Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - 2go6a24x8
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - bh6acjbvr
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - f0i69ngf3
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - hz268ol7x
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - 6bumpxvnn
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - b3482zlzi
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - 1wa6b7gqm
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - n3q6a1t6r
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - aaj67pyob
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - 8086avxnz
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - r cap d lib ration CC du 08062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - r cap d lib ration CC du 08062026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
P i D Q U E F R À N D L L LU
#CCBD Communauté de Communes Buëch Dévoluy
Conseil Communautaire du
08 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Présents : Frédéric REY, Jérôme BONNARDEL (remplace Georges LESBROS), Monique
BARTHELEMY, Éric BOUTEILLE, Jérôme BOUTRY, Alain CAUSSE, Thomas EYMERY, Valérie
DEINEINGER, Marion DORCHE, Serge EYSSERILC, Jean-Marie GUEYRAUD, Alain LAURENS,
Marc MARCELLIN, Patrick MICHEL, Olivier REGORD), Jean ROUSSEAU, Hélène SALETTI,
Jean-Louis SERRES, Rajaa TOUSSAINT, Françoise PINET, Laura ROUX, Corinne MATHERON,
Jacques FRANCOU, Fabien BERMOND, Barbara VIERRE, Michel VIDAL (remplace Anne-Marie
GROS), Alexandra BUTEL, Christian GILARDEAU-TRUFFINET
Absents et excusés : Jean-Pierre ANGLES, Michel RICOU-CHARLES, Marion ALFINITO, Cyrille TASSON
Pouvoirs : Clotilde FENOY donne pouvoir à Éric BOUTEILLE, Fabrice ROUX donne pouvoir à
Valérie DEININGER, Jean-Paul CHASTEL donne pouvoir à Serge EYSSERIC, Catherine
GREMAUD donne pouvoir à Rajaa TOUSSAINT, Jean-Philippe SALLEY donne pouvoir à Jean
ROUSSEAU, Gérald GRIFFIT donne pouvoir à Barbara VIERRE,
Secrétaire de séance : Marion DORCHE est désignée secrétaire de séance conformément à l’article
L2121-15 du CGCT
Nombre de votants :
- Délibération n°2026 / 074 à Délibération n°2026 / 081 : 28 présents, 6 pouvoirs
- Délibération n°2026 / 082 : 27 présents, 5 pouvoirs, Serge EYSSERIC, président, ne prend pas
part au vote.
- Délibération n°2026 / 083 : 28 présents, 6 pouvoirs
N°
Re OBJET VOTE OBSERVATIONS Délibération
À 34 voix POUR, 0 voix 074 / 2026 Désignation du secrétaire de séance Fini CONTRE, 0 Abstention
Information sur les décisions et des
075 / 2026 délibérations du bureau prises dans le cadre À | 34 voix POUR, 0 voix
des délégations du conseil communautaire l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
vers le président et vers le bureau
communautaire ;
La Mèretière — Maison du Territoire Buëch-Dévoluy nr 7 rue de la Tuilerie - 05400 Veynes - Tél: 04 92 58 02 42 - accueil@ccbd.fr - www.echuechdevoluy.fr
Aspremont, Aspres-sur-Buëch, La Beaume, Chabestan, Châteauneuf d'Oze, Le Dévoluy, La Faurie, Furmeyer, La Haute-Beaume, Manteyer,
Montbrand, Montmaur, Oze, Rabou, La Roche des Arnauds, Le Saix, St Auban d'Oze, St Julien-en-Beauchêne, St Pierre-d'Argençon, Veynes Approbation des procès-verbaux des
076 / 2026 conseils communautaires du 21 avril 2026 et À 34 voix POUR, 0 voix
04 mai 2026 l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
077 / 2026 Constitution des commissions thématiques À 34 voix POUR, 0 voix
permanentes intercommunales l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
Détermination des taux de promotion |
078 / 2026 « promus/promouvables » pour les A 34 voix POUR, 0 voix
avancements de grade l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
Création d'emplois permanents suite à des ‘
079 / 2026 avancements de grade — modification du A 34 voix POUR, 0 voix
tableau des emplois l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
Création de deux emplois permanents ‘
080 / 2026 d’auxiliaire de puériculture — service petite À 34 voix POUR, 0 voix
enfance l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
081 / 2026 nc done onennre 8} A 34 es POUR, 0 voix l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
À 32 voix POUR, 0 voix 082 / 2026 Comptes financiers uniques (CFU) 2025 l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
083 / 2026 Affectations définitives des résultats À 34 voix POUR, 0 voix
l’unanimité CONTRE, 0 Abstention
Toutes les délibérations et leurs annexes seront consultables au siège de la CCBD, La Méretière 7 rue
de la Tuilerie, 05400 VEYNES et sur le site internet de la CCBD, au plus tard dans un délai de 15 jours
suivant cette publication.
Page 2 sur 2