID Cyril, Mme LESTAGE Sandrine, M. GIRAUDO Jérôme, Mme COMIN Dorine, M. CABELLO Rigoberto, Mme PACOT Alisonn, M. VERTUEUX Guy.
Procurations :
Excusés :
Absents :
Ouverture de séance : 18h40
Secrétaire de séance :
Mme PACOT Alisonn
N° D2026/ 06 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L'ELECTION DU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Election du Maire
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 14
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
M. Patrick BONNIER ; 11 voix, onze voix
M. Patrick BONNIER, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé. N° D2026/ 07 DELIBERATION PROCEDANT A LA CREATION DES POSTES D'ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-2 et suivants ;
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE la création de quatre postes d'adjoints.
N° D2026/ 08 DELIBERATION PROCEDANT A L'ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Election du 1er adjoint au Maire :
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
M Frédéric COUSSO, 15 voix, quinze voix
M. Frédéric COUSSO ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er adjoint au maire et et immédiatement installé.
Election du 2e adjoint au Maire :
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
Mme Céline MORANCHO, 15 voix, quinze voix Mme Céline MORANCHO ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2e adjoint au maire et immédiatement installé.
Election du 3e adjoint au Maire :
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
M. Patrick LUCAS, 15 voix, quinze voix
M Patrick LUCAS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3e adjoint au maire et immédiatement installé.
Election du 4e adjoint au Maire :
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
Mme Mélissa CURSAN, 15 voix, quinze voix
Mme Mélissa CURSAN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4e adjoint au maire et immédiatement installé.
Questions diverses :
Levée de séance : 20h30